Procès Verbal - pv cm 28012023

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Procès Verbal - pv cm 28012023 Document publié le Samedi 28 janvier 2023 par la commune de Beaufort-en-Anjou. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 28012023)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies, Procès-verbal

Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou

du Samedi 28 Janvier 2023

L'an deux mille vingt-trois, le Samedi 28 Janvier, à 10 heures, le Conseil municipal de Beaufort- en-Anjou s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle des Halles à Beaufort-en-Vallée,

commune déléguée de Beaufort-en-Anjou, en session ordinaire du mois de janvier, sous la présidence de Mme Maryvonne MEIGNAN, le doyen d'âge, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du CGCT.

Etaient_présents: Mme Maryvonne MEIGNAN, Mme Frederique DOIZY, M. Alain DOZIAS, Eliane FOUCHET, Philippe ESTRADE, M. Rémi GODARD, M. Benoit BAUDRY, Mme Nathalie SANTON-HARDOUIN, Katia BRETON-CUAU, Mme Benedicte PAYNE, M. Christophe LOQUAI, M. Jean-Philippe ROPERS, Armel GENON, M. Cedric MACHEFER, Delphine RICHARD, Mme Aurélie CHAUSSEPIED, M. Régis PRUD'HOMME, Mme Amandine REMOND, Mme Stephanie HALLET, Séverine MARQUIS, Ludovic MORIN, Olivier PINON, Mme Amelie MENARD, Mme Ingrid LEROUGE-SYLVESTRE, Thomas GRIPPON, Lenny BROTONNE, M. Jean-Charles TAUGOURDEAU, Mme Claudette TURC, Mme Marie-Christine BOUJUAU, M. Jean-Jacques FALLOURD), M. Didier LEGEAY, Mme Audrey GUILLEMOT

Etait absent avec procuration : M. Julien SEILLE donne pouvoir à M. Alain DOZIAS

A été nommé secrétaire de séance : Lenny BROTONNE

RERRRRRERERERRERÉ

2023/01 - Installation du conseil municipal et élection du Maire (Rapporteur : Maryvonne MEIGNAN)

Le Maire, Monsieur Jean-Charles TAUGOURDEAU, ouvre la séance et déclare les

membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.

Il précise que traditionnellement, le secrétariat de séance est confié au plus jeune membre de l'assemblée et propose, de ce fait, de désigner Lenny BROTONNE, en qualité de

secrétaire, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des Collectivités territoriales.

Le conseil a choisi pour secrétaire : Lenny BROTONNE

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Madame Maryvonne MEIGNAN, prend la présidence de l'assemblée, procède à l'appel nominal des membres du conseil et dénombre 32 conseillers présents et 1 conseiller absent excusé ayant donné procuration. Il

constate que la condition de quorum est remplie.

Madame la Présidente invite le Conseil municipal à procéder à l'élection d'un Maire,

conformément aux dispositions prévues à l'article L2122-4 et L. 2122-7 du Code général des collectivités territoriales.

Le conseil municipal désigne deux assesseurs :

- Madame Audrey GUILLEMOT

- Madame Bénédicte PAYNE

Madame la Présidente demande s'il y a des candidats.

Monsieur Alain DOZIAS est candidat.

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé son bulletin de vote dans l’urne prévue à cet effet. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1°" tour de scrutin :

a Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 33Conseil municipai de Beaufort-en-Anjou - Séance du Samedi 28 Janvier 2023

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 6 e. Nombre de suffrages exprimés [b — € — d]........................................... 27 f. Majorité absolue 17

Après vote à bulletin secret, Monsieur Alain DOZIAS a obtenu 27 VOIX (vingt-sept voix)

Monsieur Alain DOZIAS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire de la commune nouvelle de Beaufort-en-Anjou et a été immédiatement installé.

2023/02 - Détermination du nombre des adjoints

(Rapporteur : Alain DOZIAS)

Monsieur le Maire fait part, qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), il y a lieu de fixer le nombre de postes d’adjoints

au Maire.

