Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - LE 03.07.2017 CR du CM du 23.06.2017 1
Compte-Rendu - LE 13.12.2017 CR DU CM DU 01.12.2017
Compte-Rendu - CR 2021 02 du CM du 17 06 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 21.02.2017
Compte-Rendu - CR DU CM du 29.06.2018
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 19.06.2019
Compte-Rendu - LE 25.01.2019 COMPTE RENDU DU CM DU 12.12.2018
Compte-Rendu - CR conseil municipal juin 2014
Procès Verbal - Proces Verbal du 24 mars 2023
Compte-Rendu - CR conseil municipal mars 2014
Compte-Rendu - LE 22.03.2019 cr du cm du 13.03.2019
Document publié le Vendredi 22 mars 2019 par la commune de Nointel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LE 22.03.2019 cr du cm du 13.03.2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
Département
du
Val
d’Oise
Arrondissement
de
Pontoise
Canton
de
L’Isle-Adam
Communauté
de
Communes
du
Haut
Val-d'Oise
Commune
de
NOINTEL
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2019
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le mercredi
treize
mars,
à vingt
heures
quarante-cinq
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
en
séance
publique
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
LEGRAND,
Maire.
Présents
: Madame
LEGRAND,
Maire
Monsieur
PIALOT,
Adjoint,
Monsieur
CASANAVE,
Adjoint,
Mesdames
LEDUC,
PERINI
Monsieur
LEROUX
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Madame
DE
SANTIS
à
Madame
PERINI,
Monsieur
VAN
ROEKEGHEM
à
Monsieur
LEROUX
Absents
excusés
: Mesdames
LE
GALL
et MARQUES-MOREIRA,
Monsieur
MAUDUIT
Secrétaire
de
séance
: Madame
LEDUC
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2018
La
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2018
n’ayant
soulevé
aucune
observation,
il
est
adopté
à
PUnanimité. D001/2019-DEMANDE
DE
SUBVENTION
DANS
LE
CADRE
DE
LA
VIDEOPROTECTION
AUPRES
DU
CONSEIL
REGIONAL
Madame
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
son
projet
d’installation
de
la
vidéoprotection,
et afin
de
mener
à bien
ce
projet,
une
demande
de
subvention
est
demandée
auprès
du
Conseil
Régional
d’Ile
de
France.
La
Municipalité
a mené
une
étude
pour
le
déploiement
de
la vidéoprotection
afin
de
définir
la localisation
des
différentes
caméras
sur
la
commune,
le type
de
caméras
ainsi
que
tous
les
travaux
d’infrastructure
et de
raccordement
au
poste
de
supervision
localisé
dans
le
poste
de
police
municipale
de
Beaumont-sur-Oise.
Le
montant
de
ces
travaux
a
été
évalué
à
105
156
€ HT.
La
Région
peut
subventionner
ce
projet
à hauteur
de
35%
du
montant
HT,
dès
lors
qu’il
s’agit
d’une
première
installation,
soit
36
804
€.
Il
est
rappelé
que
le
Conseil
Municipal
approuve
la
réalisation
du
projet
et
autorise
Madame
le Maire
à déposer
le dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la Région.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'UNANIMITE,
APPROUVE
la réalisation
du
projet
décrit
ci-dessus
et le montant
des
investissements
décrits
dans
l’annexe
financière,
S'ENGAGE
à prendre
en
charge
la part
restante
du
montant
des
travaux,
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
œuvre
de
ces
décisions.
D002/2019-MOTION
CONTRE
LA
FERMETURE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUMONT-SUR-OISE
Le
Conseil
Municipal :
>
Emet
toutes
réserves
quant
aux
projets
de
l’ARS
sur
les
réorganisations
à venir,
>
Constate
que
la
direction
de
l'Hôpital
et
la
Directrice
de
l’ARS
du
Val
d’Oise
ont
annoncé
lors
de
la
réunion
avec
les
élus
le
3
décembre
2018,
la réorganisation
de
la pédiatrie
en
hôpital
de jour
et
le maintien
de
la présence
1 d’un
pédiatre
24h/24
alors
que
le
27
février
2019,
est
annoncée
la
fermeture
du
service
de
pédiatrie
au
1%
août
2019
avec,
pour
conséquence,
le
transfert
à partir
de
16h,
vers
l’hôpital
de
Pontoise,
des
enfants
hospitalisés
ou
nécessitant
une
hospitalisation.
