Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20180125 compte rendu du 25 janvier 2018
Compte-Rendu - 20180628 compte rendu du 28 juin 2018
Compte-Rendu - 20180921 compte rendu du 21 septembre 2018
Compte-Rendu - 20180831 compte rendu du 31 aout 2018
Compte-Rendu - 20181109 compte rendu du 9 novembre 2018
Compte-Rendu - 20180301 compte rendu du 1er mars 2018
Compte-Rendu - 20171027 compte rendu du 27 octobre 2018
Compte-Rendu - 20180412 compte rendu du 12 avril 2018
Compte-Rendu - 20200526 Compte rendu du 26 mai 2020
Compte-Rendu - 20181207 compte rendu du 7 decembre 2018
Compte-Rendu - 20180525 compte rendu du 25 mai 2018
Document publié le Vendredi 25 mai 2018 par la commune de Lizio.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20180525 compte rendu du 25 mai 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département Morbihan
LIZIO
Compte rendu de séance
Séance du 25 Mai 2018
L'an 2018 et le 25 Mai à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie sous la présidence de Jean Claude GABILLET, Maire.
Présents : M. GABILLET Jean Claude, Maire, M. CHEDALEUX Paul-Gilles, Mme MONNERAYE Céline, M. MICHEL Eric, M. BOURY Pascal, Mme BAUCHE Marie-Annick, M. BERNARD Hervé, M. GUILLAUME Michel, Mme BUSSON Sophie, M. BADOUEL Gilles, M. LEBLANC Johann, Mme GUILLERET Nathalie, Mme VAILLANT Monique, M. MARTIN Jonathan
Absente excusée : Mme THIRIOT Corinne
A été nommé secrétaire : M. BOURY Pascal
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 14
Date de la convocation : 03/05/2018
Date d'affichage : 03/05/2018
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- MARCHE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES : PROGRAMME 2018 - 2018-036 - OPERATION DE DEBROUSSAILLAGE DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DES CHEMINS D'EXPLOITATION - 2018-037
- CANTINE SCOLAIRE : TARIF DES REPAS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - 2018-038 - ETUDE DIAGNOSTIQUE ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE - 2018-040
- ETUDE DIAGNOSTIQUE ASSAINISSEMENT : - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU MORBIHAN - 2018-041
- ETUDE DIAGNOSTIQUE ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE BRETAGNE - 2018-042
- LOTISSEMENT DES CHEVRONS : DECISION MODIFICATIVE - 2018-043 - BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE - 2018-044 - LOTISSEMENT DES CHEVRONS : Seconde tranche - 2018-045 - REMPLACEMENT DES OUVERTURES : ATELIER DE COUTURE - 2018-046 - QUESTIONS DIVERSES - 2018-047 MARCHE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES : PROGRAMME 2018 réf : 2018-036
Monsieur Le Maire fait part à l’assemblée du résultat de la consultation relative au programme de travaux hydrauliques pour 2018.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide de retenir la Sarl BERNARD & Associés, La Chapelle Caro-Val D'Oust (56460) pour le programme de travaux hydrauliques 2018 pour un montant T.T.C. de 4.608,00 euros (tranche ferme et tranche conditionnelle). Monsieur Le Maire est chargé de signer tous les documents nécessaires. A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
OPERATION DE DEBROUSSAILLAGE DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DES CHEMINS D'EXPLOITATION
réf : 2018-037
Après délibération et à l’unanimité, la SARL EVIN, de Saint Jean Brévelay, est retenue pour effectuer l’opération de débroussaillage sur la voirie communale et les chemins d’exploitation. Sera appliqué au kilomètre le tarif suivant :
- 32,00 euros H.T. pour les accotements des voies communales,
- 96,00 euros H.T. pour les accotements, fossés, talus sur les voies communales et chemins d’exploitation.
Monsieur Le Maire est chargé de signer tous les documents nécessaires.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
CANTINE SCOLAIRE : TARIF DES REPAS POUR
L'ANNEE SCOLAIRE 2018/2019
réf : 2018-038
Monsieur Le Maire fait part au Conseil municipal du prix du repas servi à la cantine scolaire par la société CONVIVIO, à savoir : 2,90 euros, à partir du mois de septembre 2018. Il précise qu’il faut ajouter à ce tarif le prix de l’eau, achetée à l’extérieur. Il demande donc à l’assemblée de réactualiser le prix du repas facturé aux familles.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide de fixer ainsi le prix du repas servi aux enfants de l’école Sainte Thérèse pour l’année 2018-2019, soit : 3,20 euros.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0) ETUDE DIAGNOSTIQUE ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE
réf : 2018-040
M. Le Maire fait le point sur la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage démarrant par un pré-diagnostic confiée à IRH Ingénieur Conseil.
Face aux problèmes d’assainissement rencontrés, la municipalité décide d’engager une étude diagnostique et un schéma directeur sur les systèmes d’assainissement du bourg et du Temple. Le cout de cette opération est estimé à 20.425,00 euros H.T. .
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité, décide de solliciter auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne, une subvention pour la réalisation de l’étude diagnostique sur le fonctionnement du réseau d’eaux usées sur les secteurs du bourg et du Temple.