Monsieur le Maire rappelle que ce nombre ne peut excéder 30 % de l'effectif global du conseil {soit 9) et que le maire de la commune déléguée est, de droit, adjoint et non comptabilisé dans ce calcul. Il précise également que les règles de parité doivent être respectées et qu'elles n'incluent pas le maire délégué.

M. le Maire propose de créer 9 postes d'adjoints.

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré et avec 6 ABSTENTIONS,

DÉCIDE de créer 9 (neuf) postes d’adjoints pour la durée du mandat.

2023/03 - Election des adjoints

(Rapporteur : Alain DOZIAS)

Suite à l'élection du Maire, il y a lieu de procéder, dans les mêmes formes et sous la présidence d'Alain DOZIAS, élu Maire, à l'élection des adjoints de la commune nouvelle. M. le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du conseil municipal et que les règles de parité doivent être respectées.

Monsieur le Maire a fait part du dépôt de la liste conduite par Rémi GODARD composée de : 1-Rémi GODARD

2-Maryvonne MEIGNAN

3-Julien SEILLÉ

4-Frédérique DOIZY

5-Benoit BAUDRY

6-Amélie MENARD

7-Régis PRUD'HOMME

8-Bénédicte PAYNE

9- Jean-Philippe ROPERS

Il n'y a pas d’autres candidatures.

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé son bulletin de vote dans l’urne prévue à cet effet. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : a Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 33 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 6 e. Nombre de suffrages exprimés [b — € — d]................................... 27 f. Majorité absolue 17Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Samedi 28 Janvier 2023

Après vote à bulletin secret, la liste conduite par M. Rémi GODARD a obtenu 27 VOIX {vingt- sept voix).

Cette liste ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers municipaux suivants ont été

proclamés ADJOINTS au premier tour de scrutin :

1-Rémi GODARD (1° adjoint)

2-Maryvonne MEIGNAN (2ère adjointe)

3-Julien SEILLÉ (3ème adjoint)

4-Frédérique DOIZY (4ème adjointe)

5-Benoit BAUDRY (5ème adjoint)

6-Amélie MENARD (6ère adjointe)

7-Régis PRUD'HOMME (7ème adjoint)

8-Bénédicte PAYNE (8ème adjointe)

9- Jean-Philippe ROPERS (9e adjoint)

2023/04 - Election du Maire déléqué de Beaufort-en-Vallée

(Rapporteur : Alain DOZIAS)

Conformément à l'article L2113-10 du Code général des Collectivités territoriales, la commune de Beaufort-en-Anjou est constituée des communes déléguées de Gée et de Beaufort-en- Vallée, dès lors que leur institution n'a pas été exclue lors de la création de la commune

nouvelle et qu'elles n’ont pas été supprimées. L'article 2113-11 précise qu'en ces conditions,

un maire délégué est institué « de plein droit » pour chaque collectivité.

M. le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection d’un Maire-délégué de Beaufort- en-Vallée, conformément aux dispositions prévues à l’article L2122-4 et L. 2122-7 du CGCT. II précise que, conformément à l'article L2113-12-2 du CGCT, les fonctions de maire de la

commune nouvelle et de maire délégué sont compatibles.

Alain DOZIAS a fait part de la candidature de Julien SEILLÉ.

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé son bulletin de vote dans l'urne

prévue à cet effet. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1°" tour de scrutin :

a Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 33

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 6

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] 27

f. Majorité absolue 17

Après vote à bulletin secret, Monsieur Julien SEILLÉ a obtenu 27 VOIX (vingt-sept voix).

Monsieur Julien SEILLÉ, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire délégué de Beaufort-en-Vallée au premier tour de scrutin.

2023/05 - Election du Maire déléqué de Gée

(Rapporteur : Alain DOZIAS)

Conformément à l’article L2113-10 du Code général des collectivités territoriales, la commune de Beaufort-en-Anjou est constituée des communes déléguées de Gée et de Beaufort-en- Vallée, dès lors que leur institution n'a pas été exclue lors de la création de la commune

nouvelle et qu'elles n’ont pas été supprimées. L'article 2113-11 précise qu'en ces conditions, un maire délégué est institué « de plein droit » pour chaque collectivité.

