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Déliberation - 157 2023 09 06 mise a jour des commissions municipales
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Saône.
Lien du pdf (Déliberation - 157 2023 09 06 mise a jour des commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU DOUBS
2023 09 06
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au
Conseil
Municipal
exercice
En Qui ont pris
part à la
délibération
23 23 23
Date de la convocation
05/09/2023
Date d’affichage
14/09/2023
Obiet de la délibération
Secrétariat général - Mise
à jour des commissions
municipales
, EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS UP
DU CONSEIL MUNICIPAL SAÔNE
DE LA COMMUNE DE SAÔNE 25660
Séance du 11 septembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le onze septembre à dix-huit heures trente, le
Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Guy DEVAUX, sous la
présidence de M. Benoit VUILLEMIN, Maire.
Présents: Marion BELLEVILLE, Lylian CALVAT, Nathalie CASTILLON,
Jérôme CUCHE, Daniel FABREGUES, Marlène GABLE, Claude GAULARD,
Karine GOMES, Fanny GROSGURIN, Cyril MARÉCHAL, Christian MOREL,
Franck NICOLAS, Charles-Emmanuel PELLETIER, Delphine RAHON-SIMON,
Philippe RIGAL, Nadine SAUVONNET, Violette SEGARD, Benoit
VUILLEMIN.
Excusés :
Emilio JUAREZ, donnant pouvoir à Lylian CALVAT
Antoinette LE BRAS, donnant pouvoir à Benoit VUILLEMIN
Marc LECAILLE, donnant pouvoir à Karine GOMES
Jean-Baptiste MALIVERNAY, donnant pouvoir à Jérôme CUCHE
Margaux PRAOM, donnant pouvoir à Claude GAULARD
Marlène GABLE a été désignée secrétaire de séance.
Vu la délibération n°2021 10 01 du 21/10/2021 concernant la composition des commissions communales, à
savoi r:
Commission N°1 : affaires générales, finances, budget et DOB, ressources humaines, actifs communaux,
communication, services à la population et relations GBM
Ouvert à l’ensemble du conseil municipal, dont le Maire, Président
Commission N°2 : affaires sociales et familiales, lien intergénérationnel, démocratie participative 9 membres titulaires dont le Maire, Président + 2 suppléants
Commission N°3 : voirie, assainissement et tous réseaux, suivi plan de sauvegarde, plan de prévention des
risques aux inondations, forêt — relations commission 5 du Grand Besançon Métropole
9 membres titulaires dont le Maire, Président + 2 suppléants
Commission N°4 : vie associative, culture, sport et animation
9 membres titulaires dont le Maire, Président + 2 suppléants
Commission N° 5 : vie scolaire, périscolaire, convention territoriale de jeunesse et petit enfance (jeunesse et petite enfance), conseil des jeunes
9 membres titulaires dont le Maire, Président + 2 suppléants
Commission N°6 : urbanisme, ZAE, ZAC, PLU/PLUI et agriculture
9 membres titulaires dont le Maire, Président + 2 suppléants
2023 09 06 Mise à jour des commissions municipales- Mise à jour des commissions municipales 1 Commission N°7 : habitat et prospective, politique de la ville, mobilité, transition énergétique, plan climat,
SCOT, AUDAB
9 membres titulaires dont le Maire, Président + 2 suppléants.
Considérant les nouvelles arrivées de conseillers municipaux, à savoir MM. MALIVERNAY et FABREGUES,
Considérant qu’il convient de mettre à jour les commissions municipales,
Monsieur le Maire propose à l'assemblée un appel à candidature afin de finaliser la composition des
commissions incomplètes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
Par 23 voix POUR, 0 ABSTENTION et O voix CONTRE
DÉCIDE
e DE NE PAS PROCEDER au vote à bulletin secret, au titre de l’article L.2121-21 du CGCT,
° DE PROCEDER après appel à candidatures, à l’élection des membres manquants des commissions, selon le principe de la représentation proportionnelle des élus au sein de l’assemblée communale ; ° DE NOMMER comme membres des commissions les conseillers et conseillères municipaux selon l’organisation suivantes :
Commission 2 - Affaires sociales et familiales, lien intergénérationnel, démocratie participative Nathalie CASTILLON,
Karine GOMES,
Antoinette LE BRAS,
Franck NICOLAS,
Charles-Emmanuel PELLETIER,
Delphine RAHON-SIMON,
Nadine SAUVONNET,
Benoit VUILLEMIN.
Commission 3 - Voirie, assainissement et tous réseaux, suivi plan de sauvegarde, plan de prévention des risques aux inondations, forêt, relations commission 5 du Grand Besançon Métropole
Marion BELLEVILLE,
Lylian CALVAT,
Jérôme CUCHE,
Daniel FABREGUES
Claude GAULARD,
Emilio JUAREZ,
Marc LECAILLE,
Cyril MARECHAL,
Christian MOREL,
Benoit VUILLEMIN.
Commission 4 - Vie associative, culture, sport et animation
Marion BELLEVILLE,
Lylian CALVAT,
Daniel FABREGUES,
Marlène GABLE,
Karine GOMES,
2023 09 06 Mise à jour des commissions municipales- Mise à joui des commissions municipales Fanny GROSGURIN,
Antoinette LE BRAS,
Cyril MARÉCHAL,
Margaux PRAOM,
Nadine SAUVONNET,
Benoit VUILLEMIN.
Commission 5 - Vie scolaire, périscolaire (jeunesse et petite enfance)
Marlène GABLE,
Karine GOMES,
Cyril MARÉCHAL,
Franck NICOLAS,
Margaux PRAOM,
Delphine RAHON-SIMON,
Violette SEGARD,
Benoit VUILLEMIN.
Commission 6 - Urbanisme, ZAE, ZAC, PLU/PLUi et agriculture
Marion BELLEVILLE,
Lylian CALVAT,
Jérôme CUCHE,
Fanny GROSGURIN,
Emilio JUAREZ,
Marc LECAILLE,
Christian MOREL,
Philippe RIGAL,
Benoit VUILLEMIN.
Commission 7 - Habitat et prospective, politique de la ville, mobilité, transition énergétique, plan climat,
SCOT, AUDAB
Marion BELLEVILLE,
Nathalie CASTILLON,
Fanny GROSGURIN,
Emilio JUAREZ,
Marc LECAILLE,
Christian MOREL,
Charles-Emmanuel PELLETIER,
Philippe RIGAL,
Violette SEGARD,
Benoit VUILLEMIN. |
Fait à Saône, le 12/09/23
Monsieur le Maire de Saône,
Benoit VUILLEMIN
l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif dans u délai de dkux mois à compter de sa publication
et sa transmission aux services de l'État.
DESTINATAIRES: PREFECTURE DU DOUBS
2023 09 06 Mise à jour des commissions municipales- Mise à jour des commissions municipales 3