Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte Administratif - DEL 2022 58
Acte Administratif - DEL 2022 74
Acte Administratif - DEL 2022 86
Acte Administratif - DEL 2022 69
Acte Administratif - DEL 2022 003
Acte Administratif - DEL 2022 002
Acte Administratif - DEL 2022 72
Acte Administratif - DEL 2022 73
Acte Administratif - DEL 2022 77
Acte Administratif - DEL 2022 75
Acte Administratif - DEL 2022 58
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2022 58)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 28/09/2022
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE Reçu en préfecture le 28/09/2022
ie ZE Z = . cite é le
ARRONDISSEMENT Délibération qu Conseil uni D: 0B4-218400265-20220926-CM260922_1-DE LE
—_ Mis en ligne le 29/09/2022
MAIRIE N° 58/2022 DE
84160 Cadenet
— Session du 26 septembre 2022 Téléphone 04 90 68 13 25
Mail : accuell@meirie-cadenet.fr
L'an DEUX MIL VINGT DEUX ET LE 26 septembre
le Conseil Municipal de la Commune de CADENET s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois de septembre sous la présidence de M. Jean Marc BRABANT
Date de la convocation : 20 septembre 2022
Présents: BRABANT, GAUDELET-SANHADII, LORIEDO, DUVAL, RAOUX-JACQUEME, BOISGARD, BOY-COURROUX, DE LAURENS DE LACENNE, JAUMARY, JAUBERT, GRANGE, ALBERTINI, LAVOREL, LEROY, SCHOFFIT, RIPERT, BASTIE, SEVE, VOREUX, LACOSTE, DEBIT, KHALIZOFF, CAUSSARIEU, SLAVICEK
Absents : XX
Absents excusés : MANGANARO, BERGE, MARTIN
Procurations :
Mme BERGE a donné procuration à Mme LAVOREL M. MANGANARO a donné procuration à M. LORIEDO M. MARTIN a donné procuration à Mme RAOUX
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que conformément à l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal fixe les commissions et désigne les conseillers devant siéger dans chacune d'elles.
Les commissions municipales sont des organes d'instructions chargés de l'étude et de l'élaboration des dossiers soumis au Conseil Municipal.
Vu la délibération n° 84/2021 en date du 6 décembre 2021 modifiant la composition des
commissions municipales,
Considérant que Madame Emilie BASTIE, conseillère municipal et membre de certaines
commissions, a démissionné de sa fonction de conseillère municipale déléguée à la communication mais conserve son mandat d'élue,
Considérant la nomination de Madame Valérie GRANGE à la délégation Communication en remplacement de Madame Emilie BASTIE,
Considérant la nécessité de modifier la composition des commissions municipales (délibération
n° 84/2021 en date du 6 décembre 2021).
1/3 Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Reçu en préfecture le 28/09/2022
Affiché le
1D : 084-218400265-20220926-CM260922 1-DE
Il est rappelé que le Maire est Président de droit des commissions municipales et que le vice- président de commission, lorsque le maire est absent ou empêché, convoque et préside les séances (article L 2121-22 CGCT).
Monsieur le Maire rappelle que les commissions ont été constituées en permettant une représentation proportionnelle de la minorité élue.
li convient donc de procéder à la modification de la composition des commissions municipales suivantes :
Président de droit de toutes les Commissions : Jean Marc BRABANT
Commission Communication : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres: Valérie GRANGE, Fabrice RIPERT, Monique LEROY, Françoise RAOUX-JACQUEME, Florent MARTIN
Liste minoritaire — 2 membres : Christophe LACOSTE, Sabine DEBIT
Les commissions suivantes restent inchangées :
Commission Finances: 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Pierre LORIEDO, Marc DUVAL, Valérie GAUDEEET-
SANHADJI, Valérie BOISGARD -— Nicole BOY-COURROUX, Valérie GRANGE
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Bruno VOREUX
Commission Éducation -— Enfance — Démocratie Participative : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Valérie GAUDELET-SANHADJI, Valérie GRANGE, Delphine
LAVOREL, Emilie BASTIE, Valérie BOISGARD, Florent MARTIN
Liste minoritaire — 2 membres : Christophe LACOSTE, Sabine DEBIT
Commission Vie Associative - Festivités : 9 membres
Liste majoritaire —- 7 membres : Nicole BOY-COURROUX, Marc JAUBERT, Valérie GRANGE, Anne Marie DE LAURENS DE LACENNE, Martine SLAVICEK, Stéphane SCHOFFIT, Delphine LAVOREL
Liste minoritaire — 2 membres : Isabelle SEVE, Christophe LACOSTE
Commission Culture — Patrimoine : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Valérie BOISGARD, Monique LEROY, Anne Marie DE LAURENS DE LACENNE, Martine SLAVICEK, Delphine LAVOREL, Marc
JAUBERT,
Liste minoritaire — 2 membres : Isabelle SEVE, Bruno VOREUX
2/3 Envoyé en préfecture le 28/08/2022
Reçu en préfecture là 28/09/2022
Affiché le
1D : 084-218400265-20220926-CM260922_1-DE
Mis en ligne le 29/09/2022
Commission Urbanisme - Cimetière : 7 membres
Liste majoritaire—- 5 membres: Marcello MANGANARO, Françoise RAOUX-JACQUEME, Stéphane SCHOFFIT, Serge ALBERTINI, Simon CAUSSARIEU
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Bruno VOREUX
Commission Travaux — Voirie — Bâtiments : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres : Pierre LORIEDO, Serge ALBERTINIE, Simon CAUSSARIEU, Nicole BOY-COURROUX, Elie JAUMARY
Liste minoritaire — 2 membres : Bruno VOREUX, Isabelle SEVE
Commission Vie économique — Tourisme / Environnement : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Marc DUVAE, Fabrice RIPERT, Stéphane SCHOFFIT, Emilie BASTIE, Annie BERGE, Elie JAUMARY
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Sabine DEBIT
Commission Actions Sociales - Solidarité : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Françoise RAOUX-JACQUEME, Valérie GAUDELET- SANHADUI, Annie BERGE, Valérie BOISGARD, Serge ALBERTINI, Mare DUVAL
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Isabelle SEVE
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Acte les modifications apportées aux commissions municipales telles que mentionnées ci-dessus.
Le Maire