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Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Charmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du CM du 28 mars 2025 Commune de Charmes Aisne)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
F2 TRES
LE
1
LADA
er4 Va
RL
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2025
COMMUNE
DE
CHARMES
La
réunion
a débuté
le 28
mars
2025
à 20h00
sous
la présidence
du
Maire,
Monsieur
COCU
Bruno.
Membres
présents
:
Monsieur
COCU
Bruno,
Monsieur
THIBEUF
Nicolas,
Madame
RATH
Méaly,
Monsieur
NOGENT
Jean-Pierre,
Madame
ZIOUDI
Ingrid,
Monsieur
DERVIN
Jean-Charles,
Monsieur
TAISNE
Jean-Pierre,
Monsieur
MACHU
Jean-Michel,
Monsieur
GHESQUIERE
Patrick,
Monsieur
POULAIN
Gilles,
Monsieur
PRUVOT
Laurent,
Madame
LEGRAND
Isabelle,
Madame
DESSAINT
Angélique,
Monsieur
CONSTANT
Laurent.
Membres
absents
représentés :
Madame
CATOIRE
Sonia
Pouvoir
donné
à Monsieur
THIBEUF
Nicolas,
Madame
MERELLE
Angélique
Pouvoir
donné
à Monsieur
DERVIN
Jean-Charles.
Membres
absents :
Madame
MARQUES
Angélique,
Madame
NIQUET
Déborah,
Madame
THUILLIER-SEZILLE
Sandrine. Secrétaire
de
séance
: Madame
Angélique
DESSAINT
Le
quorum
(plus
de
la moitié
des
19
membres)
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
Le
procès-verbal
de
la réunion
précédente
a été
adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour :
2025
03
28 07
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
2025
03 28
08
- Affectation
des
résultats
2024
au
BP
2025
2025
03
28 09
- Contribution
aux
organismes
et
subventions
aux
associations
2025
03
28
10
- Vote
des
taxes
2025
2025
03
28
11 - Vote
du
Budget
Primitif 2025
2025
03 28
12
- APV
et Amendes
de
police
2025
rue
Victor
Hugo
tranche
2
- Questions
diverses
| 2025
03
28 07
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
Vu
l’article
205
de
la
loi
n°
2023-1322
du
29
décembre
2023
de
finances
pour
2024
qui
prévoit
la
généralisation
du
CFU
au
plus
tard
pour
les
comptes
de
l’exercice
budgétaire
2026,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
Vu
le rapport
de
présentation
du
CFU
pour
l’année
2024
de
la commune
de
Charmes,
Vu
le CFU
2024,
Considérant
que
le CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
régissant
ces
documents,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la présentation
des
résultats,
du
bilan
et le compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents,
Procès-verbal
du
28
mars
2025
| Considérant
que
le CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la production
du
CFU,
Considérant
les
dispositions
de
l’article
L.
2121-14
du
CGCT
qui
prévoient
que
« dans
les séances
où
le
compte
administratif du
maire
est
débattu,
le
conseil
municipal
élit
son
président.
Dans
ce
cas,
le
maire
peut,
même
s'il n'est plus
en fonction,
assister
à
la discussion
; mais
il doit
se
retirer
au
moment
du
vote
»,
Considérant,
dès
lors,
que
l’article
susvisé
interdit
formellement
au
Maire
de
voter
son
propre
CFU
et
qu’il
ne
peut
donc
pas
donner/recevoir
une
procuration
à/de
l’un
des
membres
de
sa
majorité,
Considérant
que,
dans
ce
cadre,
M.