L’assemblée autorise M. Le Maire à lancer la consultation et à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
ETUDE DIAGNOSTIQUE ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU MORBIHAN
réf : 2018-041
M. Le Maire fait le point sur la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage démarrant par un pré-diagnostic confiée à IRH Ingénieur Conseil.
Face aux problèmes d’assainissement rencontrés, la municipalité décide d’engager une étude diagnostique et un schéma directeur sur les systèmes d’assainissement du bourg et du Temple. Le cout de cette opération est estimé à 20.425,00 euros H.T. .
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité, décide de solliciter auprès du Conseil Départemental du Morbihan, une subvention pour la réalisation de l’étude diagnostique sur le fonctionnement du réseau d’eaux usées sur les secteurs du bourg et du Temple.
L’assemblée autorise M. Le Maire à lancer la consultation et à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
ETUDE DIAGNOSTIQUE ASSAINISSEMENT : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DE BRETAGNE
réf : 2018-042
M. Le Maire fait le point sur la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage démarrant par un pré-diagnostic confiée à IRH Ingénieur Conseil. Face aux problèmes d’assainissement rencontrés, la municipalité décide d’engager une étude diagnostique et un schéma directeur sur les systèmes d’assainissement du bourg et du Temple. Le cout de cette opération est estimé à 20.425,00 euros H.T. .
Le conseil municipal, après délibération et à l’unanimité, décide de solliciter auprès du Conseil Régional de Bretagne, une subvention pour la réalisation de l’étude diagnostique sur le fonctionnement du réseau d’eaux usées sur les secteurs du bourg et du Temple.
L’assemblée autorise M. Le Maire à lancer la consultation et à signer tous documents se rapportant à ce dossier.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
LOTISSEMENT DES CHEVRONS : DECISION MODIFICATIVE
réf : 2018-043
Monsieur Le Maire présente au conseil municipal la proposition suivante de décision modificative du budget «Lotissement des Chevrons» :
Dépense Fonctionnement 023 Virement à la section d’investissement + 22.160,00 € Recette Fonctionnement 7015 Vente de terrains aménagés + 22.160,00 € Dépense Investissement 1641 Emprunt en euros + 22.160,00 € Recette Investissement 021 Virement de la section de fonctionnement + 22.160,00 €
Après discussion et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à la proposition de décision modificative du budget «Lotissement des Chevrons». A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
BUDGET COMMUNAL : DECISION MODIFICATIVE
réf : 2018-044
Monsieur Le Maire présente au conseil municipal la proposition suivante de décision modificative du budget communal :
Dépense Investissement 1332 Amendes de police + 1.045,00 € Recette Investissement 1342 Amendes de police + 1.045,00 €
Après discussion et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable à la proposition de décision modificative du budget communal.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0) LOTISSEMENT DES CHEVRONS : Seconde tranche
réf : 2018-045
Monsieur Le Maire rappelle à l’assemblée la délibération en date du 1er mars 2018 fixant le prix de vente pour la seconde tranche du Lotissement des Chevrons à 25,00 euros TTC le mètre carré. Il convient maintenant de finaliser la dimension de chaque lot.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal fixe comme suit la surface des lots 7 à 16 proposés à la vente :
- Lot 7 : 600 m²
- Lot 8 : 600 m²
- Lot 9 : 605 m²
- Lot 10 : 532 m²
- Lot 11 : 532 m²
- Lot 12 : 710 m²
- Lot 13 : 710 m²
- Lot 14 : 710 m²
- Lot 15 : 710 m²
- Lot 16 : 711 m²
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
REMPLACEMENT DES OUVERTURES : ATELIER DE COUTURE réf : 2018-046
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide de retenir la Sarl THETIOT 56460 Val d’Oust- La Chapelle Caro, pour les travaux de remplacement des ouvertures sur l’atelier couture situé : Rue des Forges, pour un montant hors-taxes de 9.971,00 euros.
M. Le Maire est chargé de signer tous les documents nécessaires.
A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
QUESTIONS DIVERSES
réf : 2018-047
- M. Le Maire donne la parole à Mme LE GALLO, Mme PEDRONO et Mme LINDER. Celles-ci ont rappelé les problèmes de circulation : Rue de la Fontenelle (dangerosité due à la vitesse excessive des véhicules). Suite à une précédente intervention de leur part, des chicanes provisoires avaient été mises en place. Un dossier de demande de subvention avait alors été réalisé pour la sécurisation de cette rue par des chicanes.
Une déclaration d’intention de commencer les travaux a bien été déposée. Par contre, d’une part, la commune doit réaliser une étude diagnostic sur les réseaux d’eaux usées. D’autre part, le Conseil Départemental envisage de refaire l’enrobé sur cette portion de voie. Ceci explique le retard pris sur la mise en place des chicanes. M. Le Maire fait part aux riveraines d’une solution alternative : la mise en place de chicanes en béton. Celles-ci pourraient être déplacées lors des travaux d’enrobés. Un devis va être sollicité. Monsieur Le Maire s’engage auprès de Mme LE GALLO, Mme PEDRONO et Mme LINDER à les tenir au courant du dossier et à sécuriser au plus vite la Rue de La Fontenelle. A l'unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
En mairie, le 27/06/2018
Le Maire,
Jean Claude GABILLET