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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (unknown - 2018 5 18 Règlement du service enfance annexe)
Thèmes du document : Éducation, Assurance, Famille,
?
PREFECTURE
1115-2018_5_18-DE
Règlement
de
services
des
accueils
collectifs
de
mineurs
et
des
services
périscolaires
Communauté
de
communes
PERIGORD
LIMOUSIN
Ce
règlement
concerne
les accueils
de
loisirs
de
Thiviers,
Jumilhac
le Grand
et
La
Coquille,
les Temps
d'Activités
du
Mercredi
Matin
(TAMM)
et
les
accueils
périscolaires.
L'utilisation
des
services
liés
à l’enfance
n’est
pas
obligatoire.
Les
familles
qui
décident
d'inscrire
leur
enfant
s'engagent
à respecter
le présent
règlement.
inscriptions
Tout
enfant
fréquentant
l’un
des
services
proposés
(accueils
de
loisirs
et/ou
pérsicolaires
restauration
et TAMM)
doit
être
au
préalable
et obligatoirement
inscrit.
L'inscription
se fait
à
la fin
de
l’année
scolaire
par
retour
du
dossier
d'inscription
auprés
de
la Communauté
de
Communes
Périgord
Limousin
Le
dossier
est
téléchargeable
sur
le site
internet
Il comporte
une
fiche
d'inscription
et
une
fiche
sanitaire
à renseigner
avec
précision.
Tarification
Les
services
de
l'enfance
sont
payants.
Les
tarifs
sont
soumis
à
une
tarification
modulée
et calculés
selon
le quotient
familial
de
chaque
famille.
La
facturation
est
mensuelle
et
plusieurs
modes
de
paiement
sont
proposées
: par
chèque
bancaire,
espèces,
chèque
CESU,
carte
bancaire
à la trésorerie
de
Thiviers,
46,
rue
du
Général
Lamy
à Thiviers,
par
prélèvement
SEPA
ainsi
que
par
paiement
sur TIPI.
Le formulaire
permettant
d’opter
pour
le prélèvement
est
disponible
à
la Communauté
de
Communes.
Pour
les tarifs,
se
reporter
à la grille tarifaire
de
l’année
en
cours
( jointe
aux
plannings)
. Assurance
Une
assurance
individuelle
« accident
et
responsabilité
civile
» est
obligatoire
pour
les
enfants
participant
aux
activités
périscolaires
et extrascolaires.
Un
justificatif devra
être
fourni
à l'inscription
de
l'enfant.
La
Communauté
de
Communes
est
assurée
pour
les
activités
pratiquées
pendant
ces
temps
d'accueil
afin
de
couvrir
les
dommages
pour
lesquels
sa
responsabilité
pourrait
être
engagée.
Santé
Les
parents
transmettent
à la Communauté
de
Communes
lors
de
l'inscription
la fiche
sanitaire
dûment
complétée.
ils s'engagent
à communiquer
toute
particularité
concernant
l’état
de
santé
et
le comportement
de
leur
enfant
(allergie,
protocole
d'accueil
individualisé...).
Concernant
les
PAI,
les
responsables
de
sites
doivent
être
présents
lors
du
protocole
infirmier
mis
en
place
dans
les écoles.
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
— règlement
services
enfance
— délibération
du
15
novembre
2018 AR
PREFECTURE
Reçu
En
ta
d'accident”
fe
perSohnèt
d'éficadreme
t fait
appel
aux
secours
d’urgence,
qui
prennent
alors
toutes
les
ti
£
Î
qui
Î
avise
les
parents,
le
responsable
élu
en
charge
de
l'enfance
et
des
activités
périscolaires,
et
les
services
administratifs
de
la
Communauté
de
communes.
Avec
l'acceptation
de
ce
règlement
les
parents
autorisent
le
personnel
encadrant
à prendre
toutes
les
mesures
urgentes
qui
leur
incomberaient
(premier
secours,
appel
SAMU,
hospitalisation).
La
famille
sera
immédiatement
prévenue.
Pour
cela
la
fiche
doit
être
scrupuleusement
complétée,
et
réactualisée
si
besoin
en
cours
d’année.
l'est
demandé
aux
parents
de
ne
pas
confier
leur
enfant
aux
services
communautaires
en
cas
de
maladie
contagieuse.
Si
des
symptômes
apparaissent
en
cours
de
journée,
le
personnel
encadrant
contacte
la
famille
afin
qu’elle
vienne
rechercher
l'enfant
malade.