>
Souligne
les
difficultés
d’avoir
des
médecins
de
ville
et
de
réaliser
le
retour
des
spécialistes
sur
les
communes
environnantes,
>
Rappelle
que
la
population
de
Nointel
ne
dispose
pas
toujours
des
moyens
de
locomotion
permettant
le
déplacement
rapide
et sans
délai
vers
Pontoise,
>
Refuse
toute
réduction
du
service
public
de
santé
de
proximité
en
particulier
celles
que
représentent
les
fermetures
du
service
pédiatrique
de
l’hôpital
de
Beaumont
et de
l’unité
de
Saint
Martin
du
Tertre,
>
Signale
que
la population
augmente
fortement
sur
le territoire.
DECIDE
d’ADOPTER
la
motion
CONTRE
la
fermeture
du
centre
hospitalier
de
Beaumont-sur-Oise
à
PUNANIMITE. Madame
le
Maire
fait
savoir
qu’une
banderole
« NON
À
LA
RESTRUCTURATION
» sera
installée
aux
abords
du
Café
de
la Gare
et sur
le territoire
des
différentes
Communes
environnantes
afin
de
protester
contre
ce
projet.
D003/2019-CREATION
D’UNE
PLATEFORME
LOGISTIQUE
DE
L'ENTREPRISE
VICTOR
MARTINET
&
Cie
SUR
LA
COMMUNE
DU
MESNIL-EN-THELLE
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
société
VICTOR
MARTINET
&
Cie
a
déposé
à
la
préfecture
de
l’Oise
une
demande
d’autorisation
environnementale
en
vue
d’exploiter
une
plateforme
logistique
sur
la
Commune
du
MESNIL-EN-THELLE
(lieu-dit
« le
Fond
de
Persan
»
zone
d’activité
des
Quatre
Raïinettes,
parcelle
ZD
n°54
en
partie).
Cette
demande
a
été
soumise
à
une
enquête
publique
du
lundi
21
janvier
2019
au
vendredi
22
février
2019
et prolongée
jusqu’au
vendredi
08
mars
2019.
Cette
plateforme
a pour
but
de
stocker
des
produits
chimiques
dangereux
et
des
matières
combustibles
diverses
avec
une
zone
qui
permettra
le transit
des
déchets
industriels.
Ces
transits
s’effectueront
par
camions
sur
les
différents
axes
routiers
à
proximité
de
NOINTEL.
Elle
constitue
un
impact
en
matière
de
rejets
atmosphériques
provenant
de
la
chaudière,
des
véhicules
à moteur
ainsi
qu'une
augmentation
du
trafic
sur
la route
départementale
4.
Considérant
les
entreprises
situées
à
proximité,
telles
que
Cercle
Vert
qui
stocke
des
produits
alimentaires,
de
Ladougne
qui
entrepose
des
pneus
en
très
grande
quantité
avec
un
risque
d’incendie
et la présence
également
des
silos
de
céréales
de
la coopérative
agricole
où
sont
stockés
les
engrais
chimiques
comportant
des
risques
d’explosion.
En
cas
de
sinistre,
la propagation
de
particules
nocives
pourrait
atteindre
la Commune,
qui
se
situe
à moins
de
5 km.
Au
vu
de
Ja
situation
géographique
de
la
commune
de
NOINTEL
en
bordure
du
massif
des
trois
forêts
(Carnelle,
l’Isle
Adam,
Montmorency),
et
disposant
également
de
deux
ZNIEFF
(Zone
Naturelle
d’Intérêt
Ecologique,
Faunistique
et
Floristique)
et
faisant
partie
des
communes
qui
doivent
intégrées
le
Parc
Naturel
Régional
Oise
Pays
de
France
dans
le
cadre
de
la nouvelle
chartre
2016-2028,
Après
en
avoir
délibéré
à
l’Unanimité,
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
d’émettre
un
avis
DEFAVORABLE
à
Pimplantation
de
la
société
Victor
Martinet
&
Cie
sur
la
Commune
du
MESNIL-EN-THELLE.
D004/2019-DEMANDE
D'AFFILIATION
VOLONTAIRE
AU
CENTRE
INTERDEPARTEMENTAL
DE
GESTION
DE
LA
GRANDE
COURONNE
DE
LA
COMMUNE
D’ETAMPES
(ESSONNE)
Madame
le Maire
fait part
à l’assemblée,
de
la volonté
de
la Commune
d’Etampes
à adhérer
au
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
par
délibération
du
30 janvier
2019.
Le
C.I.G
demande
l’avis
préalable
de
l’ensemble
des
collectivités
et établissements
affiliés.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
ACCEPTE
l'affiliation
de
la
Commune
d’Etampes
au
C.IL.G.
Les
points
de
l’ordre
du
jour
ayant
été
tous
abordés
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à 22
heures
25
minutes. QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le
Maire
fait
savoir
qu’une
partie
des
Nointellois
ne
se
sont
pas
fait
recenser
malgré
les
relances
des
agents
recenseurs.