Bruno
COCU,
Maire
a quitté
la
séance
et que
Nicolas
THIBEUF,
Adjoint
au
Maire
pour
les
finances,
a pris
la présidence,
Considérant
le CFU
présenté
et résumé
comme
suit
par
le président
de
séance :
d'investissement
001
Dépenses
Recettes
Section
de
Réalisation
de
l'exercice
|
fonctionnement
1013
896,96
€
1.029
547,97
€
Section
d'investissement
219
938,77
€
264
547,22
€
Reports
de
la section
de
Report
de
l'exercice
fonctionnement
002
0,00
€
887
776,78
€
précédent
Reports
de
la section
0,00
€
62
139.60
€
Total
(réalisations
+
reports)
1233
835,73
€
2244011,57
€
Restes
à
réaliser
Section de
0,00 €
0,00 €
fonctionnement Section
d'investissement
229
800,00
€
0,00
€
Total
des
Restes
à réaliser
229
800,00
€
0,00
€
Résultat
cumulé
Section
de
fonctionnement
1013
896,96
€
1917
324,75
€
Section
d'investissement
449
738,77
€
326
686,82
€
Total
Cumulé
1 463
635,73
€
2244
011,57
€
Monsieur
le
Maire
étant
sorti
et
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
- approuve
le CFU
2024
de
la commune
de
Charmes,
- donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération, 15
voix
pour
1 non-participant 2025
03
28
08
- Affectation
des
résultats
2024
au
BP
2025
M.
Nicolas
THIBEUF
Adjoint
pour
les
finances,
présente
les
résultats
de
2024 :
Reports : Excédent
reporté
de
la section
Investissement
de
l’année
antérieure
: 62
139.60
€
Excédent
reporté
de
la section
de
Fonctionnement
de
l’année
antérieure
: 887
776.78
€
Procès-verbal
du
28
mars
2025
2 Soldes
d’exécution :
Un
solde
d’exécution
de
la
section
d’investissement
de
: 44
608.45
€
Un
solde
d’exécution
de
la
section
de
fonctionnement
de
: 15
651.01
€
Restes
à
réaliser
: Par
ailleurs,
la
section
d'investissement
laisse
apparaître
des
restes
à
réaliser
:
229
800
€ en
dépenses.
Besoin
net
de
la
section
d’investissement
: Le
besoin
net
de
la
section
d’investissement
peut
donc
être
estimé
à
: 123
051.95
€.
Ligne
001
: 106
748.05
€
Compte
1068
: Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(R1068)
: 123
051.95
€
Ligne
002
: Excédent
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
(R002)
: 780
375.84
€
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante,
après
avoir
pris
connaissance
de
l’exposé
de
M.
Nicolas
THIBEUF,
décident
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
d’affecter
le
résultat
de
l’exercice
2024
comme
suit
:
Résultat
d'exploitation
au
31/12/2024
: 1 010
175.84
€
Affectation
complémentaire
au
1068
: 123
051.95
€
Résultat
reporté
en
fonctionnement
au
002
: 780
375.84
€
Résultat
excédentaire
reporté
en
investissement
au
001
: 106
748.05
€
16
voix
pour
2025
03
28
09
- Contribution
aux
organismes
et
subventions
aux
associations
M.
l’Adjoint
au
Maire,
Nicolas
THIBEUF,
présente
aux
conseillers
le
tableau
des
participations
obligatoires
et
des
subventions
aux
associations
arrêté
en
date
du
11
mars
2025
par
la
commission
des
finances
après
étude
des
dossiers.
