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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département du Tarn
NTI Tia
ART OIiE SE 4
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Ville de er Cour château Bellevue
Commune de LISLE-SUR-TARN
N°1542024
Le Maire de Lisle-sur-Tarn,
Vu les articles du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que l’association Les Lézards de Lisle organise un évènement festif intitulé la Vie en Grappe le samedi 12 octobre 2024, il y aurait lieu pour assurer la circulation des véhicules de secours et de sécurité et le bon fonctionnement de cette manifestation, de prendre les dispositions suivantes :
Il y a lieu de prendre les mesures de sécurité suivantes :
ARRETE
Article 1°:
La circulation et le stationnement seront interdits dans l’allée et la cour du Château Bellevue, le samedi 12 octobre 2024 de 11 heures à minuit.
L'association Les Lézards de Lisle est autorisée à utiliser la cour du château Bellevue. L'association Les Lézards de Lisle est autorisée à installer de l’éclairage en façade du château le samedi 12 octobre 2024 entre 8 heures et 11 heures.
Article 2 :
Des panneaux de signalisation correspondant aux normes en vigueur et des barrières seront mis en place aux distances réglementaires et enlevés par l’association Les Lézards de Lisle.
Article 3 :
L'association Les Lézards de Lisle demeurera seule responsable des nuisances et des dégâts qui pourraient être causés aux personnes ou aux biens pendant la durée de cet évènement. L’association Les Lézards de Lisle mettra en place toutes les mesures de sécurité nécessaires. L’association Les Lézards de Lisle s’engage à rendre les lieux propres.
Article 4 :
La Gendarmerie et la Police Municipale seront chargées chacune en ce qui la concerne de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à Lisle-sur-
Le Maire,
Maryline L
arn, le 10 septembr
E Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui a-été publié 1.2.SEP..204.. et/ou notifié à l’intéressé(e) le 1.2.SFP../0/L ... La présente décision pourra faire n Fe d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr.