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Procès Verbal - PV signé 17 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Born.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signé 17 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
PROCES
VERBAL
9, Place M. RICHARD
FANS
PERS
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
05.61.09.32.76 mairie@leborn.fr
SEANCE
DU
17
janvier
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
le mardi
dix-sept janvier
à 20
heures
trente
minutes,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LE
BORN,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le
10
janvier
par
le Maire
Robert
SABATIER
conformément
à l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
Présents
: Mesdames
et Messieurs
Robert
SABATIER,
Jean-Luc
NEGRO,
Baptiste
VIALADE,
Magalie
CHEVRIER,
Laurent
GARDELLE,
Pascal
SVOBODNY,
Marie-France
POUJOL,
Roland
RICHARD. Étaient
Absents:
Mesdames
et
Messieurs
Annie
DALLA
BETTA,
Richard
CHAIRRUAU,
Thierry
VACHIN,
Marylène
MECH,
Mathieu
BARBE,
Valérie
SENTENAC.
Monsieur
Baptiste
VIALADE
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
1-
Nouvelle
délibération
du
RIFSEEP
suite
à
l’annulation
de
la
précédente
(décembre
2021)
par
la
Préfecture
le 06 janvier
2023
2-
Remplacement
suite
au
départ
à la retraite
de
ATSEM
3-
Nomination
d’un
nouveau
régisseur
4-
Modification
du
règlement
intérieur
de
la salle
des
fêtes
5-
Contrat
de
prêt
du
matériel
(tables
et chaises)
Questions
diverses
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
15
novembre
2022
est
adopté
à
l'unanimité 2023-01-01
Nouvelle
délibération
du
RIFSEEP
suite
à Pannulation
de
la précédente
(décembre
2021)
par
la Préfecture
le 06 janvier
2023
En
date
du
6 janvier
2023,
la
préfecture
a
annulé
la
délibération
de
décembre
2021
concernant
la
mise
en
place
du
RIFSEEP
pour
vice
de
forme
(non-respect
de
3 jours
francs
pour
la convocation
du
conseil
municipal}.
Ilest
donc
nécessaire
de
délibérer
à nouveau.
Le
conseil
municipal
délibère
favorablement
sur
ce
point,
à l'unanimité.
2023-01-02
Remplacement
suite
au
départ
à la retraite
de
l'ATSEM
Suite
au
départ
en
retraite
de
l’'ATSEM
titulaire,
en
date
du
1°
janvier
2023,
une
remplaçante
a
été
installée
avec
un
contrat
de
mise
à disposition
souscrit
entre
la commune
et l’AVIE
de
Villemur.
Ce
contrat
devant
se
prolonger
au
moins
sur
une
année,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'établir
un
contrat
à durée
déterminée
directement
entre
la commune
et
l'agent.
Ce
contrat
pourra
être
renouvelé
si
nécessaire,
dans
l'attente
de
la
nomination
d’une
nouvelle
ATSEM
qualifiée.
Le
conseil
municipal
délibère
favorablement
sur
ce
point,
à l'unanimité.
2022-01-03
Nomination
d’un
nouveau
régisseur
Suite
au
départ
de
la secrétaire
précédente
(Mme
QUARTI),
elle-même
remplaçante
de
Mme
BOUZINAC
régisseuse
titulaire,
il est
nécessaire
de
nommer
un
nouveau
régisseur
pour
la
régie
des
recettes
liée
à
la cantine
et
la garderie
scolaires,
ainsi
qu’à
la location
de
la salle
des
fêtes.
il
est
proposé
que
Mme
CAUNOIS,
nouvellement
nommée
sur
le
poste
de
secrétaire,
puisse
être
régisseuse
titulaire
et
que
Mme
POUJOE,
élue
sans
délégation,
puisse
être
régisseuse
suppléante.
Le
conseil
municipal
délibère
favorablement,
à
l'unanimité,
sur
ces
nominations.
