Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 100414
Procès Verbal - PV 300314
Procès Verbal - PV 300314
Procès Verbal - PV 300514
Procès Verbal - PV 300514
Procès Verbal - PV 250214
Compte-Rendu - CR CM 03112017
Compte-Rendu - 020 CR CM 6 juin 2013
Procès Verbal - 020 PV 200109
Procès Verbal - 020 PV 060608
Procès Verbal - PV 100414
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvédère.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 100414)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Ruralité,
Commune
de
Belvédère
Département
des
Alpes-Maritimes
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Date
et
lieu
: le
10
Avril
2014
en
mairie
de
Belvédère.
Date de
convocation
: le
4 avril
2014.
Ouverture
de
séance
: 18h00.
Membres
présents:
Paul
Burro,
Jackie
Tixier,
Jean-Paul
Duhet,
Alice
Polizzi,
René
Laurenti,
Marion
Bisin,
Christophe
Cassi,
Max
Lambert,
Olga
Laurenti,
Olivier
Leconte,
Alexandre
Lunardi.
Pouvoirs
: Alain
Caruba
à Alexandre
Lunardi, Danny
Palluel
à Paul
Burro.
Absents:
Marc
Laurenti
et
thierry
Tafini.
Le
quorum
est
atteint
Secrétaire:
René
Laurenti.
Ordre
du
jour
M.
Paul
BURRO,
maire, demande
à intégrer
un
point
à l’ordre
du
jour
relatif
à la
fixation
du
nombre
de
membres
au
Conseil
d’administration
du
CCAS
ainsi
que
l’élection
de
ses
membres.
A
l’unanimité,
le
Conseil
autorise monsieur
le
Maire
à intégrer
ce
point
à l’ordre
du
jour.
1)
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
municipal.
2)
Commissions
communales
3)
Fixation
du
nombre
de
membres
du
CCAS
et
leur
élection.
4)
Election
des
délégués
au
syndicat
de
la
route
de
Férisson.
5)
Election
des
délégués
au
SIVOM du
canton
de
Roquebillière.
6)
Election
des
délégués
au
SDEG
7)
Election
des
délégués
au
SICTIAM
8)
Election
des
délégués
de
la CLECT
9)
Election
du
représentant
élu
au
CNAS
10)
Indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints
11)
Questions
diverses 1)
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
Conseil
municipal
Monsieur
procède
à la
lecture
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
Aucune
remarque,
ni
observation
n’est
formulée
par
les
membres
du
Conseil
et
monsieur
le
Maire
propose
d’approuver
ce
compte-rendu.
A
l’unanimité
le
compte rendu-rendu
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé.
2)
Commissions
communales
Vu
l’article
L
2121-22
du
CGCT
permettant
au
Conseil
municipal
de
créer
des
commissions
municipales
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
Conseil,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
constituer
ces
commissions
et
d’en
désigner
les
membres.
•
Agriculture
/Artisanat
/ Commerce
Président:
Paul
BURRO
Membres
: Jackie
TIXIER,
Jean-Paul
DUHET,
René
LAURENTI,
Max
LAMBERT,
Danny
PALLUEL.
•
Communication
/ Culture
/ Tourisme
Président:
Paul
BURRO
Membres
: Jean-Paul
DUHET,
Marion
BISIN,
Alain
CARUBA,
Olga
LAURENTI,
Olivier
LECONTE,
Danny
PALLUEL,
Thierry
TAFINI.
•
Environnement/Sécurité
/Travaux/
Urbanisme
Président:
Paul
BURRO
Membres
: Jackie
TIXIER,
Jean-Paul
DUHET,
Alice
POLIZZI,
René
LAURENTI,
Christophe
CASSI,
Marc
LAURENTI,
Alexandre
LUNARDI,
Thierry
TAFINI.
•
Festivités
/ieunesse
/Sport
Président:
Paul
BURRO
Membres
: Jean-Paul
DUHET,
René
LAURENTI,
Marion
BISIN,
Christophe
CASSI,
Olga
LAURENTI,
Alexandre
LUNARDI.
•
Finances
Président:
Paul
BURRO
Membres
: Alice
POLIZZI,
Olga
LAURENTI,
Olivier
LECONTE,
Alexandre
LUNARDI.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité:
-
De
constituer
les
cinq
commissions
municipales
mentionnées
ci-dessus.
-
De
désigner
les
membres
de
chaque
commission
conformément
à la
proposition
ci-dessus. 3)
Fixation
du
nombre
des
membres
du
CCAS
et
leur
élection
Vu
la
délibération
du
30
mars 2014,
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
le
nombre
de
membres
du
Conseil
d’administration
du
CCAS,
en
fixant
ce
nombre
à 10.
Monsieur
le
Maire
expose
les
articles
R 123-7
et
suivants
du
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles
disposant
que
la
moitié
des
membres
du
Conseil
d’administration
du
CCAS
sont
élus
par
le
conseil
municipal
au
scrutin
de
liste
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel.
Chaque
conseiller
municipal
ou
groupe
de
conseillers
municipaux peut
présenter
une
liste
même
incomplète.
