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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Moitiers-d'Allonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+du+23+05+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département LA MANCHE REPUBLIQUE FRANCAISE
Arrondissement CHERBOURG
Canton LES PIEUX
Commune LES MOITIERS D'ALLONNE
Compte-rendu Séance du Conseil Municipal
du 23 mai 2020
Le vingt-trois mai deux mil vingt à dix heures zéro minutes, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Madame SONILHAC Michèle, Maire sortant.
Etaient présents : Mmé BLANCHEMAIN Amélie, M. RENOUF Jean-Marie, Mme GAULTIER Marie-
Hélène, Mme LEPREVOST Aurélie, Mme CAILLOT Sylvie, M. TARDIF Philippe, M. FEUARDANT Guy, M. PACILLY Michel, M. MABIRE Edouard, M. DAVY
Charles, M. MABIRE Jean-Claude, M. GOSSELIN Alexandre, Mme SONILHAC
Michèle, M. LECHEVALIER Alain et M. DROUET Yves-Marie.
Secrétaire de séance : Mme Sylvie CAILLOT
— Installation du Conseil Municipal :
Suite à l’élection du 15 mars 2020, la séance a été ouverte sous la présidence de Madame SONILHAC Michèle, Maire, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
Mme BLANCHEMAIN Amélie, M. RENOUF Jean-Marie, Mme GAULTIER Marie-Hélène, Mme LEPREVOST Aurélie, Mme CAILLOT Sylvie, M. TARDIF Philippe, M. FEUARDANT Guy, M. PACILLY Michel, M. MABIRE Edouard, M. DAVY Charles, M. MABIRE Jean-Claude, M. GOSSELIN Alexandre, Mme SONILHAC Michèle, M. LECHEVALIER Alain et M. DROUET Yves-Marie dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
— Convocation - Election du Maire et des Adjoints :
Madame SONILHAC Michèle rappelle aux membres du Conseil Municipal que par décret n°2020-571 du 14 mai 2020, la date d’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires élus lors du premier tour des élections municipales dans Les communes dont le conseil municipal a été élu au complet le 15 mars
2020 a été fixée au lundi 18 mai 2020.
Conformément à l’article 19 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020, la première réunion du conseil municipal se tient de plein droit au plus tôt cinq jours et au plus tard dix jours après l’entrée en fonction des conseillers municipaux soit entre le samedi 23 mai et le jeudi 28 mai 2020.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité des présents, approuvent la convocation en date du 15 mai 2020, pour l'élection du Maire et des Adjoints.
— Désignation des assesseurs :
comme assesseurs. Le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité. — Election du Maire :
Sous la présidence de Mme SONILHAC Michèle, doyenne d’âge, le Conseil Municipal a procédé à l’élection
du Maire par vote à bulletin secret :
1% tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): ©
Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Mme SONILHAC Michèle 15 voix
Mme SONILHAC Michèle, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Maire et
immédiatement installée.
— Détermination du nombre d’Adjoints :
L'article L.2122-1 du code Général des Collectivités Territoriales précise que le nombre d’adjoints ne peut excéder 30 % du nombre total de conseillers, soit 4 conseillers.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, sous la présidence de Mme SONILHAC Michèle, Maire, décide,
à l’unanimité, la création de quatre postes d’adjoints.
— Election des Adjoints :
Le conseil Municipal a procédé à la désignation des quatre adjoints, par vote à bulletin secret,
Election du 1° adjoint :
1° tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): 0
Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M MABIRE Edouard 14 voix
M. MABIRE Edouard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1° Adjoint et immédiatement installé.
Election du 2°" adjoint :
1‘ tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): 0
Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M MABIRE Jean-Claude 15 voix
M. MABIRE Jean-Claude ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 2$"% Adjoint et
immédiatement installé, Election du 3°"° adjoint :
1” tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): 0
Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. RENOUF Jean-Marie 14 voix
M. RENOUF Jean-Marie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 3°" Adjoint et immédiatement installé.
Election du 4°" adjoint :
1° tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants (enveloppes déposées dans l’urne) : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral): 0
Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Mme CAILLOT Sylvie : 15 voix
Mme CAILLOT Sylvie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée 4î"° Adjoint et
immédiatement installée.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures.
Affichage : 18.05.2020 - Convocation 18.05.2020
Conseillers en exercice : 15 — Présents 15 — Votants 15.
Aux Moitiers d’Allonne, le 25 mai 2020
Le Maire, SONILHAC Michèle