Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 04 PV 16.09.2024
Procès Verbal - PV 16.09.2024
Déliberation - 05 DELIB 19.11.2024
Déliberation - 2023.04 LISTE DELIB
Déliberation - 09.03.2026 DELIB
Compte-Rendu - CM 20211011 succinct
Déliberation - 5.delib.16.09.2024
Convocation - convocation 20250414
Déliberation - Liste des deliberations CM du 16.09.2024
Déliberation - 2023.01 LISTE DELIB
Déliberation - 04 DELIB 16.09.2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Montesquieu-Lauragais.
Lien du pdf (Déliberation - 04 DELIB 16.09.2024)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Justice et droit,
République Française
Département
Haute-Garonne
Séance du 16 septembre 2024
N° de
délibération
Sujet Résultat
du vote
2024-25 Budget- décision modificative 1 Pour : unanimité
2024-26 TDL – convention de mise à disposition de l’animateur sportif Pour : unanimité
2024-27 TDL – Modification des statuts Pour : unanimité
2024-28 TDL – Ouvrage d’art Pour : unanimité
2024-29 Finances – demande de subvention pour l’aménagement d’une salle d’archives
Pour : unanimité
2024-30 Finances – régularisation d’opérations budgétaires Pour : unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de Montesquieu-Lauragais