Discipline
Afin
de
garantir
le
bon
fonctionnement
du
service
périscolaire
et
extrascolaire,
chacun
(enfant
comme
adulte)
est
tenu
de
respecter
le
personnel
encadrant
et
les
camarades,
les
horaires,
les
lieux,
les
locaux.
Chacun
se
doit
mutuellement
respect
et
attention.
Le
respect
se
construit
sur
les
bases
suivantes
:politesse,
écoute,
convivialité
et
calme. Des
règles
de
vie
sont
instaurées
par
les
encadrants
pour
le
bon
fonctionnement
des
accueils
et
le
bien-être
de
tous
les
participants.
Celles-ci
doivent
être
impérativement
respectées.
En
cas
de
non-respect
fréquent
des
règles
de
vie,
ou
de
comportement
perturbateur
et/ou
violent,
les
familles
peuvent
être
amenées
à
rencontrer
le
responsable
du
service
pour
trouver
une
solution
garantissant
la
continuité
de
service.
Une
exclusion,
temporaire
ou
permanente,
pourra
être
décidée
en
cas
de
problèmes
persistants.
Le
personnel
et
les
intervenants
extérieurs
ne
peuvent
remplir
leur
mission
correctement
que
dans
la
mesure
où
les
parents
et
les
élèves
leur
reconnaissent
toute
l’autorité
nécessaire.
Tout
participant
s'engage,
à un
niveau
en
rapport
avec
son
âge
à:
“Se
conformer
aux
règles
de
vie
et
de jeu
“
Respecter
les
décisions
du
personnel
d'encadrement
s
Respecter
ses
camarades
"
_ Refuser
toute
forme
de
violence
(verbale
ou
physique)
*
Faire
preuve
de
tolérance
Pour
tout
manque
de
respect,
incorrection
verbale
vis-à-vis
des
autres
ou
du
personnel,
violence
physique,
non-
respect
du
matériel
ou
des
locaux,
un
avertissement
sera
notifié
aux
parents.
Au
bout
de
trois
avertissements
une
exclusion
sera
envisagée
Pour
ne
pas
créer
de
situation
de
jalousie
ou
d’inégalités
entre
les
enfants,
ne
laissez
pas
votre
enfant
apporter
des
objets
personnels
dans
la
structure.
il est
demandé
une
tenue
de
rechange
pour
les
enfants
de
3
à 5
ans.
Seule
les
doudous
et
sucettes
sont
autorisés.
L'usage
du
tabac,
de
drogue
et
d'alcool
est
formellement
INTERDIT,
ce
manquement
a
pour
conséquence
un
renvoi
immédiat.
Les
accueils
ne
peuvent
pas
accueillir
les
enfants
souffrant
de
maladies
contagieuses
(gastro,
grippe,).
Coordonnées
utiles
:
Les
accueils
de
loisirs
" _
Thiviers
: Mme
Mélissa
BERNARD
05
53
55
24
83/
06
85
59
86
90
*
A Jumilhac/La
Coquille
: Mme
Samantha
FLORENT
05
53
52
07
34
/06
84
81
24
64
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
—
règlement
services
enfance
-—
délibération
du
15
novembre
2018 AR
PREFECTURE
024-242400752-20181115-2018_5_18-DE Reçu
le
26/11/2018 Les
Cgarderies
» périscolaires :
les
responsables
" _
Thiviers
primaire
: Sylvette
BOUCHARDIE :
07
70
24
64
40
“ _
Thiviers
maternelle
: Delphine
DACQUAY :
06
85
59
86
90
“"
La
Coquille
: Christelle
SCARMATO
: 07
86
53
63
97
*
St
Pierre
de
Côle
: Christine
RANOUIL
: 06
49
31
96
30
"
_
Négrondes : Julien
COQUELET
: 06
49
31
59
67
"St
Jean
de
Côle
: Aurélie
ARCHER
: 06
49
31
47
72
“
Eyzerac
: Corinne
FIALEIX
: 06
75
45
53
12
“
_ Nantheuil
: Céline
BOISSOU
: 06
49
31
29
68
ss
Miallet
: Martine
GUILLOU
: 06
48
17
09
86
»"
Jumifhac
: Samantha
FLORENT
: 06
84
81
24
64
"
Communauté
de
communes :
Responsable
service
Enfance/jeunesse
Mme
Cécilia
Casaro
: 05
53
62
20
10
l.Les
accueils
de
loisirs
Les
objectifs :
L'accueil
de
loisirs
s'appuie
sur
le
projet
éducatif
de
la
commission
enfance
de
la
Communauté
de
Communes.
L'équipe
pédagogique
établit
un
projet
pédagogique
en
fonction
des
âges
des
enfants.
La
structure
accueille
des
enfants
de
3
à 12
ans
qui
sont
répartis
en
4
groupes
:3
— 4
ans,
5-6
ans,
7 —9
ans
et
10
—
12
ans.
Le
projet
pédagogique
est
disponible
à
la
demande
et
est
affiché
dans
le
hall
d'accueil
du
centre.
Chaque
projet
pédagogique,
permet
à
l’équipe
d'encadrement
d'élaborer
avec
les
souhaits
des
enfants,
un
planning
d'activités.
Ces
plannings
sont
diffusés
dans
chaque
cahier
des
enfants
par
le
biais
des
écoles,
sur
chaque
accueil
de
loisirs,
sur
le
site
Internet
de
la
Communauté
de
Communes
et
en
mairie.
L'accueil
de
loisirs
est
un
lieu
éducatif,
un
pôle
participant
à l'éducation
de
l’enfant.
L'accueil
de
loisirs
est
déclaré
auprès
de
la
DDCSPP
(Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
et
de
la
Protection
des
Populations).
Il est
financé
par
la
Communauté
de
Communes,
la
CAF,
la
MSA
et
par
la
participation
des
parents.
&
L'accueil
de
loisirs
de
Thiviers
est
ouvert
tous
les
mercredis
de
7
h
30
à
19
h
pendant
les
périodes
scolaires
et
du
lundi
au
vendredi
pendant
les
vacances
scolaires
sauf
pour
les
vacances
de
noël.
Il accueille
les
enfants
de
3 à
12
ans
et
est
situé
à l’école
maternelle
47
rue
Jean
Jaurès
à Thiviers
Un
accueil
à
Négrondes
est
proposé
de
7
h30
à 9
h et
de
17h30
à
19h
le
mercredi
et
les
vacances
scolaires.
Une
navette
est
mise
en
place
afin
d'assurer
le
transport
des
enfants
entre
Négrondes
et
Thiviers
La
création
d’un
groupe
sur
l'accueil
de
Thiviers
:les
10-12
ans
appelés
:«
passerelle
jeunes
«
permet
de
dynamiser
cette
tranche
d’âge
qui
est
en
demande
et
en
évolution
permanente.
Des
activités
spécifiques
sont
proposées
en
lien
avec
l’espace
ado.
Un
espace
«
ado
« accueille
les
jeunes
de
13
à
17
ans.
ll se
situe
rue
des
Récollets
à Thiviers.
Il propose
des
ateliers
ludiques
et
pédagogiques
ainsi
que
des
sorties.
Il est
ouvert
pendant
les
vacances
scolaires
de
8h
à
19h
du
lundi
au
vendredi
selon
un
planning
établi.
Des
navettes
sont
mises
en
place
pour
aller
chercher
les
jeunes
sur
les
collèges
de
Thiviers
et
La
Coquille
le
mercredi
après
les
repas
du
midi.
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
—
règlement
services
enfance
—
délibération
du
15
novembre
2018 AR
PREFECTURE
lmAtatélendé
fôtsirs
dela
Coudifié’Est
ouveftide
7h30
à 12h30
les
mercredis
et
de
7h30
à 8h40
/
17h30
à 19h
du
Reçu
le
26/
lundratr-vendredipendant-tes-vacances-scotailes
sauf
les
vacances
de
Noël.
Une
navette
est
mise
en
place
afin
d'assurer
le
transport
des
enfants
entre
La
Coquille
et
Jumithac.
l'est
situé
dans
les
locaux
de
l’école
place
Boyer
laveyssiére
24450
la
Coquille
&
L'accueil
de
loisirs
de
Jumilhac
est
ouvert
de
7h30
à
19h
les
mercredis
et
du
lundi
au
vendredi
pendant
les
vacances
scolaires
sauf
les
vacances
de
Noël
l'est
situé
dans
les
locaux
de
la
bibliothèque
et
une
partie
des
locaux
de
l’école
de
la
commune
de
Jumilhac
Il
.Le
fonctionnement
des
accueils
Les
accueils
du
mercredi :
-
Les
Temps
d'Activités
du
Mercredi
Matin
(TAMM)
Pour
la
rentrée
2018/2019,
toutes
les
communes
du
territoire
ont
choisi
de
passer
à
la
semaine
des
4 jours,
cela
a
été
validé
par
l’Inspection
Académique.
