Compte-Rendu - CR CM du 20 juin 2023

Documents similaires

Compte-Rendu - CR séance du 20 août 2024

Compte-Rendu - CR séance du 17 juin 2025

Compte-Rendu - CR séance du 22 août 2023

Compte-Rendu - CR séance du 18 juillet 2023

Compte-Rendu - CR séance du 13 février 2024

Compte-Rendu - CR du 12 Décembre 2023

Compte-Rendu - CR séance du 12 mars 2024

Compte-Rendu - cr du 13 novembre 2023

Compte-Rendu - CR séance du 20 Mai 2025

Compte-Rendu - CR séance du 25 avril 2023

Compte-Rendu - CR CM du 20 juin 2023 Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Montrevel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 20 juin 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Logement, 1

COMMUNE DE MONTREVEL

Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 20 juin 2023

Présents : mesdames et messieurs CARRE Didier, DURAND Martial, DURAND Michel, FESTINESE Valérie, GUMBAU Sarah, RAUBER Alain, REY Florence, REYMOND Jocelyn, SERRÉ Patricia, VITTE Daniel.

Excusée : THEVENIN Danielle.

Séance ouverte à : 20 heures. Secrétaire de séance : Festinese Valérie.

Approbation du précédent compte rendu (séance du 23 mai 2023) : à l’unanimité et sans modification.

Examen de factures : sans observation.

Demandes de subvention (sans suite) : Institut des risques majeurs, Jeunes sapeurs- pompiers des Terres Froides.

Urbanisme et aménagements

Informations diverses : le maire projette l’état récapitulatif des données du mois.

Déclaration préalable 038 257 23 10013, Gérardin Frédéric, 16 chemin du Triève : avis favorable pour l'installation de 7 volets roulants solaires en PVC et de couleur blanche, posés sur 3 portes-fenêtres et sur 4 fenêtres, réparties sur les différentes faces de l'habitation.

Déclaration préalable 038 257 23 10014, Cochard Geneviève, 3 montée du Plan. Avis favorable pour le remplacement des tuiles de l’habitation sur la totalité de la face Nord, soit 55 m2, tuiles identiques à l’existant, soit « tuiles terroises de coloris vieilli masse ».

Déclaration préalable 038 257 23 10015, commune de Montrevel, parcelle de la cantine, 2 chemin de Combe Fourmy. Avis favorable pour le remplacement de la clôture de l’espace vert de la cantine, face sud, avec mise en place de 32 mètres de panneaux de grillage rigide de 1,50 m de hauteur et de couleur verte, plus un sous-bassement de plaques béton entre les poteaux, et pose d’un portillon de 1,55 m de hauteur et de 1 m de largeur.2

Permis de construire 038 257 23 10001, Laurent Daniel et Chantal : les élus ont pris connaissance des pièces complémentaires qui étaient sollicitées par le service instructeur.

Oratoire des Trois croix : Michel rend compte des avancées, les socles sont finis, les trois croix sont en cours de fabrication par Denis Durand. Le devis Durand Jérémy pour abattage de l’arbre (384 €) est validé, le maire avertira le propriétaire voisin car il faudra démonter une partie de sa clôture pour permettre la chute de l’arbre.

Communauté de communes des Vals du Dauphiné

Commissions : les comptes rendus de toutes les commissions sont adressés par le maire, dès leur réception, à l’ensemble des élus municipaux de Montrevel. Cependant, les délégués sont invités à faire brièvement part de leurs commentaires. Un exemple, celui de la dernière réunion de la commission développement durable, qui vient d’examiner les projets d’énergies renouvelables.

Mare pédagogique : la candidature a été déposée, et le projet est à imaginer en bordure du Pré des pauvres.

Entretien des sentiers de randonnée : nous manquons de précisions en matière de débroussaillage et de signalétique, les VDD seront sollicités.

Fonds de concours : 2 688 € de subvention, pour 5 376 € HT de travaux au minimum, sont prévus pour Montrevel, à réaliser en 2023 ou à cumuler avec 2024.

Voirie et annexes

Divers : l’entreprise « André Guillaud et fils » est attendue pour deux diagnostics, les affaissements de talus chemin de la Draye et aux Bruyères, et le chemin rural qui relie la Draye au Vernatel.

Bassin de rétention du Plan : son écoulement sera examiné avec attention lors des prochains épisodes orageux. Le fossé de la départementale 520 (Châbons-Grenoble) récupérant déjà l’eau qui descend de l’église, le rejet du bassin de rétention, lorsqu’il s’ajoute, sature rapidement le fossé. Or, le bassin de rétention stock peu l’eau et la rejette immédiatement. A approfondir.