M. le Maire invite le conseil municipal à procéder à l'élection d'un Maire-délégué de Gée, conformément aux dispositions prévues à l'article L. 2122-7 du CGCT. Il précise que, conformément à l'article L2113-12-2 du CGCT, les fonctions de maire de la commune

nouvelle et de maire délégué sont compatibles.Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Samedi 28 Janvier 2023

M. le Maire fait part de la candidature de M. Didier LEGEAY et Mme Maryvonne MEIGNAN.

Chaque conseiller municipal ayant été invité à déposer son bulletin de vote, écrit sur papier blanc, dans l'urne prévue à cet effet. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1°" tour de scrutin :

a Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) …....................................... 33 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0 d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... 0 e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] 33 f. Majorité absolue in 17

Après vote à bulletin secret,

- M. Didier LEGEAY : 6 VOIX (6 voix)

- Mme Maryvonne MEIGNAN : 27 VOIX (vingt-sept voix)

Madame Maryvanne MEIGNAN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire déléguée de Gée.

2023/06 - Charte de l'élu local

(Rapporteur : Alain DOZIAS)

L'article L 2121-7 du CGCT prévait que « lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture de la charte de l'élu local prévue à l’article L 1111-1-1. Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu. »

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. IIs exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.

Charte de l'élu local

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Samedi 28 Janvier 2023

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile

au respect des principes déontologiques consacrés dans la présente charte.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des

référents déontologues.

Déclaration de Monsieur Jean-Charles TAUGOURDEAU :

Mesdames, Messieurs,

Nous saluons la nouvelle majorité en souhaitant bon vent à Beaufort En Anjou.

Nous vous présentons, Monsieur le Maire, nos sincères condoléances pour le décès de votre père.

Nous remercions les beaufortaises et beaufortais qui ont toujours cru en nous.

Nous remercions chacune et chacun des agents de nos services municipaux qui nous ont toujours accompagnés dans la réalisation de nos projets, et qui veillent chaque jour au bien-

être de nos habitants. Chaque jour, ils contribuent à l'attractivité de notre commune. Sans eux un conseil municipal ne peut rien.

Nous remercions toutes celles et ceux qui font de Beaufort en Anjou, une petite ville-centre dynamique :

nos agriculteurs, nos entrepreneurs, nos artisans, nos commerçants, nos professionnels de santé, nos services sociaux et d'aide à la personne, les services de l'État, les services

communautaires, départementaux et régionaux,

Avec une mention spéciale à notre brigade de Gendarmerie, à notre Centre de secours, aux enseignants de nos trois écoles et de notre collège, et bien sûr, en dehors de l'école et du

travail, un coup de cœur à tous les bénévoles et responsables de nos nombreuses

associations qui animent notre vie locale au quotidien.

Enfin, je veux saluer et remercier du fond du cœur mes coéquipiers, celles et ceux qui m'ont

toujours accompagné avec une confiance indéfectible. Sans une équipe solide et solidaire, un maire ne peut rien.

Vous formez aujourd’hui, une très belle équipe, solide, motivée et vigilante. Décidée à être

une opposition à l'écoute constructive en priorisant les intérêts de Beaufort en Anjou et de ses habitants.

Merci à tous ! Bon vent à Beaufort en Anjou !

Déclaration de Monsieur Alain DOZIAS, Maire de la commune nouvelle.

Mesdames, Messieurs et chers collègues

Tout d'abord, je salue de manière républicaine l'action de Jean-Charles Taugourdeau et de son équipe pour leur investissement dans la commune ces dernières années. Ensuite, j'adresse un merci à toutes les Beaufortaises et Géennes et à tous les Beaufortais et Géens qui sont venus voter et un grand MERCI à ceux qui ont voté pour nous, qui nous font confiance.

Je remercie aussi tous ceux de notre liste, les 35 colistiers, nos sympathisants actifs et ceux,

nombreux, qui nous ont soutenus en portant la bonne parole.

C'est le travail collectif accompli tous ensemble, tant dans la réflexion et la construction de notre programme que dans sa communication qui a permis ce résultat inespéré. Nous

sommes vraiment heureux de ce résultat qui nous autorise à réaliser sûrement et concrètement notre programme qui correspond au désir d'une grande majorité de nos concitoyens.