La
commission
enfance
souhaite
ouvrir
différents
sites
sur
le
territoire
le
mercredi
matin.
Cela
reste
dans
le
même
esprit
que
les
TAP
offrant
aux
enfants
la
possibilité
de
connaitre
différentes
activités
sportives
et
offrant
aux
parents
un
vrai
service
de
proximité
Pour
que
cela
soit
possible,
deux
conditions
sont
nécessaires
afin
d'ouvrir
ces
différents
sites
:
>
Le
nombre
d'enfants
inscrits
sur
chaque
nouveau
site
du
mercredi
matin
doit
être
au
minimum
de
7.
Sans
cette
condition
la
DDCSSPP
(service
de
l’état)
ne
pourra
donner
l’agrément
nécessaire
à
l'ouverture
>
Les
locaux
doivent
être
conformes
pour
accueillir
les
enfants
de
-
de
6
ans
et
de
+
6 ans
Le
fonctionnement
des
TAMM
Modalités
de
participation
La
participation
aux
TAMM
n'est
pas
obligatoire.
L'inscription
des
enfants
suppose
l'engagement
des
familles
pour
une
fréquentation
régulière
sur
l’ensemble
de
la
période.
Un
pointage
est
fait
sur
tablette
par
le
responsable
du
TAMM
et
transmis
à
la
communauté.
Lieux
La
prise
en
charge
des
enfants
par
le
personnel
encadrant
des
TAMM
est
réalisée
le
mercredi
matin.
Les
TAMM
sont
organisés
principalement
dans
les
locaux
scolaires,
dans
les
salles
ou
dans
les
installations
sportives
municipales.
Des
activités
en
dehors
de
ces
lieux
sont
également
possibles.
Encadrement
L’encadrement
des
enfants
est
assuré
par
du
personnel
qualifié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Le
personnel
d'encadrement
est
responsable
des
enfants
qui
lui
sont
confiés
jusqu’à
la
fin
des
TAMM.
Durant
le
temps
d'activités,
l'enfant
inscrit
est
placé
sous
la
responsabilité
de
la
Communauté
de
communes.
Pour
les
mercredis
matins,
6 sites
sont
ouverts
:Jumilhac,
La
Coquille,
Miallet,
Thiviers,
Négrondes,
Eyzerac.
Un
accueil
est
proposé
de
7
h 30
à 9
h
suivi
d’activités.
Des
intervenants
extérieurs
y
participeront
en
lien
avec
l’équipe
d'animation
de
9
h 30
à 11
h 30
proposant
essentiellement
des
activités
autour
du
sport
(Handball,
Football,
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
—
règlement
services
enfance
-—
délibération
du
15
novembre
2018 AR
PREFECTURE
Reçy
&
2
124RUbbY,
Basket,
darise,-MUsique)
Üh
plannind
par
période
sera
diffusé
ainsi
qu’un
bulletin
d'inscription.
Nous
26/11/2018
demandons
aux
parents
de
garder
une
certahe
continuité
au
niveau
des
inscriptions
par
période
afin
d'organiser
au
mieux
les
différentes
activités.
Les
enfants
ne
pouvant
pratiquer
de
sport
sont
encadrés
par
les
animateurs.
L'accueil
des
enfants
se
fait
jusqu’à
9 h,
après
cette
heure,
l’équipe
pédagogique
se
donne
le
droit
de
refuser
les
enfants
si
cela
se
produit
de
façon
trop
fréquente.
Les
enfants
inscrits
sur
les
sites
de
La
Coquille
et
Miallet
sont
amenés
en
bus
à l'accueil
de
Jumilhac
pour
y déjeuner
à partir
de
12
h
30
et
participer
aux
activités
de
l'après-midi.
Les
parents
ont
la
possibilité
de
récupérer
leurs
enfants
sur
les
sites
ouverts
à
12h
15,
dépassé
cette
heure
les
enfants
seront
conduits
à l'accueil
de
Jumilhac.
Une
navette
retour
et
prévue
entre
Jumilhac
et
La
Coquille
ainsi
qu’un
accueil
à la
Coquille
de
17
h30
à
19h.
Les
enfants
inscrits
sur
les
sites
de
Négrondes
et
Eyzerac
sont
amenés
sur
l'accueil
de
Thiviers
pour
y déjeuner
et
participer
aux
activités
de
l'après
-midi
Les
parents
ont
la
possibilité
de
récupérer
leurs
enfants
sur
les
sites
ouverts
à
12
h
15,
dépassé
cette
heure
les
enfants
seront
conduits
à l'accueil
de
Thiviers.
