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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
MARS
2023
CONSEILLERS
PRESENTS
: Mrs.
BARBILLAT
—
BLONDELET
-
CHARLES
-— GILOT
—
MECHIN
-
RAVOLET
— RODRIGUES
et SAUVAGNAT
Mmes
ALBERT
— BOULLOY
— PLANCHARD
-— POINTE-GEOFFROID
et
SAQUET
EXCUSEE
: Mme
SEVEN
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
SAUVAGNAT,
Maire
Le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
les
points
suivants :
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
(RIFSEEP)
: Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’en
2018,
nous
avons
dû
mettre
en
place
un
nouveau
régime
indemnitaire.
Cette
année
nous
avons
fait
une
nouvelle
proposition
au
Centre
de
Gestion
du
Cher
afin
de
modifier
le
régime
actuel.
Suite
à
l’avis
favorable,
du
collège
des
représentants
des
employeurs
ainsi
que
du
collège
des
représentants
du
personnel
du
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
du
Cher,
le
Conseil
Municipal
a
délibéré,
à
l’unanimité,
pour
la modification
du
régime
indemnitaire
actuel
à compter
du
01/04/2023.
Création
d’un
emploi
pour
accroissement
saisonnier
d’activité
:
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’effectuer
un
recrutement
à temps
complet
pour
la
période
estivale.
Le
contrat
est
proposé
pour
la
période
du
17/04/2023
au
17/10/2023.
Le
Conseil
Municipal
valide,
à
l’unanimité
la
proposition
du
maire.
Approbation
des
Comptes
de
Gestion
2022
-
Commune,
Assainissement
et
CCAS,
à
l’unanimité,
dressés
par
Mesdames
CHOULY
Monique
et BOURGOIGNON
Murielle,
comptables.
Vote
des
Comptes
Administratifs
2022
—-
Commune,
Assainissement
et
CCAS:
Le
Conseil
Municipal
a approuvé,
à l’unanimité,
les
résultats
définitifs
du
CA
de
la Commune :
Excédent
de
fonctionnement
: 422
034,68
€ - Excédent
d’investissement
: 34
418,19
€
Les
résultats
de
clôture
du
CA
du
service
assainissement
:
Excédent
de
fonctionnement
: 35
907,07
€
- Déficit
d'investissement
: 4
723,97
€
Les
résultats
de
clôture
du
CA
du
CCAS
: Excédent
de
fonctionnement
: 2
759,09
€
Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
du
départ
en
retraite
de
Madame
WITKOW
Jacqueline
le
30
Juin
2023,
une
procédure
de
recrutement
a
été
ouverte
pour
son
remplacement
à
temps
partiel.
18
candidatures
ont
été
reçues,
17
candidats
sont
venus
à
un
premier
entretien
réalisé
par
les
adjoints
qui
ont
retenus
5
candidates
qui
ont
par
la suite
été
reçu
pour
un
second
entretien
par
la
secrétaire
et
le
maire.
Un
choix
a été
effectué
en
accord
avec
les
adjoints.
L’embauche
de
la personne
choisie
est prévue
le
17
Avril
2023.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
commission
travaux
s’est
tenu
le
7
Mars
avec
une
prévision
de
travaux
pour
2023-2024
qui
sont
classés
par
ordre
de
priorité
et
qui
seront
réalisés
suivant
la possibilité
du
budget.
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
qu’une
commission
budget
aura
lieu
le 23
mars
à
18
h 30.
Monsieur
le Maire
annonce
que
la mairie
et
l’agence
postale
communale
seront
fermées
pour
le pont
de
l'ascension.
Concernant
la
période
estivale,
la
mairie
sera
ouverte
uniquement
les
matins
du
24
Juillet
au
25
Août
inclus.
Les
semaines
29
et 33,
Monsieur
le Maire
indique
une
fermeture
totale
de
la mairie
et
de
l’agence
postale
communale.
Fin
de
séance
: 20
h
30