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Déliberation - Liste des Deliberations du 17 11 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 17 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 17 novembre 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 11 Convocation du 10/11/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc
GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et
Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Patrice LARONZE Mme Maria DRABOWICZ = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à Mme Agnès GRILLOT
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 039_2023 :
Tarifs Salle des Fêtes Paul Cornu pour 2024
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la reconduction des tarifs 2023
Délibération n° 040_2023 :
Tarifs concessions cimetière pour 2024
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la reconduction des tarifs 2023
Délibération n° 041_2023 :
Désignation d’un référent - Association l’Amie des Chats
A l’unanimité, désignation de Loïc GARNIER
Délibération n° 042_2023 :
Renforcement électrique Poste des Couchets - SYDESL
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la réalisation des travaux et la participation financière
Délibération n° 043 2023 :
Recrutement d’un agent en CDD
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour ce recrutement
Délibération n° 044_2023 :
Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour la création de cette prime exceptionnelle