Je voudrais rappeler la raison de ces élections car, pendant la campagne électorale, beaucoup de personnes dans la rue, sur le marché, nous ont demandé pourquoi ces élections.Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du Samedi 28 Janvier 2023

D'abord, il y a eu une scission dans la majorité. Une partie ne s’est plus reconnue dans les choix qu’elle s'apprêtait à faire. Ce faisant et naturellement ce groupe s'est rapproché de la minorité car, par le travail en commission, nous nous connaissions très bien, nous travaillions et nous nous apprécions bien. C'est alors qu'ensemble, nous avons considéré qu'il fallait redéfinir l'avenir de Beaufort, avec les habitants, en nous unissant. Nous étions suffisamment nombreux, nous avons pris nas responsabilités, en démissionnant pour provoquer de nouvelles élections, permettant ainsi aux électeurs de réfléchir à ce qu'il souhaitait pour leur avenir commun. C'est ce qu'il s'est produit et vous connaissez maintenant le résultat. Une grande majorité, près de 64 %, a choisi notre programme. C'est un grand tournant pour Beaufort, un grand changement.

Un programme raisonnable qui privilégie le quotidien, la vie de tous les jours, des beaufortais et géens par l'entretien et des travaux de voiries et de trottoirs pour nos déplacements avec la définition d’un plan pluriannuel; des bâtiments et salles pour nos loisirs et diverses occupations ; par le maintien en fonctionnement de la piscine, comme actuellement avec toutes ses activités ; par la prise de mesures d'urgence concernant l’école du château dès les conclusions des experts connus. C'est un programme qui veut augmenter le niveau de qualité de vie de tous, dans tous les secteurs.

Un programme citoyen qui veut réaliser la proximité entre les élus et les habitants par la mise en place des maires délégués de Beaufort en vallée et de Gée et de leurs conseils communaux associés, des comités de quartier, d'un conseil de sage, des comités consultatifs. C’est une volonté de faire remonter les informations de terrain par les habitants vers les élus. Un programme pour l'environnement, pour la lutte contre le réchauffement climatique, pour la maîtrise de notre impact environnemental, que nous mènerons dans la mesure de nos moyens et la réalisation de production d'énergie électrique par des capteurs solaires avec, notamment des projets citoyens que nous accompagnerons.

Un programme pour la culture avec un projet phare, notre seul gros investissement, un cinéma-théâtre, complexe culturel et festif où on y fera aussi de la musique. Un programme pour le patrimoine où la restauration de l'église est maintenue et où Fhôtel- Dieu fera l’objet d'une programmation.

Un programme qui veut renouer des liens avec ses communes voisines de l'Entente-Vailée et de la communauté de communes Baugeois-Vallée pour travailler en bonne intelligence. Un programme qui prend en compte la qualité de vie au travail des agents de la collectivité qui doit être satisfaisante. Un budget spécifique sera dédié à cette action. Le bien-être au travail est indispensable pour un fonctionnement optimum de la collectivité. Voilà, très succinctement, ce que nous vous proposons de réaliser pour les 3 ans à venir. Nous développerons tout cela, très concrètement, dans des feuilles de route que vous pourrez

consulter.

Nous, élus, allons donc nous mettre au travail avec force, honneur et courage, tous et toutes, élus de l'opposition et de la majorité, parce qu'il me semble, que la raison pour laquelle nous nous sommes tous engagés est le bien-être de Beaufort et de ses citoyens. J'ai été du côté de l'opposition, j'ai toujours participé aux commissions avec motivation et avec la volonté de faire avancer les choses, il n’y a pas de raison pour que cet esprit constructif change, pour tous. Je nous souhaite à tous un bon travail. La flamme vient d'être passée, à nous d'agir pour faire naître nos projets et vivre le changement.

Je vous remercie de votre attention.

Fin de la séance : 11 h 25

Secrétaire de Séance Le Maire,

Lenny BROTONNE Alain DOZIAS

D RP CSL NAS 7

Ne, As fr

NL