2022-01-04
Modification
du
règlement
intérieur
de
la salle
des
fêtes
Après
quelques
mois
d'utilisation
du
nouveau
règlement
de
la salle
des
fêtes,
il apparaît
utile
d'instaurer
une
caution
spécifique
pour
le ménage.
Après
discussion,
il est
convenu
par
le conseil
municipal
qu’une
caution
de
300€
serait
demandée
pour
le
ménage.
En
contrepartie,
la
mairie
prévoit
l'achat
de
matériel
et
de
produits
dédiés
au
ménage
de
la salle
lors
de
locations.
Ces
deux
points
seront
mis
en
application
à partir
du
1°
mars
2023. 2022-01-05
Contrat
de
prêt
du
matériel
(tables
et chaises)
Lors
du
conseil
municipal
du
10
décembre
2021,
en
parallèle
de
la modification
du
règlement
intérieur
de
la salle
des
fêtes,
il avait
été
présenté
un
contrat
de
prêt
de
matériel.
La
mise
en
application
de ce contrat
avait été
soumise
à l'achat
de
nouvelles
tables
et de
nouvelles
chaises.
Actuellement,
le
nouveau
matériel
est
en
prêt.
| devient
donc
nécessaire
de
contractualiser
ce
type
de
prêt.
Le
conseil
municipal
propose
que
le contrat
précédemment
présenté
soit
en
vigueur
dès
à présent
et que
la caution
de
200€
inclut
également
le
nettoyage
du
matériel
à la restitution. QUESTIONS
DIVERSES
- Clocher
de
l'église
Une
pièce
moteur
est
hors
service
sur
l’une
des
cloches.
Un
devis
de
réparation
a été
demandé.
Le
montant
s'élève
à
1814,40€. Par
la même
occasion,
un
devis
pour
le
nettoyage
du
clocher
a été
demandé.
Le
montant
s'élève
à
1674€.
Ces
deux
devis,
par
la
nécessité
des
travaux
qu'ils
comportent,
sont
validés
par
le
conseil.
- Abonnement
EDF
Une
proposition
d'abonnement
EDF
à
12,44€
(6kW)
est avancée
suite
à la pose
du
coffret
électrique
du
lac.
Le
conseil
propose
qu'une
étude
soit faite
pour
un
abonnement
à 3kW.
- Éclairage
public
La
première
tranche
de
travaux
(centre
village)
ayant
été
validée
(attente
de
l’entreprise
pour
réalisation
de
travaux),
le
conseil
municipal
propose
d’avancer
sur
la deuxième
tranche
(extérieur
village).
MM
Négro
et
Richard
proposent
d'étudier
le
plan
d'éclairage
(extinction
ou
suppression)
pour
l'extérieur
de
la
commune
afin
qu’il
puisse
être
voté
lors
du
prochain
conseil.
- City-stade La
construction
d’un
city-stade
faite
partie
intégrante
des
projets
de
la commune.
Mme
Chevrier
présente
rapidement
plusieurs
études.
Il
est
décidé
que
ce
projet
serait
concerté
avec
les
jeunes
et
la
commission
jeunesse
(pour
l'aspect
structure
et
contenus),
puis avec
la commission
finance
(pour
l'aspect
budgétaire)
et enfin
avec
la commission
travaux
(pour
l'aspect
technique). - Récup
Verre
M.
Richard
propose
qu’un
deuxième
récup
‘verre
soit
installé
sur
la commune,
à la suite
de
l'augmentation
du
nombre
d'habitants
sur
la commune.
Une
demande
sera
faite
à
la Communauté
de
Communes
et
au
prestataire.
- Raccordement à
la station
Suite
à
une
question
de
M.
Richard,
pour
toute
demande
de
raccordement
à
la
station
d'épuration
de
la
commune,
une
demande
au
SMEA
(gestionnaire
de
cette
station)
doit
être
faite.
Affiché
le 7 février
2023
En
exécution
de
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire,
Robert
SABA