Compte-Rendu - 2020 05 23 COMPTE RENDU

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Compte-Rendu - 2020 05 23 COMPTE RENDU Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Léonard. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 23 COMPTE RENDU)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse, Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 23 Mai 2020

A l'issue des élections municipales du Dimanche 15 Mars 2020, les nouveaux membres élus ont été convoqués pour cette séance de conseil municipal le 23 Mai à 10 heures. En raison de la pandémie du coronavirus cette réunion s'est tenue à huis-clos exceptionnellement à la Salle Henri Lambert pour pouvoir respecter la distanciation.

Monsieur Bernard Hoguet, maire sortant, après un discours d'introduction procède à l'appel nominal des conseillers élus.

Monsieur LECROSNIER Serge

Madame MOIGNOT Marie-France

Madame MALANDAIN Bernadette

Monsieur HOGUET Bernard

Madame DEGREMONT Marie-Lise

Madame LEBAS PIGNOL Marie-Claire

Monsieur DAUDRUY François

Madame RIOULT Sophie

Madame PRIEUR Marie-Pierre

Monsieur LAMOTTE Jean-Michel

Madame HACHE Elvira

Madame LETELLIER Nathalie

Monsieur DEFONTAINE Dany

Monsieur LECOINTRE Xavier

Monsieur MAUVE Christopher

Monsieur PAILLETTE Xavier

Monsieur BALIER Victor

Monsieur MAGUET Claude

Madame JARRY Christelle

Monsieur Mauve Christopher est absent excusé et donne pouvoir à Mr Balier Victor.

Il est ensuite procédé à l'élection d'un secrétaire de séance, Madame Rioult se présente et obtenant la majorité est désignée pour remplir cette fonction.

Assistaient également à la réunion Mesdames VERROUST Angélique (secrétaire de mairie) et LEDUEY Maryline (adjoint administratif).

QUESTION N°1 : Tenue de la séance à huis clos

Monsieur le Maire explique les raisons de la séance à huis clos et propose un enregistrement audio vidéo qui sera visible sur le site de la commune la semaine suivante. Il remercie à cet effet Monsieur Bruno Ballandonne pour son investissement dans cette tâche.

Pas de remarque. Voté à l'unanimité.

QUESTION N°2 : Election du Maire.

Le conseil est invité à procéder à l'élection du Maire.

Monsieur Hoguet transmet la présidence au doyen de séance Monsieur Serge Lecrosnier.Ce dernier demande qui souhaite se porter candidat. Monsieur Hoguet répond favorablement à la question.

Il est ensuite demandé à Monsieur Balier Victor et à Madame Jarry Christelle de remplir la fonction d'assesseurs, ce qu’ils acceptent.

Monsieur Lecrosnier procède à l'appel des conseillers un à un et chacun, après être passé dans l'isoloir , dépose son bulletin de vote dans l'urne.

Il est demandé aux assesseurs de vider l'urne, d'effectuer un comptage des bulletins et d'effectuer le dépouillement.

Les résultats obtenus sont les suivants :

– nombre de bulletins: 19

– bulletins blancs ou nuls : 3

– suffrages exprimés : 16

Monsieur Hoguet Bernard ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire et prend la parole pour remercier les électrices et les électeurs qui lui ont donné la majorité et revient sur le projet centre-bourg qui va mobiliser le nouveau conseil en place, sans pour autant oublier les autres projets comme la mise en valeur de la valleuse de Grainval.

QUESTION N°3: Détermination du nombre d'adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article L.2122-2, et en fonction des besoins de la commune Monsieur le Maire propose d'approuver la création de 5 postes d'adjoints au maire.

Adopté à l'unanimité.

QUESTION N°4 : Election des adjoints au maire

Les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel.

Après quelques minutes laissées afin de pouvoir déposer les listes de candidadure , il à été constaté 1 liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire.

Après le passage dans l'isoloir de chaque conseiller municipal, sous contrôle du bureau désigné précédemment et après dépouillement, les résultats obtenus sont les suivants :

– Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0 – Nombre de votants : 19

– Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1

– Nombre de suffrages exprimés : 18

Sont donc proclamés comme adjoints :

– Mme Rioult Sophie : 1ère Adjointe aux affaires scolaires et périscolaires – Mr Daudruy François : 2ème Adjoint à l'amélioration du cadre de vie – Mme Malandain Bernadette : 3ème Adjointe Aux affaires sociales – Mr Lecrosnier Serge : 4ème Adjoint aux finances

– Mme Moignot Marie-France : 5ème Adjointe aux activités associatives et culturelles.Monsieur le Maire précise qu'il va prendre un arrêté en vue de nommer un conseiller municipal délégué à l'environnement: Mr Victor Balier .

QUESTION N° 5 : Lecture de la charte de l'élu local

Pour appliquer la loi N°2015-366 du 31 mars 2015, Monsieur le maire donne lecture des 7 points de la charte de l'élu local.

Pas de remarque.

Question N°6 : Fixation des dates et ordres du jour des prochaines séances

- Prochain conseil municipal : 29 Mai à 20 h avec examen du règlement du conseil municipal, nomination des membres aux commissions et syndicats, indemnités des élus, primes aux agents dans le cadre sanitaire… (salle Henri Lambert) - Commission travaux, environnement et aménagement du cadre de vie : 02 juin à 18h (mairie)

- Commission activités associatives et culturelles : 03 juin à 18h (mairie) - Débat d’orientation budgétaire : 09 juin à 20h (salle Henri Lambert) - Commission C.C.A.S : 16 juin à 18h (salle Henri Lambert)

- Conseil municipal : 23 Juin à 20 h (salle Henri Lambert)

Pas de remarque.

Questions diverses :

Monsieur Maguet prend la parole pour adresser ses félicitations à Mr le Maire et aux adjoints élus et souhaite avec Mme Jarry s'investir dans les tâches de la commune avec l'ensemble de l'équipe, sans être considéré comme une minorité ou une opposition. Monsieur le Maire apprécie cette démarche constructive et remercie l'ensemble des conseillers, les agents communaux ainsi que Mr Ballandonne.

La séance est levée à 11H30.