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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
JUILLET
2023
CONSEILLERS
PRESENTS
: Mrs.
BARBILLAT
—
BLONDELET
-— GILOT
-
MECHIN
-
RAVOLET
-—
RODRIGUES
et SAUVAGNAT
Mmes
BOULLOY
— PLANCHARD
-— POINTE-GEOFFROID
-— SAQUET
et SEVEN
EXCUSES
: Mr
CHARLES
et
Mme
ALBERT
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Michel
SAUVAGNAT,
Maire
Le
Conseil
Municipal
a délibéré
sur
les
points
suivants
:
Avis
sur
le
volet
environnemental
—
projet
de
construction
d’une
unité
de
production
photovoltaïque
au
sol:
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
la
présentation
des
études,
le
Conseil
Municipal
émet,
à
l’unanimité,
un
avis
favorable
sur
le
volet
environnemental
du
projet
de
construction
d’une
unité
de
production
photovoltaïque
au
sol
du
PC
n°
01826522J0003.
Avis
sur
le
volet
environnemental
—
projet
de
construction
d’une
unité
de
production
photovoltaïque
au
sol:
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
la
présentation
des
études,
le
Conseil
Municipal
émet,
à
l’unanimité,
un
avis
favorable
sur
le
volet
environnemental
du
projet
de
construction
d’une
unité
de
production
photovoltaïque
au
sol
du
PC
n°
01826522J0005.
Avis
sur
le
volet
environnemental
—
projet
de
construction
d’une
unité
de
production
photovoltaïque
au
sol:
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
la
présentation
des
études,
le
Conseil
Municipal
émet,
à
l’unanimité,
un
avis
favorable
sur
le
volet
environnemental
du
projet
de
construction
d’une
unité
de
production
photovoltaïque
au
sol
du
PC
n°
01826523J0001.
Création
d’un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d’activité:
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’effectuer
un
recrutement
à
temps
non
complet
à
raison
de
7,50/35°"
en
complément
de
l’ATSEM.
Le
contrat
est
proposé
pour
la
période
du
04/09/2023
au
05/07/2024.
Le
Conseil
Municipal
valide,
à l’unanimité
la proposition
du
maire.
Subvention
exceptionnelle
« Comité
Mademoiselle
Cher
—
LMC
Evènementiel
»
:
Le
Conseil
Municipal,
décide
à l’unanimité,
d’allouer
une
aide
exceptionnelle
d’un
montant
de
150,00
€
au
Comité
Mademoiselle
Cher
pour
leur
participation
à la Fête
Communale
des
1”et
2 Juillet
2023.
Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
indique
aux
conseillers
municipaux
que
le
Syndicat
du
Canal
de
Berry
a demandé
à
la
commune
une
éventuelle
modification
du
tracé
du
Canal
de
Berry
à Vélo.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
reste
sur
son
premier
avis
de
validation
du
tracé
A.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
colonnes
de
l’entrée
des
anciennes
usines
ont
été
installées
courant
Juillet
et
que
la
Région
Centre-Val
de
Loire
nous
a
accordé
un
délai
supplémentaire,
soit jusqu’à
fin
Septembre,
pour
obtenir
notre
subvention.
Monsieur
le Maire
remémore
à l’assemblée
que
lors
du
dernier
conseil
municipal
la convention
de
mise
à
disposition
du
garde-champêtre
avec
la
Commune
de
Cours-les-Barres
avait
été
validé.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
signé
cette
convention.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
nous
avions
eu
l’accord
de
la
subvention
de
la
part
de
la
DETR
de
40
%
pour
les
travaux
de
réfection
de
la
toiture
de
l’école
et
indique
que
nous
avons
eu
le retour
de
la partie
du
Département
pour
20
%.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
du
Berry
a fait
l’acquisition
du
cabinet
médical
de
Torteron. Monsieur
le
Maire
remercie
très
fortement
les
conseillers
venus
aidé
au
nettoyage
de
la
carrière.
L’inspecteur
de
la
DREAL
est
venu
le
26
Juillet,
nous
sommes
maintenant
dans
l’attente
du
rapport
d’inspection. Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
ce
matin
une
réunion
s’est
déroulée
à
la
mairie
dans
le cadre
de
l’étude
de
diagnostic
du
réseau
d’assainissement.
L’étude
prévoyait
des
investigations
d’inspection
télévisuel
et
des
tests
à
la
fumée,
cependant
après
discussion
il serait
préférable
d’en
réaliser
plus
que
prévus.
Après
échanges,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
inclure
ces
nouvelles
investigations
à
l’étude
actuelle.
Monsieur
le
Maire
évoque
le
transfert
de
la
compétence
« Assainissement
»
à
un
prestataire.
Il
va
contacter
le Cabinet
Merlin
pour
réaliser
une
étude
de
délégation
du
service
public
d’assainissement.
Monsieur
le
Maire
souhaite
très
vivement
remercier
toutes
les
personnes
qui
se
sont
investi
pour
la
cavalcade
en
confectionnant
des
fleurs
ainsi
que
les
élus
qui
ont
œuvré
à la réalisation
des
chars.
Fin
de
séance
: 21
h
00