Panneaux de signalisation : commande à prévoir lors de la prochaine réunion du conseil municipal.3

Jeux de boules de la place Durand-Mastrini : les élus remercient Chaleureusement Martial pour son engagement. Il a organisé l’arrachage mécanique de l’herbe, le désherbage naturel, l’ajout de sable et prépare le roulage. Tout sera prêt pour le concours de pétanque de MIA.

Bâtiments et éclairage public

Interventions : l’adjoint confirme l’arrivée du maçon pour le début des vacances scolaires (clôture de l’espace détente de la cantine, face sud). Le dossier dommages-ouvrage pour le carrelage de la salle des fêtes est prêt à être transmis. La venue de la société « Peinture décoration », pour l’entretien des fermes extérieures de la salle des fêtes, est validée. Puis, le charpentier Robert-Quatre enchaînera (pose d’une couvertine sur la face exposée de la ferme en bois de la salle des fêtes).

Scolaire et périscolaire

Arrêt pour cars scolaires : pour faire suite à la demande de parents, le maire a accueilli deux techniciens de la Région afin d’examiner les conditions de sécurité pour l’implantation d’un arrêt secondaire, sans abribus, au Triève. La présence du plateau surélevé a beaucoup rassuré et l’accord écrit a suivi. La municipalité devra faire tracer au sol le marquage réglementaire (les zébras jaunes), les enfants descendant en direction de l'arrière du car pour traverser à hauteur du passage piétons (en sachant qu'il y aura peu d'adolescents, de l'ordre de quatre à six). S'agissant de la montée, ils attendront sur le trottoir, à l'angle du jardin de la maison de Monsieur Bellotto, au 12 route de Grenoble. Le devis de Proximark pour le traçage au sol est de 360 €. Il est proposé d’ajouter le traçage d’une bande blanche continue sur toute la longueur du plateau surélevé, le maire interrogera Proximark et le Département sur le sujet.

Conseil d’école : confirmation des effectifs pour la prochaine rentrée, liaison collège faite, programme de prévention du harcèlement prévu, projet divers à affiner, réparation du bassin de l’école sollicitée, mare pédagogique espérée.

Service civique scolaire : en l’absence de candidature de jeunes du village, une affichette a été transmise à douze mairies voisines.

Remise des calculatrices aux quatre futurs sixièmes : elle aura lieu le lundi 26 juin, à 16h40, sous le préau de la cantine.4

Comptes rendus

Conférence territoriale du Département : depuis l’augmentation des thématiques subventionnables, les dossiers affluent, et les disponibilités de crédits sont très réduites pour 2023, 2024, 2025 et 2026. Ce n’est pas rassurant pour les futurs gros travaux de voirie.

Tartes au feu de bois : le trésorier de MIA annonce un bon résultat pour 2023. Quant à 2024, en raison des élections européennes fixées au dimanche 9 juin, les élus décident d’avancer la manifestation au dimanche 2 juin (le 16 étant jour de fête des pères).

Décisions diverses

Recensement 2024 : il aura lieu du 18 janvier au 17 février, avec des conditions toujours plus rigoureuses, alliant disponibilité, réactivité, expérience et maîtrise des outils informatiques. C’est pourquoi le maire a retenu la secrétaire de mairie pour cette tâche, opération qu’elle a exécutée récemment, et avec succès, à Val de Virieu. S’agissant du coordonnateur communal, à désigner pour le 30 juin, le maire propose Quentin Eichler, secrétaire de mairie principal (accord unanime).

Informations diverses

Incivilités : des dépôts de gravats, puis trois jantes avec pneus, ont été découverts dans la nature et, récemment, les ossements de chevreuils dépecés. La très grande majorité des citoyens se comporte de manière civique mais, à l’opposé, quelques personnes se positionnent en marge des règles élémentaires de vie sociale. La surveillance sera accrue et les signalements se feront sans hésitation.

Echo municipal : l’édition de début août est en cours de préparation. Les élus sont appelés à s’exprimer principalement sur le nouvel élan des Vals du Dauphiné, tout en pouvant faire un autre choix de thématique.

Prochaines réunions du Conseil municipal : en règle générale le mardi à 20 heures et environ toutes les quatre semaines, soit les 18 juillet, 22 août, 19 septembre, 17 octobre, 14 novembre, 12 décembre.

Séance levée à 23h40.