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Arrêté - PM 2024 106 Peril imminent 10 b rue de la Poste
Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune de Fonsorbes.
Lien du pdf (Arrêté - PM 2024 106 Peril imminent 10 b rue de la Poste)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Système de retraite,
Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Reçu en préfecture le 06/08/2024 | Publié le 06/08/2024 ID :031-213101876-20240806-PM2024 106-AR EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETÉS MUNICIPAUX - COMMUNE DE FONSORBES - Département de la Haute-Garonne - Arrondissement de Muret - Canton de Plaisance du Touch Thème 6.1 - POLICE MUNICIPALE Arrêté du Arrêté de mise en sécurité 06 août 2024 Objet | Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis Rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré Acte n° PM 2024-106 section BS numéro 188. ARRÊTÉ MUNICIPAL Madame La Maire de la commune de FONSORBES, Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales, Vu la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, les articles L.3131-1, L2131-1, L.2212-2, L.2212-4 et et L.2215-1 ; Vu le Code de la Construction et de l'Habitation, et notamment les articles L.511-1 à L.511-22, l’article L.511-11, les articles L.511-15 et suivants, les articles L.521-1 à L.521-4, et les articles R.511-1 à R.511-13 ; Vu le Code de justice administrative les articles R.531-1, R.531-2 et R.556-1 ; Vu le rapport dressé par Monsieur André MANGEARD, architecte D.P.L.G, désigné par l'ordonnance du Président du Tribunal Administratif de TOULOUSE, du 17 juin 2024 concluant de l'urgence de la situation et à la nécessité d'appliquer la procédure prévue à l’article L.511-19 du code de la construction et de l'habitation ; Considérant qu'il ressort du rapport susvisé le risque d’effondrement imminent de l'immeuble visé en objet : - Une perte d'aplomb de la cheminée - risque de chute - souche en porte à faux. Toiture effondrée versant Sud, ouverte totalement aux intempéries. La configuration et la dangerosité du site ne permettent pas la mise en place de protection provisoire. - Un renflement et mouvement de la maçonnerie en tête du pignon en terre-crue. Divers vestiges de bâches en polyane et PVC déchirée et usées ; témoignant d’un défaut d'étanchéité ancien de la totalité de la couverture de la maison. - Une solidité de ce contre-mur semble être affectée et présente un risque d’effondrement incontrôlé et subit. La panne est totalement déchaussée de son support. - Une fissuration verticale du mur pignon Nord-Est amplitude 9/10ème mm. - Une rupture de deux poutres maîtresses de charpente ayant entrainé l'effondrement de la couverture de la maison versant Sud. - Un état de pourrissement avancé de la partie encastrée des pièces de charpente dans le pignon Nord Est (côté rue des Mimosas) du versant Nord de l'immeuble. - Une rupture d’une panne courante étayée directement sur le plancher des combles. Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Recu en préfecture le 06/08/2024 Publié le 06/08/2024 ID :031-213101876-20240806-PM2024_106-AR ARRÊTÉ MUNICIPAL Du 06 août 2024- acte n° PM 2024-106- page 2/7 Thème : 6.1 - POLICE MUNICIPALE Arrêté de mise en sécurité Objet : Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis Rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. Un appui très instable (2 cm environ) dans le pignon mitoyen d'une panne courante versant Sud. Un écartement du pignon mitoyen de 15 cm en tête de maçonnerie et la fissuration sous l'appui de la panne faîtière. Un renflement en tête de maçonnerie de pignon Nord-Est avant le contrefort rue des Mimosas. Un sonne creux, décollement des enduits et fissuration généralisé du pignon Nord-Est. Une couverture versant Nord rue de la Poste en plaque Everite ciment (susceptible de contenir de l'amiante). Une toiture nettement affaissée témoignant d’un mouvement de la charpente en sous face, avec amplitude importante. Couverture présentant un risque d’effondrement incontrôlé et subit. D'importantes traces d’infiltrations, dans la pièce à vivre, visibles sur les murs, plafonds et sols témoignant d'un défaut d'étanchéité important de la couverture. L'état des lieux et les désordres rapportés