Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 4 2 Comite Social Territorial Designation de
Déliberation - D202481 Comite Social Territorial representants du
Déliberation - D2026 3 6 Designation des representants a la SPL G
Déliberation - 2024 1 5 Creation dun Comite Social Territorial
Déliberation - D2026 5 3 Designation du correspondant Defense
Déliberation - D2026 3 9 Creation de postes pour les jobs dete
Déliberation - D2026 5 2 Designation des delegues a la CIID de Gr
Déliberation - D2026 3 1 Affectation des resultats 2025
Déliberation - D2026 023 Designation des membres du Comite Social
Arrêté - 10 04 2026 Arrete n°ADM 2026 93 Designant les repr
Déliberation - D2026 3 10 Designation des representants au Comite Social Territorial
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brie.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 3 10 Designation des representants au Comite Social Territorial)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
MAIRIE DE BRIE - 16590
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
En exercice : 27
Présents : 24
Procurations : 3
Votants : 27
L’an deux mil vingt six
Le : 20 avril 2026
Le Conseil Municipal de la commune de BRIE – 16590 –
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Michel BUISSON, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 3 avril 2026
OBJET : D2026-3-10
Désignation des
représentants élus au Comité
Social Territorial
Présents : BIRAUD Christelle ; BOURGADE L ; BUISSON M ; CHAUSSAT C ; CORNELIUS M ; DULAIS N ; FORESTIER-BRUN F ; GAUDILLERE M ; GERACI F ; GOYAUD Emilie ; GUERIN S ; HIMMONET P-V ; JOUANNET J ; LILLAUD J ; MASSON G ; MOREAU E ; MOREAU J ; NARDOU JP ; ROUHIER D ; URBAJTEL P ; VANNIER S ; VERRIERE M ; VIEUILLE R ; VRIET L
Ont donné procuration : DEZIER D à BIRAUD C ; SOULARD D à MOREAU J ; THOS F à GUERIN S
Secrétaire de séance : Michel GAUDILLERE
Cette année encore, la municipalité souhaite que des travaux d’entretien de certains biens communaux soient confiés à des jeunes de la commune.
Il convient donc de créer 20 postes temporaires d’adjoints techniques territoriaux pour les mois de juillet et août 2026 pour une durée de travail hebdomadaire de 30 heures.
Les personnes recrutées seront rémunérées sur la base du 1er échelon du grade d’adjoint technique territorial et selon le nombre d’heures effectuées.
Il est précisé que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2026.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres, décide la création de 20 postes temporaires d’adjoints techniques territoriaux pour les mois de juillet et août 2026, pour une durée de travail hebdomadaire de 30 heures.
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le :
Publié ou Notifié
Le :
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le 22 avril 2026
Pour copie conforme :
En Mairie, le 22 avril 2026
Le Maire,
Michel BUISSON
AR Prefecture
016-211600614-20260420-D2026_3_10-DE
Reçu le 22/04/2026