Elle
indique
qu’un
impact
est
à prévoir
l’année
prochaine
sur
les
finances
de
la Commune
telle
qu’une
baisse
de
la
DGF
(Dotation
Globale
de
Fonctionnement)
celle-ci
étant
calculée
en
prenant
en
compte
le
chiffre
de
la population
recensée. Madame
PERINI
demande
à
ce
qu’un
article
paraisse
dans
le
bulletin
municipal
sur
ce
sujet
afin
d’en
informer
les
Nointellois. Madame
le Maire
informe
également
que
la société
PG
Inventaire
a fait part
de
son
intervention
sur
la
Commune
entre
le
04
mars
et
30
juin
2019
afin
d’effectuer
des
contrôles
techniques
sur
un
échantillon
de
lignes
électriques
aériennes
moyenne
tension
et basse
tension
qui
traversent
la commune.
Celle-ci
a été
mandatée
par
ERDF.
Elle
rappelle
que
l’association
FNACA
organise
sa
cérémonie
du
souvenir
le
19
mars
2019
à
18h00
au
monument
aux
morts
devant
l’école.
Elle
signale
que
le
bulletin
d’inscription
au
CLEAJE
(Contrat
Local
d’Eveil
Artistique
des
Jeunes
Enfants)
sera
distribué
à partir
de jeudi
14
mars
2019.
Monsieur
PIALOT
demande
pour
quelles
raisons
un
agent
technique
commence
à 7h00
et non
à 8h00
comme
les
2
autres
agents
techniques.
Madame
le Maire
lui répond
que
cela
a été
vu
lors
de
son
entretien
professionnel
et convenu
avec
l’agent.
Monsieur
CASANAVE
informe
que
les
affiches
concernant
la
randonnée
des
véhicules
anciens
du
samedi
18
mai
2019
sont
arrivées
et
mises
à disposition
dans
divers
points
pour
information
de
la population.
Les
inscriptions
à
la randonnée
commencent
à arriver.
Monsieur
LEROUX
demande
quand
aura
lieu
la commission
du
personnel.
Madame
le Maire
lui
répond
qu’une
date
sera
fixée
prochainement.
Il
fait
part
de
la
satisfaction
de
nos
Séniors
dont
le
repas
s’est
déroulé
le
26
janvier
2019
à
la
salle
des
fêtes.
Un
panier
garni
a été
remis
aux
personnes
de
plus
de
70
ans
qui
n’ont
pas
pu
participer
à ce
repas.
En
ce
qui
concerne
la
sortie
des
jeunes
au
mois
d’août,
il se
renseigne
pour
trouver
un
parc
adapté
à l’éventail
d'âge
des
enfants
ce qui
n’est
pas
évident.
Certains
Nointellois
ne
veulent
plus
que
la sortie
se fasse
au Parc
Astérix.
Ils demandent
à ce
qu’il
y ait
du
changement.
Madame
PERINI
remercie
les
conseillers
et
bénévoles
qui
se
sont
proposés
pour
porter
le
repas
aux
personnes
inscrites
au
repas
des
séniors
mais
n’ayant
pas
pu
faire
le déplacement.
Lors
du
prochain
conseil
municipal,
elle
fera
un
compte
rendu
sur
Tri-or.
Elle
informe
que
« Le
Mag’
» de
la Communauté
de
Communes
est
à l’impression
et sera
distribué
prochainement.
En
ce
ce
qui
concerne
le syndicat
des
Transports
des
Elèves,
elle
précise
qu’il
est
difficile
d’avoir
le quorum
ce
qui
oblige
à aller
souvent
aux
réunions
sans
que
celles-ci
puissent
se tenir.
QUESTIONS
DU
PUBLIC
Madame
STENGER
demande
quand
sera
posé
le panneau
d’information
de
l’ADPN.
Madame
le Maire
lui répond
qu’il
sera
installé
prochainement.
Madame
STENGER
rappelle
qu’elle
a
signalé
une
fuite
dans
la
toiture
de
l’église.
Monsieur
PIALOT
lui
répond
que
Madame
le Maire
et lui-même
sont
allés
constater
l’état
de
la toiture
et qu’il
fera
venir
une
entreprise.
Madame
STENGER
souhaiterait
savoir
où
seront
placées
les
caméras
de
vidéoprotection.
Madame
le
Maire
lui
répond
que
celles-ci
seront
installées
afin
de
couvrir
le
territoire
tel
que
les
entrées
et
sorties
de
la
Commune,
l’école,
la place
du
château.
Monsieur
HENRIET
demande
où
en
est
le plan
local
d'urbanisme
de
la Commune.
Madame
le Maire
lui répond
qu'un
travail
est actuellement
en
cours
suite
à l’enquête
publique.
Il demande
quand
la Commission
d'Urbanisme
sera
réunie,
ainsi
que
la Commission
des
Travaux.