Les
sièges
sont
attribués
d’après
l’ordre
de
présentation
des
candidats
sur
chaque
liste.
Monsieur
le
Maire rappelle
qu’il
est
Président
de
droit
du
CCAS
et
qu’il
ne
peut
être
élu
sur une
liste.
Liste
1 -
BISIN
Marion
-
CASSlChristophe
-
LECONTE
Olivier
-
LAMBERT
Max
-
LAURENTI
Marc
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité:
•
De
fixer
le
nombre
de
membres
au
Conseil
d’Administration
à 10.
•
D’élire
avec
13
voix
favorables
les
candidats
de
la
listel
membres
du
CCAS.
4)
Election
des
délégués
au
syndicat
de
la
route
de
Férisson
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
de
procéder
à la
désignation
des
délégués
de
la
commune
au
Syndicat
intercommunal
de
la
route
de
Férisson.
Conformément
aux
statuts
du Sivu,
le
nombre
de
sièges de
délégués
à pourvoir:
-
3 titulaires
-
3 suppléants
Les
candidatures
à la
fonction
de
délégué
titulaire
sont
les
suivantes
-
Paul
BURRO
-
Jackie
TIXIER
-
DannyPALLUEL
Les
candidatures
à la
fonction
de
délégué
suppléant
sont
les
suivantes
-
Jean-Paul
DUHET
-
Marc
LAURENTI
-
Alexandre
LUNARDI
Monsieur
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide:
De
désigner
délégués
titulaires
-
Paul
Burro
avec
13
scrutins
exprimés
-
Jackie
Tixier
avec
13
scrutins
exprimés -
Danny
Palluel avec
13
scrutins
exprimés.
De
désigner
les
délégués
suppléants:
-
Jean-Paul
Duhet
avec
13
scrutins
exprimés
-
Marc
Laurenti
avec
13
scrutins
exprimés
-
Alexandre
Lunardi
avec
13
scrutins
exprimés
5)
Election
des
délégués
au
SIVOM
du
canton
de
Roguebillière
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
de
procéder
à la
désignation
des
délégués
de
la
commune
au
SIVOM
du
canton
de
Roquebillière.
Conformément
aux
statuts
du
Sivom,
le
nombre
de
sièges
de
délégués
à pourvoir:
-
3 titulaires
-
3 suppléants
Les
candidatures
pour
la
fonction
de
délégué
titulaire
sont
les
suivantes
-
Paul
BURRO
-
René
LAURENTI
-
Jackie
TIXIER
Les
candidatures
pour
la
fonction
de
délégué
suppléant
sont
les
suivantes:
-
Olivier
LECONTE
-
AIainCARUBA
-
Alice
POLIZZI
Monsieur
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à:
De
désigner
délégués
titulaires:
Paul
BURRO
avec
13
scrutins
exprimés
René
LAURENTI
avec
13
scrutins
exprimés
Jackie
TIXIER
avec
13
scrutins
exprimés
De
désigner
les
délégués
suppléants:
Olivier
LECONTE
avec
13
scrutins
exprimés
Alain
CARUBA
avec
13
scrutins
exprimés
ThierryTAFINI
avec
13
scrutins
exprimés
6)
Election
des
délégués
au
SDEG
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
de
procéder
à la
désignation
des
délégués
de
la
commune
au
Syndicat
Départemental
d’Electricité
et
du
Gaz.
Nombre
de
siège
de
délégués
à pourvoir:
-
1 titulaire
-
1 suppléant
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
intéressés
de
faire
acte
de
candidature. Monsieur
le
Maire
propose
les
candidatures
suivantes
-
Paul
BURRO
(titulaire)
I Alice
POLIZZI
(suppléante)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité: De
désigner
Paul
BURRO
et
Alice
POLIZZI
respectivement
délégué
titulaire
et
délégué
suppléant
de
la
commune
au
SDEG.
7)
Election
des
délégués
au SICTIAM
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
de
procéder
à la
désignation
des
délégués
de
la
commune
au
SICTIAM. Nombre
de
siège
de
délégués
à pourvoir:
-
1 titulaire
-
1 suppléant
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
intéressés
de
faire
acte
de
candidature. Monsieur
le
Maire
propose
les
candidatures
suivantes
-
Paul
BURRO
(titulaire) /
Jean-Paul
DUHET
(suppléant)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité: De
désigner
Paul
BURRO
etJean-Paul
DUHET
respectivement
délégué
titulaire
et
délégué
suppléant
de
la
commune
au
SICTIAM.
