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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB75 2023 Compo Anim VIE Dionys Touris ECO Secu Publique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Tourisme,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
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mé s-Denis-de-l'Hôtel Be
DÉLIBÉRATION L'an deux mille vingt-trois, le 28 septembre 2023 à 20 h 30, les membres du Conseil
N° 075-2023 Municipal dûment convoqués le 22 septembre 2023, se sont réunis sous la présidence
Nomenclature : 5.3.5 de Arnauld MARTIN, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : Arnauld MARTIN (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1ère Adjointe),
Nombre de conseillers : BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), MOREL Marylène (5°
En exercice : 23 adjointe), DESCHAMPS Séverine {conseillère déléguée), JOULIN Carole (conseillère
Présents : 20 déléguée), Christelle VINCENT (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Votants : 21 Bernadette, DERY Christian, GADOIS Jérémy, GAIGNARD Grégory, LE METAYER Pascal, Date de la convocation : MICHENET Sébastien, PITON Fabrice, RAGU Patrick, CANNONE Félicita, DURIN François, 22/09/2023 NISOL-BERNOIS Bruno
Absent excusé : VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint) ayant donné pouvoir Arnauld Date de l'affichage : MARTIN (Maire)
12/10/2023 Absents : CARO Frédérique, SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : Jérémy GADOIS
COMPOSITION DE LA COMMISSION « ANIMATION DE LA VIE DINYSIENNE, VIE TOURISTIQUE
ET ECONOMIQUE, SECURITE PUBLIQUE »
Conformément à l’article L 2121-22 du CGCT, le conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier
les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l'initiative d'un de ses membres. La composition
des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’ex-
pression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale. Le maire est le président de droit de toutes les commissions. En cas d'absence ou d’empêchement, les commissions sont convoquées et présidées par le vice-pré- sident élu par celles-ci lors de leur première réunion.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-21 et L.2121-22,
Vu la délibération N°026-2020 portant création des commissions municipales,
Vu la délibération N°027A-2020 du 4 juin 2020 désignant les membres composant la commission Animation de la vie
dionysienne associative et culturelle, vie sportive touristique et économique, sécurité publique composée de 15
membres,
Vu la délibération N°097-2021 du 25 novembre 2021 portant modification de la liste des membres de la commission
Animation de la vie dionysienne associative et culturelle, vie sportive touristique et économique, sécurité publique,
Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer le nombre des conseillers siégeant dans chaque
commission et de procéder à leur désignation,
Considérant que la désignation des membres de chaque commission fait l’objet d’un vote à bulletin secret à moins
que le Conseil municipal n’en décide autrement à l'unanimité,
Considérant qu’il convient de désigner une personne pour succéder à Monsieur Florien DUBLE, démissionnaire,
Après avoir entendu le rapport de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré A L'UNANIMITE :
FIXE le nombre de membres à 14
MODIFIE la composition des membres de la commission « Animation de la vie dionysienne associative et cultu- relle, Vie sportive, Vie touristique et économique, sécurité Publique » pilotée par Arnauld MARTIN et Marylène MOREL comme suit : Anne BOUCHER, Bernadette BRUANDET, Félicita CANONNE, Christian DERY, Séverine DES- CHAMPS, Jérémy GADOIS, Grégory GAIGNARD, Carole JOULIN, Pascal LE METAYER, Appoline ROBLIN, Anne ROUME- GAS PORCHE, Christelle VINCENT. _
Le secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 11/10/2023 <: MARTIN Jérémy GADOIS
-le-jour, mois et an ci-dessus.
Reçu en préfecture le 11/10/2023 NT Lu
Publié le S LG Ainsi réa fée Pour extrait ci onforme,
ID :045-214502734-20231011-DELIB75_2023-DE A Saiht-Denis(de-l'Hôtel, le 28 septembre 2023