Une
navette
retour
est
prévue
entre
Thiviers
et
Négrondes
ainsi
qu’un
accueil
à Négrondes
de
17
h 30
à19h
-
Les
mercredis
après
midi
Des
activités
sont
définies
par
l’équipe
d'animation
les
mercredis
après-midi.
Un
planning
est
diffusé
en
même
temps
que
les
TAMM
et
établit
en
fonction
des
différentes
tranches
d'âge.
Ces
activités
se
font
essentiellement
sur
2
sites,
l’accueil
de
Jumilhac
et
celui
de
Thiviers
de
12hà
19h.
Le
fonctionnement
des
accueils
pendant
les
vacances
scolaires
:
-
L'accueil
des
enfants
s'effectue
de
7h30
à
9h30,
de
12h
à
12h15
et
de
13h30
à
13h45.
-
La
sortie
des
enfants
s'effectue
de
12h
à
12h15,
de
13h30
à
13h45
et
de
17h30
à
19h.
En
cas
de
modification
exceptionnelle
de
ces
horaires,
l’accueil
de
loisirs
en
informera
les
parents
au
préalable.
L'accueil
pourra
refuser
un
enfant
dont
les
parents
seraient
régulièrement
en
retard.
&_
L'accueil
de
Thiviers
:
Les
enfants
sont
accueillis
de
7h30
à
19h.
Pendant
les
vacances
scolaires
une
navette
est
prévue
:
Le
matin
Le
soir
Accueil
Négrondes
:7h30à9h
Départ
Thiviers
:17h15
Départ
Négrondes:
9h05
Arrivée
Négrondes
:17h30
Accueil
Négrondes
:17h30/19h00
Les
horaires
peuvent
être
modifiés
selon
les
plannings
(sorties)
B
L’accueil
à
la
Coquille
:
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
-
règlement
services
enfance
—
délibération
du
15
novembre
2018 AR
PREFECTURE
SUR
FCCUENT <ést prévu
de"7h30"a
8h46
et de
17h30
à 19h
ecu
le
26/11/2015
B
L'accueil
de
Jumilhac
:
Les
enfants
sont
accueillis
de
7h30
à
19
h.
Une
navette
est
prévue :
Le
matin
Le
soir
Accueil
la Coquille
7h30
à 8h40
Départ
Jumilhac
: 17h40
Départ
La
coquille
8h40
Arrivée
La
coquille
: 18h
Jumilhac
: 9h
Accueil
La
coquille
: 18h/19h
Réservation
:
La
réservation
se
fait
exclusivement
par
retour
des
« coupons
réponses
» qui
se
trouvent
sur
les
programmes
d'animations.
Les
coupons
doivent
être
remis
ou
adressés
à l’accueil
48
Heures
avant
le
jour
de
présence.
Les
accueils
de
loisirs
ne
prennent
en
charge
que
les
enfants
régulièrement
inscrits
et
assurés
sur
l’ensemble
des
garanties
(assurance
individuelle
accident,
responsabilité
civile,
assistance
et
protection
juridique
de
base).
En
l'absence
de
réservation
la
prise
en
charge
se
fait
dans
la
limite
des
places
disponibles.
Toute
absence
non
justifiée
dans
les
48h
donne
lieu
à facturation
(5
€).
Feuille
de
pointage
:
À
chaque
arrivée
à
l'accueil,
la
confirmation
de
la
présence
d’un
enfant
doit
être
faite
sur
la
feuille
de
pointage.
L'accueil
se
fera
par
un
responsable.
A
la
récupération
de
l'enfant,
le
responsable
de
l’enfant
doit
signer
la
feuille
de
pointage
qui
servira
ensuite
à
la
facturation
et
à déterminer
la
fréquentation.
Agrément
:
Les
accueils
de
loisirs
sont
agréés
auprès
de
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
et
de
la
Protection
des
Populations
de
la
Dordogne
(DDCSPP)
au
N°
0240RG0221.
Ils
sont
partenaires
de
la
Caisse
d’Allocation
Familiale
de
la
Dordogne
et
de
la
MSA
dans
le
cadre
d’un
Contrat
Enfance
Jeunesse.
Repas :
La
sortie
des
enfants
s'effectue
de
12h
à
12h15.