8)
Election
des
délégués
à la
CLECT
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2121-29,
VU
l’article
1609
nonies
C
du
code
général
des
impôts,
VU
le
décret
n°
2013-l
137
du
9
décembre
2013,
modifiant
le
décret
du
17
octobre
2011
portant
création
de
la
Métropole dénommée
«Métropole
Nice
Côte
d’Azur
»,
Considérant
que
les
statuts
de
la
Métropole
Nice
Côte
d’Azur,
article
29,
prévoient
que
chaque
conseil
municipal
des
49
communes composant
la
Métropole
dispose
d’au
moins
un
représentant
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC),
Considérant
que
chaque
assemblée
communale
est
appelée
à désigner
un
représentant titulaire,
et
un
représentant suppléant,
afm d’assurer
une
continuité
de
représentation
au
sein
de
cette
commission,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
ET
PROCEDE
AU VOTE,
DECIDE
A
L’UNAIMITE
DE:
-
Procéder
à
la
désignation
du
représentant
titulaire
ainsi
que
du
représentant suppléant
de
l’assemblée municipale,
aux
fins
de
représenter
la
commune
lors
des
réunions
et
travaux
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées).
Sont
désignés
-
Monsieur
Paul
BURRO
en
qualité
de
représentant
titulaire,
-
Madame
Alice
POLTZZI
en
qualité
de
représentant
suppléant
9)
Election
du
représentant
élu
au
CNAS
Monsieur
le
Maire
expose
la
nécessité
de
procéder
à la
désignation
le
délégué
élu
de
la
commune
au
CNAS. Monsieur
le
Maire
propose
la
candidature
de
Madame
TLXIER
Jackie.
Monsieur
le
maire
demande
si
un
autre
membre
du
Conseil
souhaite
se
présenter
sa
candidature.
Monsieur
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide:
•
De
désigner
Madame
TIXIER
Jackie
délégué
élus
au
CNAS. 10)
Indemnités
du
Maire
et
des
Adioints
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
délibérer
sur
les
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2123-20
et
suivants,
Considérant
qu’il
appartient
au
Conseil
municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonction
versées
au
Maire
et
aux
Adjoints,
étant
entendu
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
Vu
la
population
municipal
résultant
du
dernier
recensement,
Monsieur
le
Maire
propose:
Indemnité
du
Maire
au
taux
maximal soit
31%
de
l’indice
1015.
Indemnité
des
Adjoints
au
taux
maximal
soit
8.25
%
de
l’indice
1015.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ouï
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité:
-
De
fixer
le
montant
des
indemnités
de
la
façon
suivante
avec
effet
à la
date
de
l’élection
du
Maire
et
des
Adjoints soit
le
30
mars
2014
Le
1er
Adjoint
8.25
%
Néant
313.62
Jackie
TIXIER
2’
Adjoint
8.25
%
Néant
313.62
Jean-Paul
DUHET
3e
Adjoint
8.25
%
Néant
313.62
Alice
POLIZZI
4eAdjoint
8.25%
Néant
313.62
René
LAURENTI
Paul
Burro
Enveloppe
Globale
2
432.94 11)
Questions
diverses
•
Prochain
Conseil
municipal
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
la
date
du
Prochain
Conseil
le
23
avril
à 18h00
où
il sera
notamment
procédé
au
vote
du
budget.
•
Proiet
installation
Monsieur
a fait
la
demande
de
location
de
parcelles
communales
vers
le
Quartier
du
Vignols
afin
d’y
installer
une
vingtaine
de
chèvres
afin
de
nettoyer
les
abords
du
village.
Monsieur
le
Maire
propose
que
ce
projet
soit
étudié
car
le
nettoyage
de
ces
parcelles
permettra
notamment
de
lutter
contre
les
risques
d’incendie.
Monsieur
Laurenti
précise
que
la
commune
ne
possède
pas
un
nombre
de
parcelles
importants
dans
cette
zone
du
village.
L’ensemble
du
Conseil
est
favorable
à l’examen
sur
la
faisabilité
de
ce
projet.
•
Fermeture
3e
classe
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à l’inspection
d’une
institutrice
de
l’école
du
village,
l’inspectrice
a entrepris
les
démarches
pour
fermer
une
classe
à la
rentrée
prochaine.
Monsieur
le
Maire
explique
également
qu’il
a été
informé
par
simple
message
vocal
laissé
sur
son
téléphone
et
qu’il
oppose
la
charte
sur
les
services
publics
en
milieu
rural
qui
stipule
que
pour
toute
fermeture
de
classe,
l’autorité
territoriale
devra
en
être
avertie
2 ans
avant.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
siège
au
Comité
Départemental
de
l’Education
Nationale
le
mardi
15
avril,
qui
devra
statuer
sur une
éventuelle
fermeture.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’en
cas
de
fermeture,
il envisage
un
recours
au
tribunal
administratif
afin
d’annuler
cette
décision.
Les
membres
du Conseil
estiment
qu’il s’agit
d’un
dossier
primordial
pour
la
commune
et
soutiennent
monsieur
le
maire
dans
sa
démarche.
•
Petits
travaux
Monsieur
le
Maire
informe
son
Conseil
des
différents
petits
travaux
envisagés
-
Installation
d’un
placard
de
rangement
pour
un
montant
estimé
à 450
euros
HT.
-
Réfection
de
la
toiture
de
la
chapelle
St
Antoine
pour
un
montant
estimé
à
7 000 euros
HT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
livraison
de
la
classe
numérique
interviendra
le
5 mai.
Fin
de
Séance
: 18h50
Le
Maire,
Paul
BURRO