Compte-Rendu - CR 2017 004 06 avril 2017

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 2016 004 12 avril 2016

Compte-Rendu - CR 2019 004 040419

Compte-Rendu - CR 2015 004 14 avril 2015

Compte-Rendu - CR 2017 005 26 avril 2017

Compte-Rendu - CR 2020 004 17 06 20

Compte-Rendu - CR 2017 001 25 janvier 2017

Compte-Rendu - CR 2017 008 06 septembre 2017

Compte-Rendu - CR 2018 004 10 avril 2018 Budget

Compte-Rendu - CR 2014 005 16 avril 2014

Compte-Rendu - CR 2022 004 25 05 2022

Compte-Rendu - CR 2017 004 06 avril 2017 Document publié le Jeudi 6 avril 2017 par la commune d'Eyrans. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 004 06 avril 2017)Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances, 1

Commune d’EYRANS

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 06 avril 2017

L’an deux mille dix-sept, le six avril, à dix-huit heures trente, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Bernard BAILAN, Maire.

La convocation a été adressée le 24 mars deux mille dix-sept.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

M. Bernard BAILAN, Maire,

M. MAURIN Pierre, M. LEFAURE Gérard,

M. BLANCHET Dominique, M. BENOIT Jérôme, M. CHARREYRE Didier, M. LORTEAU Christophe, M. TORRES Daniel, Mme LORTEAU Michelle, Mme PETIT Danielle.

ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :

Mme HOURDEBAIGT Dominique, M.ROUSSET Philippe

Mme DUPERRIN Sandrine, M. FRIOUX Jean-Jacques.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

M. Dominique BLANCHET.

1 - Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2017

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la précédente séance.

2 – Présentation du compte administratif – Commune

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur LEFAURE Gérard, délibérant sur le compte administratif Commune de l’exercice 2016 dressé par Monsieur BAILAN Bernard, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

 S SE EC CT TI IO ON N F FO ON NC CT TI IO ON NN NE EM ME EN NT T :

Recettes : 509 368.40 € Dépenses : 426 380.15 €

 S SE EC CT TI IO ON N I IN NV VE ES ST TI IS SS SE EM ME EN NT T :

Recettes : 267 714.63 € Dépenses : 191 295.37 €

Reste à réaliser Recettes : 26 241.00 € Dépenses : 53 879.00 €

Report de l’exercice 2015 Recettes de fonctionnement : 32 735.73 €

Dépenses d’investissement : 76 972.39 €

Reconnait la sincérité des restes à réaliser et approuve à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci- dessus.2

3 – Présentation du compte de gestion – Commune de Monsieur le receveur :

Ce compte de gestion est strictement identique au compte administratif ci-dessus. Celui-ci est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.

4 – Présentation de l’affectation du résultat Budget Commune au titre de l’exercice 2016

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur BAILAN Bernard, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2016, décide à l’unanimité de procéder à l’affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :

 S SE EC CT TI IO ON N F FO ON NC CT TI IO ON NN NE EM ME EN NT T : : Report en Fonctionnement R002 du BP : 87 532.85 €

 S SE EC CT TI IO ON N I IN NV VE ES ST TI IS SS SE EM ME EN NT T : :

Solde d’exécution investissement année 2016 : - 553.13 €

Besoin réel financement – Réserve R1068 du BP : 28 191.13 €

5 – Budget Primitif 2017 – COMMUNE

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le Budget Primitif 2017 de la Commune comme suit :

 S SE EC CT TI IO ON N F FO ON NC CT TI IO ON NN NE EM ME EN NT T : :

Recettes : 592 938.53 € Dépenses : 592 938.53 €

 S SE EC CT TI IO ON N I IN NV VE ES ST TI IS SS SE EM ME EN NT T :

Recettes : 230 142.81 € Dépenses : 230 142.81 €

6 – Présentation du compte administratif - Assainissement

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur LEFAURE Gérard, délibérant sur le compte administratif Assainissement de l’exercice 2016 dressé par Monsieur BAILAN Bernard, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré, lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

 S SE EC CT TI IO ON N D D’ ’E EX XP PL LO OI IT TA AT TI IO ON N : : Recettes : 118 051.36 € Dépenses : 90 755.11 €

 S SE EC CT TI IO ON N I IN NV VE ES ST TI IS SS SE EM ME EN NT T : : Recettes : 229 496.59 € Dépenses : 240 138.18 €

Reste à réaliser Dépenses : 114 930.00 €

Recettes : 0,00 €

Report de l’exercice 2015 Recettes d’exploitation : 23 765.52 €

Recettes d’investissement :108 573.34 €

Reconnait la sincérité des restes à réaliser et approuve à l’unanimité les résultats définitifs tels que résumés ci- dessus.

7 – Présentation du compte de gestion – Assainissement de Monsieur le receveur :

Ce compte de gestion est strictement identique au compte administratif ci-dessus. Celui-ci est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.3

8 – Présentation de l’affectation du résultat Budget Assainissement au titre de l’exercice 2016

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur BAILAN Bernard, après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2016, décide à l’unanimité de procéder à l’affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :

 S SE EC CT TI IO ON N D D’ ’E EX XP PL LO OI IT TA AT TI IO ON N : : Report en Exploitation en R002 : 34 063.52 €

 S SE EC CT TI IO ON N I IN NV VE ES ST TI IS SS SE EM ME EN NT T :

Solde d’exécution Cumulé Investissement: 97 931.75 €

Affectation en Réserve R1068 - Besoin réel financement : 16 998.25 €

9 – Budget Primitif 2017– ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal a voté à l’unanimité le Budget Primitif 2017 de l’assainissement comme suit :

 S SE EC CT TI IO ON N D D’ ’E EX XP PL LO OI IT TA AT TI IO ON N: : Recettes : 86 953.32 € Dépenses : 86 953.32 €

 S SE EC CT TI IO ON N I IN NV VE ES ST TI IS SS SE EM ME EN NT T : : Recettes : 566 995.78 € Dépenses : 566 995.78 €

Questions diverses

a) Achat de poids

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal l’offre de prix présentée par la société PLISSON relative à l’achat de 12 poids de lestage en béton pour 3 tivolis. Ces poids de lestage auront pour but de ne pas détériorer le revêtement en enrobé lors de l’utilisation des tivolis pour la kermesse de l’école et du marathon des côtes de Blaye.

Le montant HT de cette estimation s’élève à 456.00 €, soit un montant total de 547.20 € TTC auxquels s’ajoutent 36.00 € TTC de frais d’expédition.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :

 Accepte le devis de la société PLISSON pour un montant HT de 456.00 € (soit un montant total de 583.20 € TTC inclus frais d’expédition),

 Autorise Monsieur Le Maire à effectuer les formalités nécessaires pour l’exécution des travaux.

b) Prochaine séance le 26 avril 2017

LEVEE DE SEANCE