Pour
tout
enfant
restant
plus
longtemps
sur
ce
temps
méridien,
il
prendra
son
repas
à l'accueil
de
loisirs
et
une
facture
sera
établie
à
la
famille.
Séjours
et veillées
:
Un
responsable
est
désigné
pour
l’organisation,
la
communication
et
le
déroulement
du
séjour.
Toute
l’équipe
pédagogique
participe
à
l’élaboration
du
séjour
et
doit
en
connaître
le
contenu.
Le
séjour
ne
peut
être
réalisé
que
s’il
y a
une
présence
de
7
enfants
au
minimum.
Toute
absence
non
justifiée
(certificat
médical)
et
non
prévenue
donnera
lieu
à
une
facturation
du
séjour
ou
de
la
veillée.
Ce
montant
sera
de
20
%
la
valeur
du
camp
ou
de
la
veillée.
ll.
Les
accueils
périscolaires :
L'accueil
périscolaire
est
ouvert
aux
seuls
enfants
qui
fréquentent
les écoles
de
la Communauté
de
communes.
Les
accueils
périscolaires
de
la
Communauté
de
Communes
sont
situés
dans
l’ensemble
des
écoles
des
différentes
communes.
Des
projets
d'animation
sont
mis
en
place
par
les
animateurs
sur
chaque
site
souvent
en
fonction
des
projets
des
écoles.
Il s’agit
d’un
service
payant
soumis
à
une
tarification
modulée
c'est-à-dire
défini
selon
le
quotient
familial
de
chaque
famille.
Ce
quotient
est
donné
et
déterminé
par
la
CAF.
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
—
règlement
services
enfance
—
délibération
du
15
novembre
2018 AR
PREFECTURE
Hi
fes i81118-2016_5_18-DE
Lieux
Horaires
La
Coquille
(école
maternelle)
7h30/8h50
-
_16h40/19h00
Jumilhac
(Centre
de
Loisirs)
7h30/8h50
-
16h30/19h00
Ecole
de
Miallet
7h30/
8h50
-
16h20/19h00
Ecole
de
St Jory
de
Chalais
7h30/8h50
-
16h30/18h30
Ecole
de
Chalais
7h30/8h50
-
16h30/18h30
Ecole
de
Nantheuil
7h30/8h50
-
16h30/19h00
Ecole
d'Eyzerac
7h15/8h50
-
16h30/19h00
Ecole
de
Saint
Jean
de
Cole
7h15/8h50
-
16h30/19h00
Ecole
de
Saint
Pierre
de
Cole
7h30/8h50
-
16h30/19h00
Ecole
de
Négrondes
7h00/8h35
-
16h30/19h00
Ecole
élémentaire
de
Thiviers
7h00/8h20
-
16h15/19h00
Ecole
maternelle
de Thiviers
7h00/8h35
-
16h30/19h00
Les
accueils
périscolaires
commençant
à 7h30
pourront
ouvrir
exceptionnellement
une
1/2
h
plus
tôt
que
l’heure
habituelle
le
matin
et
fermer
un
%
heure
plus
tard
le
soir
sur
la
demande
des
parents.
Pour
cela
la
demande
devra
être
faite
une
semaine
à
l’avance
au
minimum
aux
animateurs
des
garderies
périscolaires
accompagnée
d’un
courrier
Remise
du
règlement
intérieur
La
signature
du
coupon
ci-dessous
entraîne
l’acceptation
du
présent
règlement.
Sans
acceptation
des
responsables
légaux
de
l’enfant,
l'enfant
ne
pourra
pas
être
accepté
aux
activités
liées
à l’enfance.
Nous
vous
demandons
de
bien
vouloir
expliquer
ce
règlement
à votre
enfant
Coupon
à
remettre
aux
responsables
de
service
ou
à déposer
à
la
Communauté
de
Communes
Je
soussigné(e),
Mr
ou
(et)
Mme...
nn
mernenrsenennreneenenerensrescee
certifie
avoir
pris
connaissance
du
règlement
intérieur
des
services
périscolaires
et
extrascolaires
proposés
par
la
communauté
de
communes
Périgord-Limousin.
Je
m'engage
à ce
que
mon
enfant
snnnnn
nes
seo
nee
ess ene
en ven
open
enn eee neo
see
nn ennnensnece
cesse
ces
respecte
ce
règlement.
Signature
de
l’enfant
:
Signature
du
ou
des
responsables
légaux
Communauté
de
communes
Périgord
Limousin
—
règlement
services
enfance
—
délibération
du
15
novembre
2018