Compte
65561
CONTRIBUTIONS
AUX
ORGANISMES
SYNDICAT
COLLÈGE
TERGNIER
(19,50
€ *
10
élèves
en
2023)
300,00
Compte
65748
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
GAZELEC
SPORT
BEAUTOR
Tennis
de table
400,00
LA
FA
MI
LIA
150,00
COMITÉ
DES
FÊTES
1 200,00
COMITÉ
DES
FÊTES
(rappel
subvention
exceptionnelle
2024
versée
en
2025)
350,00
UNC
(Union
Nationale
des
Anciens
Combattants)
100,00
ARSENAL
CLUB
ABC
(fonctionnement)
2 000,00
ARSENAL
CLUB
ABC
(pour
le tournoi,
versée
uniquement
s'il a lieu)
600,00
ASSOCIATION
DES
PARENTS
D'ÉLÈVES
DU
COURS
LACORDAIRE
250,00
ASSOCIATION
DES
RANDONNEURS
TRANQUILLES
100,00
CHARMES
RANDONNÉE
100,00
MÉDAILLÉS
MILITAIRES
DE
LA
FÈRE
100,00
Procès-verbal
du
28
mars
2025
3 Compte
65748
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
UFAC
DE
LA
FÈRE
(Union
Fédérale
des
Anciens
Combattants)
100,00
ILE
SOUVENIR
Français
100,00
CLUB
DE
DANSE
ARABESQUE
1 200,00
AMICALE
DES
PORTE
DRAPEAUX
DE
L’AISNE
100,00
CLUB
DES
AÎNÉS
200,00
CHARMES
DE
L’'AQUARELLE
200,00
SOCIETE
DE
CHASSE
DE
CHARMES
250,00 7 500,00
Compte
657363
VERSEMENT
CCAS
CCAS
de CHARMES
12 000,00
Compte
657364
VERSEMENT
CAISSE
DES
ÉCOLES
ÉCOLE
PRIMAIRE
MAURICE
PRAT
742,00
ÉCOLE
MATERNELLE
HENRI
MORELLE
315,00
Les
comptes
65561,
657363
et
657364
sont
validés,
à
l'unanimité,
par
les
membres
présents
et
représentés. Les
élus
ayant
sollicité
l’octroi
d’une
subvention
pour
une
association
dans
laquelle
ils
exercent
une
fonction
au
sein
du
bureau
exécutif,
ont
quitté
l’assemblée
au
moment
du
vote
les
concernant :
e
GAZELEC
SPORT
BEAUTOR :
M.
Laurent
PRUVOT,
ARSENAL
CLUB
ABC
: M.
Nicolas
THIBEUF,
e
COMITE
DES
FÊTES
: Mme
Angélique
DESSAINT
et
M.
Gilles
POULAIN.
L’ensemble
des
subventions
au
compte
65748
sont
acceptées
par
l’assemblée,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
16
voix
pour
2025
03
28
10
- Vote
des
taxes
2025
M.
le
Maire
procède
à
la
lecture
de
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les
produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et
mécanismes
d’équilibre
des
réformes
fiscales. Pour
rappel,
le taux
de
taxe
d’habitation
qui
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à l'habitation
principale
et,
sur
délibération,
les
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans
est
à nouveau
voté
depuis
2023.
Il rappelle
également
aux
élus
que
les taux
en
2024
ont
été
fixés
à 42,85
%
pour
la Taxe
Foncière
Bâtie,
à
17,14
%
pour
la
Taxe
Foncière
Non
Bâtie
et
à
10.66
%
pour
la
Taxe
d’Habitation.
Le
Conseil
municipal,
Vu
les
articles
1636
B
sexies
à
1636
B
undecies
et
1639
A
du
code
général
des
impôts,
Considérant
les
projets
envisagés
pour
2025,
Considérant
la conjoncture
actuelle,
Procès-verbal
du
28
mars
2025
4 Sur
proposition
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, - DÉCIDE
de
fixer
les
taux
communaux
pour
l’année
2025
comme
suit
:
- Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Bâties
: 42,85
%,
* dont
31,72%
équivalent
au
transfert
de
la part
départementale
aux
communes
en
2021
(Article
16 de
la
loi n°2019-1479
du
28
décembre
2019)
- Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Non
Bâties
: 17,14
%,
- Taxe
d’'Habitation
: 10,66
%.
- CHARGE
M.
le
Maire :
- de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
accompagnée
de
l'état
1259
complété,
-
de
transmettre
ce
même
état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la présente
délibération.
16
voix
pour
2025
03
28
11
- Vote
du
Budget
Primitif
2025
M.
