Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - AR2025 871 Circulation – Rue du Stade – Travaux EU
Arrêté - AR2025 876 Circulation Rue Jacques Foillet Tra
Arrêté - AR2025 807 Circulation rue Jacques Foillet Travaux
Arrêté - AR2025 1335 Circulation rue Jacques Foillet Travau
Arrêté - AR2025 384 Circulation rue Renoir Travaux EUROVIA
Arrêté - AR2025 108 Circulation rue Maurice Ravel Travaux E
Arrêté - AR2025 318 Circulation rue Auguste Renoir Travaux
Arrêté - AR2025 319 Circulation allee de la Cluze Travaux E
Arrêté - AR2025 209 Circulation et stationnement rue Pascal
Arrêté - AR2025 471 Circulation Rue Charles Lalance Tra
Arrêté - AR2025 871 Circulation Rue du Stade Travaux EUROVIA
Document publié le Mercredi 6 août 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 871 Circulation Rue du Stade Travaux EUROVIA)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de ntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-871/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de EUROVIA - 119 Faubourg de
Besançon - BP 196 - 252023 MONTBELIARD Cedex, en
date du mercredi 06 août 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'aménagement de voirie - Rue du Stade, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — Rue du Stade — Travaux EUROVIA
Arrêtons,
Article À :
Les voies de circulation seront successivement neutralisées rue du Stade, selon le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du lundi 08 septembre 2025 au
vendredi 10 octobre 2025 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de feux de chantier KR11.
Le carrefour à feux 388K27 sera mis en orange clignotant.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Stade à hauteur des travaux, du lundi 08 septembre 2025 au vendredi 10 octobre 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d’autre du chantier par les panneaux
de type B14 portant la mention « 30 ».
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-348 N° 2025-871/AG (suite)
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise EUROVIA — 119 Faubourg de Besançon BP 196 — 252023 MONTBELIARD Cedex chargée de l'exécution des travaux.
La mise des feux tricolores en mode orange clignotant sera assurée par Pays
Montbéliard Agglomération. Astreinte de maintenance SLT PMA 7/7) et 24/24h au
N° 03 81 31 89 77.
Article 5:
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
4 à er . Pour le Maire, . Fait à Montbéliard, le mercredi 13 Aout 2025 Je Conseiller A MRiBal délégué
Affiché le : 14 août 2025 Gilles Maillard
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, * informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-348