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Déliberation - 9021ab
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Belpech.
Lien du pdf (Déliberation - 9021ab)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
AN Belpech AUDE CÔTÉ NATURE
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal
du 11 décembre 2024
N° DELIBERATION OBJET DELIBERATION
2024/08/001 |Vote de subventions aux associations
2024/08/002 |Décision modificative n° 4 du budget
2024/08/003 |Ouverture de crédits d'investissement sur le budget 2025
Mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale 2024/08/004
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Signature d’une promesse de bail emphytéotique administratif avec la
2024/08/005 |CCPLM dans le cadre de l’Appel à Manifestation d'Intérêt pour la
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2024/08/006 |Détermination des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables
Le Maire
Estelle VILESPY