Nicolas
THIBEUF,
Adjoint
pour
les finances,
présente
au
Conseil
municipal,
le Budget
Primitif pour
l’exercice
2025
validé
par
la commission
des
finances
et
la
commission
des
travaux
réunies
en
date
du
11
mars
2025.
Ce
document
présente
une
balance
générale
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT DÉPENSES
DE
LA
SECTION
FPS RMS
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
CRÉDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTE
VOTÉS
AU
TITRE
DU
1 720
020.84
936
645.00
PRÉSENT
BUDGET +
+
+
RESTES
À RÉALISER
DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT
REPORTS
002
RÉSULTAT
DE
780
375.84
FONCTIONNEMENT
°
REPORTÉ TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
1 720
020.84
1 720
020.84
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
DE
LA
RECETTES
DE
LA
SECTION
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
CRÉDITS
VOTE
|DINVESTISSEMENT
667
760.00
790
811.95
Procès-verbal
du
28
mars
2025
5 VOTÉS
AU TITRE DU
PRÉSENT BUDGET (y compris
1068) +
+
RESTES
À RÉALISER
DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT
229
800.00
REPORTS
001
SOLDE
D'EXECUTION D'INVESTISSEMENT REPORTÉ
106
748.05
TOTAL
DE
LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
897
560.00
897
560.00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
|
2 617 580.84
|
2 617 580.84
M.
le Maire
invite
ensuite
les
conseillers
municipaux
à lui
faire
part
de
leurs
observations.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
ouï
l’exposé,
délibère
et valide
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le Budget
Primitif 2025
ainsi
présenté.
Il autorise
M.
le Maire
à mandater,
encaisser
l’ensemble
des
opérations
financières
inscrites
au
budget.
16
voix
pour
2025
03 28 12
- APV
et Amendes
de
police
2025
Rue
Victor
Hugo
tranche
2
Par
délibération
en
date
du
10
novembre
2023
n°2023
11
10
33,
le
Conseil
municipal
a
sollicité
une
subvention
au
titre du
dispositif de
l’ Aisne
Partenariat
Voirie
(A.P.V.)
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la rue
Victor
HUGO
tranche
2.
La
demande
n’a
pas
été
retenue
au
titre
de
l’APV
2024
et
doit
être
représentée
au
titre
de
l’APV
2025.
Les
montants
ont
été
réajustés.
Le
Conseil
municipal
de CHARMES
sollicite
une
subvention
au titre du
dispositif de
l’ Aisne
Partenariat
Voirie
(A.P.V.)
pour
les travaux
suivants
:
NATURE
APPELLATION
ET |
LONGUEUR
MONTANT
DE
MONTANT
DE
DES
TRAVAUX
NUMÉRO
l’'OPÉRATION
TTC
|L'OPÉRATION
HT
DE
LA
VOIE
Voirie
réhabilitation
Rue
Victor
HUGO
465
ml
430
760,94
€
358
967.45
€
complète
de
la rue
VC6
Tranche
2
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
s’engage
:
e
à affecter
ces
travaux
sur
le budget
communal,
e
à réaliser
les
travaux
dans
un
délai
de
2 ans,
à partir
de
la date
de
notification.
16
voix
pour
Procès-verbal
du
28
mars
2025 Questions
diverses
>
Travaux
rue
Victor
HUGO
tranche
2
: La
réunion
publique
concernant
la
réhabilitation
de
la
rue
Victor
HUGO
aura
lieu le mardi
1% avril
à
18
h au
Foyer
Rural.
La
réunion
de coordination
de travaux
avec
les
différents
concessionnaires
se
tiendra
le
14
avril
en
mairie.
>
Lotissement
OPAL
rue
de
l’Egalité
: Un
constat
d’huissier
est
programmé
le
mardi
1
avril
à
10h
en
présence
l’entreprise
DEMOLAF
avant
le commencement
des
travaux
de
démolition.