et détaillés à l’article 2.3.4.2 et 3.2 du rapport, qui affectent l'immeuble, appartenant en nue-propriété à Mme Sophie BONINI-BONNET, cadastré BS n° 188, situés 10 Bis rue de la Poste 31470 FONSORBES, nous permettent d'affirmer que cet immeuble présente un état de risque d'effondrement incontrôlé et imprévisible à très court terme. Cet immeuble construit en RDC est actuellement inoccupé depuis 2018, et l'absence de Travaux d'entretien de la couverture ont déjà entrainé l'effondrement du versant Sud de la toiture. Le constat d’un pourrissement actif, des parties encastrées dans le pignon NORD-EST rue des Mimosas des pannes courantes. Ce pourrissement peut entrainer à très court terme l'effondrement de la toiture restante versant Nord. L'étaiement des pannes de charpente directement sur le plancher des combles est insuffisant. Il aurait du être mis en place depuis le RDC. En l'état, la dangerosité du site ne permet pas de mettre en œuvre des étaiements complémentaires. La couverture restante pourrait s'effondrer pendant les travaux confortatifs de sauvegarde. La panne faitière présente des appuis précaires instables. La cheminée la surplombant a perdu son aplomb et risque un effondrement incontrôlé à tout moment. Aucune consolidation en l'état ne peut être envisagée compte tenu de la dangerosité du site. Les maçonneries des murs pignons latéraux présentent des pertes d'aplomb et des fissures en tête de maconnerie, côté mitoyen et généralisées sur le pignon Nord-Est. En l'état, le risque d’effondrement et les désordres rapportés ci-dessus affectent la solidité de l'immeuble et les garanties nécessaires au maintien de la sécurité des tiers. NO) Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Reçu en préfecture le 06/08/2024 Publié le 06/08/2024 ARRÊTÉ MUNICIPAL ID :031-213101876-20240806-PM2024_106-AR Du 06 août 2024- acte n° PM 2024-106- page 3/7 Thème : 6.1 - POLICE MUNICIPALE Arrêté de mise en sécurité. Objet : Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. En l’état, le constat contradictoire des désordres affectant la toiture et les maçonneries de cet immeuble nous permet de dire qu'il présente un état de péril grave et imminent pour la sécurité publique. En l’état, la nature des désordres affectant la charpente et la couverture de cet immeuble compromettent sa solidité. Ce dernier présente un danger manifeste de risque d’effondrement incontrôlé et soudain à très court terme. Le degré de fragilité structurelle avancé de cet immeuble nécessite à très court terme sa démolition-reconstruction, avec plan de retrait amiante, énoncés à l’article 3.4 ci-dessus , pour faire cesser le caractère imminent du danger qu’il présente. En l’état, la mesure indispensable pour faire cesser le caractère manifeste du danger représenté par ce bâtiment, est une démolition des vestiges restants de l'immeuble avec plan de retrait amiante probable. Après démolition une reconstruction à l'identique pourra être envisagée. Par mesure de sécurité, pendant les travaux de démolition, la maison mitoyenne, sise section BS 189, n° 10 rue de la Poste 31470 FONSORBES ne devra pas être occupée par les propriétaires ou locataires. La sécurité des intervenants (entreprises) ne pouvant être assurée, seule une démolition des vestiges restants de la toiture et charpente de l'immeuble avec plan de retrait amiante probable, est envisageable afin d'envisager une reconstruction à l'identique. Ces travaux de démolition avec engin mécanique adapté, devront être réalisés depuis l'extérieur par une entreprise spécialisée, qualifiée et correctement assurée, sous la direction d'un bureau d’études ou d'un architecte. Durant les travaux de démolition la maison mitoyenne sis section BS 189 devra être inoccupée. La méthodologie des travaux de démolition comprendra : + La dépose par engin mécanique depuis l'extérieur des structures restantes de la charpente et de la couverture de l'immeuble. + L'abaissement, dans un premier temps des pignons latéraux maçonnés jusqu'à hauteur de l’arase horizontale du plancher des combles. e Purgeage de la partie avant effondrée. + __ Vérification de l’état du plancher des combles qui permettra d'envisager : ” Soit sa conservation et protection provisoire contre les intempéries jusqu'à la reconstruction ; ” Ou, suivant le diagnostic de l’entreprise et le BE en charge des travaux de démolition, sa dépose et la continuité de la démolition de l’ensemble des maçonneries jusqu'au sol. Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Reçu en préfecture le 06/08/2024 ARRÊTÉ MUNICIPAL | Publié le 06/08/2024 Du 06 août 2024- acte n° PM 2024-10] 1D : 031-213101876-20240806-PM2024_106-AR Thème : 6.1 - POLICE MUNICIPALE Arrêté de mise en sécurité. Objet : Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. CONSIDÉRANT que cette situation compromet la sécurité de la propriétaire et des tiers. Les désordres, suscités, témoignent d'un mouvement structurel évolutif du bâtiment affectant sa solidité et pouvant entrainer l'effondrement incontrôlé et inopiné à très court terme de la toiture restante versant Nord et des maçonneries des pignons latéraux. Les vestiges restants de la couverture et les planchers et maçonneries intérieures sont exposés aux assauts récurrents des intempéries. La structure restante de la charpente est en équilibre instable, donnant au site un degré élevé de dangerosité. Ce dernier ne permet pas l'intervention d'une entreprise pour entreprendre des travaux confortatifs de sauvegarde de la maison ou de confortement de la structure actuelle. La pose d’étaiements et le nettoyage du site (enlèvement des gravats) présentent le risque de provoquer l'effondrement de la structure. CONSIDÉRANT qu'il ressort de ce rapport qu'il y a urgence à ce qu’un permis de démolir soit déposé au service urbanisme instructeur de FONSORBES et que des travaux de démolition soient réalisés, avant de reconstruire à l'identique. CONSIDÉRANT l'arrêté municipal PM 2024-78, en date 05 juin 2024, relatif au péril imminent- Immeuble 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470), cadastré section BS numéro 188. CONSIDÉRANT l'arrêté municipal PM 2024-99, en date 04 juillet 2024, relatif à la modification du Péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470), cadastré section BS numéro 188. CONSIDÉRANT l'arrêté municipal PM 2024-104 en date du 24 juillet 2024, relatif à la modification de l'arrêté PM 2024-99 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470), cadastré section BS numéro 188. CONSIDÉRANT l'arrêté municipal PM 2024-105 en date du 24 juillet 2024, relatif à la modification de l'arrêté PM 2024-104 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. ARRÊTE ARTICLE 1 : Interdiction à toute personne de pénétrer à l'intérieur de la maison et en particulier interdiction d'accès aux combles. Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Reçu en préfecture le 06/08/2024 Publié le 06/08/2024 ARRÊTÉ MUNICIPAL Du 06 août 2024 acte n° PM 2024-10 ID : CIS IINIS TER EAOOUE PAIE, 1 06-AR TEE T7 Thème : 6.1 - POLICE MUNICIPALE Objet : Arrêté de mise ne sécurité. Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. ARTICLE 2: Madame Sophie BONNET-BONINI, propriétaire de l'immeuble sis 6, rue Eole à FONSORBES (31470), cadastré BS numéro 188 devra prendre les mesures suivantes pour faire cesser le degré de fragilité structurelle avancé qui pèse sur son immeuble sis 10 bis rue de la Poste : - Procéder au dépôt d'une demande de permis de démolir dans un délai de 15 jours suivant la notification du présent arrêté, - Achever les travaux de démolition de l’immeuble dans le mois suivant la notification de l'arrêté accordant la démolition, - Démolir les vestiges restants, par un engin adapté, depuis l'extérieur par une entreprise spécialisée, qualifiée et correctement assurée, sous la direction d’un bureau d’études ou d’un architecte, dans les règles de l’art, avec plan de retrait amiante probable, - Vérifier l’état du plancher des combles pour permettre d'envisager : + Soit sa conservation et protection provisoire contre les intempéries jusqu'à la reconstruction + Soit suivant le diagnostic de l’entreprise et le bureau d'étude en charge des travaux de démolition, sa dépose et la continuité de la démolition de l’ensemble des maçonneries jusqu’au sol. Il appartiendra à la propriétaire, suivant sa volonté, de demander à une tierce personne, habilitée à pénétrer dans l'immeuble sis 10 bis rue de la Poste, de récupérer ses affaires