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Déliberation - Liste des Deliberations du 22 09 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 22 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 22 septembre 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 12 Convocation du 15/09/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Marion ALEXANDRE, Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Stéphane GIRARD = pouvoir à M. Patrice LARONZE
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Maria DRABOWICZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 035_2023 :
Renouvellement d’un CDD à compter du 1*/10/2023
A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour ce renouvellement
Délibération n° 036_2023 :
Convention de partenariat entre l’association l’ Amie des chats et la Commune A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de cette convention
Délibération n° 037_2023 :
Soutien aux Restos du Cœur
A l'unanimité, avis favorable pour le versement d’une aide aux Restos du Cœur
Délibération n° 038_2023 :
Annulation d’un titre de recette sur l’exercice 2022
A l'unanimité, autorisation du Conseil Municipal pour l’annulation de ce titre