>
Activités
culturelles
: La
nuit
des
étoiles
aura
lieu
samedi
5
avril
à
21
h
30
au
stade
«
Louis
CARPENTIER
».
Mme
Ingrid
ZIOUDI,
adjointe
aux
actions
culturelles,
sollicite
les
membres
du
Conseil
pour
accueillir
les
participants
et
fait
un
point
technique
sur
l’organisation.
Mme
ZIOUDI
rappelle
les
activités
à
venir
à
savoir
: les
ateliers
livre
végétal
(23/04),
Mandala
(30/04),
émotion
(en
octobre)
et
un
spectacle
«
tous
différents
»
(18/06).
Lors
des
journées
du
patrimoine,
une
exposition
«
CHARMES
avant-CHARMES
aujourd’hui
»
sera
proposée
ainsi
qu’une
exposition
de
faïences
de
Montereau
provenant
de
la
collection
de
M.
Raffard,
léguée
à
la
commune.
>
Festivités
: M.
Jean-Charles
DERVIN,
adjoint
pour
l’animation
de
la
vie
locale
explique
que
la
commune
accueillera
le passage
des
« 4 jours
de DUNKERQUE
»,
le
15
mai
prochain.
Un
important
dispositif de
sécurité
est
mis
en
place
sur
tout
le parcours
qui
traversera
CHARMES
entre
12
h et
15
h 30. Le
24
mai
aura
lieu
la
traditionnelle
distribution
des
brioches
aux
mamans
de
plus
de
65
ans.
Les
élus
ont
également
souhaité
réinstaurer
la
remise
d’un
bouquet
aux
jeunes
mamans
ayant
accouché
entre
le
1° janvier
2024
et
le
1%
avril
2025.
La
fête
communale
se tiendra
du
31
mai
au
02 juin
avec
les
traditionnels
concours
de
pétanque
et tir
à
la
carabine.
Un
spectacle
de
variétés
sera
proposé
au
Foyer
Rural
et
des
mascottes
déambuleront
sur
la place
le dimanche
après-midi
pour
le plus
grand
plaisir
des
enfants.
>
Installation
d’une
borne
interactive
extérieure
: Une
borne
tactile
permettant
aux
administrés
de
consulter
les
documents
d’affichage
légal
(procès-verbaux
des
conseils
municipaux,
arrêtés
préfectoraux,
documents
d’urbanisme,
actes
administratifs...)
et
les
actualités
sur
la
commune
sera
installée
dans
la semaine
du
22
avril
à proximité
de
la mairie.
>
Projet
de
tournage
sur CHARMES
: Un
projet
de
tournage
avec
les enfants
de
CHARMES
et le lycée
Henri
MARTIN
de
St
QUENTIN
est
en
cours
d’étude
suite
à
la
proposition
de
Rémy
PARKER,
étudiant
en
audiovisuel.
>
Opération
« Hauts
de
France
propres»
: Mme
Méaly
RATH,
adjointe
pour
l’environnement,
informe
les
élus
que
la journée
du
15
mars
«
Hauts
de
France
propres
»
a
réuni
21
bénévoles.
Beaucoup
de
mégots
ont
été
ramassés.
Mme
Isabelle
LEGRAND
souligne
que
devant
une
habitation,
les
mégots
commencent
de
nouveau
à
s’accumuler.
Elle
demande
si
un
courrier
peut
être
adressé
au
riverain
pour
le sensibiliser.
>
Ruches
: Mme
Méaly
RATH
va
aller
contrôler
l’état
des
ruches
une
nouvelle
fois.
L’an
passé,
les
abeilles
ont
beaucoup
souffert
des
aléas
climatiques.
Les
sujets
étant
épuisés,
le Maire
lève
la séance
à 20h55.
Madame
Angélique
DESSAINT
Monsieur
COCU
Bruno,
Stat
É
Maire
Secr
e
de
séance
Procès-verbal
du
28
mars
2025
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