et meubles personnels avant la démolition de ce dernier. Avant le début des travaux de démolition, Madame Sophie BONNET-BONINI, propriétaire dudit immeuble, informera, par tous moyens, les propriétaires de la maison mitoyenne : cadastrée section BS n° 189, de la période des travaux de démolition afin qu’elle n’occupe pas sa maison durant les travaux. ARTICLE 3 : Faute pour Madame Sophie BONNET-BONINI, propriétaire : -__ D'avoir procédé au dépôt d'une demande de permis de démolir dans un délai de 15 jours suivant la notification du présent arrêté, -__ D'avoir achevé les travaux de démolition de l’immeuble dans le mois suivant la délivrance du permis de démolir, Les travaux pourront être exécutés d'office par la commune au frais de la propriétaire. La propriétaire sera redevable d'une astreinte de 200 € par jour de retard, et jusqu’à la complète exécution des mesures et travaux prescrits. ARTICLE 4: Le non-respect des prescriptions du présent arrêté et des obligations qui en découlent sont passibles des sanctions pénales prévues aux articles L.511.22 et à l’article L.521-4 du code de la construction et de l'habitation. Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Reçu en préfecture le 06/08/2024 Publié le 06/08/2024 ARRÊTÉ MUNICIPAL | 1h :031-213101876-20240806-PM2024_106-AR Du 06 août 2024- acte n° PM 2024-106 page 6/7 Thème : 6.1 - POLICE MUNICIPALE Objet : Arrêté de mise en sécurité. Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. ARTICLE 5: Si la propriétaire mentionnée à l’article 2 a réalisé les travaux permettant de mettre fin à tout danger, elle est tenue d’en informer Madame Myriam DUCHAMS, Directrice des services techniques de la commune de FONSORBES, qui fera procéder à un contrôle sur place. La mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité d'urgence pourra être prononcée après constatations, des travaux effectués, par les agents des services techniques, si ces travaux ont mis fin durablement au danger. La propriétaire mentionnée à l'article 2 tient à disposition, du service juridique de la commune, tous justificatifs attestant de la bonne et complète réalisation des travaux de démolition ainsi que du retrait d'amiante. ARTICLE 6 : Le présent arrêté sera notifié à Madame Sophie BONNET-BONINI, propriétaire, mentionnée ci-dessus, par lettre remise contre signature ou tout autre moyen conférant date certaine de réception. Le présent arrêté sera affiché sur la façade de l'immeuble ainsi qu'en mairie de FONSORBES (31470), ce qui vaudra notification, dans les conditions prévues aux articles L. 511-12 et R. 511-3 du code de la construction et de l'habitation. ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera transmis au Président du Muretain Agglo en tant qu’Etablissement Public de Coopération Intercommunale compétent en matière d'habitat et au Gestionnaire du Fonds de Solidarité pour le Logement du Département. ARTICLE 8 : Toute infraction aux dispositions qui précèdent sera constatée et poursuivie conformément aux lois et à la réglementation en vigueur. ARTICLE 9: Cet arrêté modifie l'arrêté PM 2024-105, relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. ARTICLE 10: Le présent arrêté sera télétransmis à la Préfecture de la Haute-Garonne pour contrôle de légalité. ARTICLE 11: Le présent arrêté fera l’objet d'une publication sur le site Internet de la collectivité durant deux mois. Envoyé en préfecture le 06/08/2024 Reçu en préfecture le 06/08/2024 Publié le 06/08/2024 ARRÊTÉ MUNICIPL!P :031-213101876-20240806-PM2024_106-AR Du 06 août 2024- acte n° PM 2024-106- page 7/7 Thème : 6.1 - POLICE MUNICIPALE Objet : Arrêté de mise en sécurité. Modification de l'arrêté PM 2024-105 relatif au péril imminent - immeuble sis 10 bis rue de la Poste à FONSORBES (31470) cadastré section BS numéro 188. ARTICLE 12: Le présent arrêté sera exécutoire après télétransmission au représentant de l'Etat dans le Département et publication sur le site Internet de la collectivité. ARTICLE 13 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication sur le site Internet de la collectivité. Ce recours peut être effectué par le Téléservice Télérecours Citoyens www.telerecours.fr. Arrêté publié sur le site Internet de la collectivité le - 6 AOT 20