Madame
le Maire
l’informe
que
celles-ci
seront
convoquées
prochainement.
Il demande
quel
sera
le
coût
des
bornes
enterrées
vu
que
dans
le
procès-verbal
du
12
décembre
2018,
celui-ci
n’a
pas
été
mentionné. Madame
le
Maire
lui
répond
qu’il
a
été
estimé
à
environ
25
000
€
qui
seront
répartis
sur
5
ans.
Il
n’aura
pas
d’impact
direct
sur
le budget
de
la Commune.
Il sera
compris
dans
la taxe
des
ordures
ménagères.
Monsieur
HENRIET
félicite
le
Conseil
pour
la motion
contre
la restructuration
de
l’hôpital
et souhaiterait
savoir
pourquoi
celle
concernant
le
Trésor
Public
n’a
été
prise
qu’en
décembre
alors
que
la
fermeture
a
été
annoncée
depuis
le
mois
de
mai
2018.
Madame
le
Maire
lui répond
qu’il
n’a
été
possible
de
se
prononcer
contre
la fermeture
du
service
Impôts
de
la Perception
de
Beaumont-sur-Oise,
qu'après
l’échec
des
négociations
du
Maire
de
cette
Commune
avec
la
DDFIP
pour
éviter
la
fermeture
de
ce
service.
3 Il demande
où
en
est
le plan
de
circulation
de
la Commune.
Madame
le Maire
lui
fait
savoir
que
cela
a été
vu
en
commission
plénière.
Il demande
également
où
en
est
le projet
de
création
d’une
allée
piétonne
de
Nointel
à Presles.
Madame
le
Maire
rappelle
que
ce
projet
est
à l’initiative
de
la
Commune
de
Presles
qui
possède
la majorité
du
parcours
à
créer.
Elle
relancera
le Maire
de
Presles
pour
savoir
où
en
est
l’étude.
Il demande
ce
que
la Municipalité
fait pour
le terrain
de
Nointel
se
situant
sur
la Commune
de
Presles.
Monsieur
PIALOT
lui répond
que
celui-ci
sera
borné
prochainement
car
le plan
exact
n'apparaît
pas
sur
le cadastre.
Madame
le
Maire
indique
que
ce
terrain
ne
fait
pas
l’objet
d’un
entretien
régulier
sur
sa
demande
pour
éviter
toute
intrusion. Il remarque
que
la piste
cyclable
du
CV3
n’a
pas
été
nettoyée
après
la
chute
des
feuilles
la rendant
glissante.
11 demande
pourquoi
les bornes
qui
délimitaient
le
CV3
ont
été
enlevées.
Madame
le
Maire
lui
répond
qu’elle
a donné
l’ordre
d’enlever
ces
bornes
pour
des
questions
de
sécurité
car
les
cyclistes
et les promeneurs,
notamment
les
enfants
pouvaient,
se blesser
en
chutant
dessus.
Madame
SURCIN
demande
s’il
serait
possible
d’installer
des
détecteurs
de
présence
sur
les
réverbères
de
l’Allée
de
la
Mairie
car
c’est
de
l’éclairage
inutile
puisse
qu’il
n’y
a aucun
passage
la
nuit.
Monsieur
PIALOT
répond
qu’il
a été
décidé
de
mettre
des
ampoules
à
LED
ce
qui
permettra
à
la
Commune
de
faire
des
économies.
Concernant
les
détecteurs
un
devis
sera
demandé.
Monsieur
AIME
demande
s’il
serait
possible
de
refaire
le
chemin
piétonnier
de
la
rue
de
la
Gare.
Madame
le
Maire
lui
répond
qu’un
devis
a été
demandé
et
que
la
décision
n’a
pas
encore
été
prise.
Monsieur
PIALOT
précise
qu'avant
tous
travaux
le
bornage
sera
refait
pour
que
l’agriculteur
respecte
les
limites
de
propriété. Monsieur
HENRIET
demande
si
Nointel
est
inscrit
au
concours
des
villages
fleuris.
Madame
le Maire
lui répond
que
cela
n’a
pas
été
prévu.
Monsieur
WEBER
demande
si
la
Mairie
a
bien
réceptionné
le
devis
de
réparation
du
mécanisme
de
la
cloche
et
du
moteur
de
l’horloge
de
PEglise.
Madame
le
Maire
lui
répond
par
l’affirmative
et
lui
indique
qu’une
deuxième
entreprise
sera
sollicitée
pour
permettre
une
comparaison
des
coûts.
Fait
à NOINTEL,
le13
mars
2019
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Martine
LEGRAND
Christine
LEDUC
AE
>
à
5
Hu
û
S
ER
ir) ïl ES LA
ES
QE
NE ARTS
NET
TO
F.