Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 240226
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 25032025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 270525
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 180320225
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 270126
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 23012024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 24.01.2023
Déliberation - Liste DES Deliberations 260923
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 260923)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 SEPTEMBRE 2023
> S Re, Ÿ RenTE MAS NOUVEAU La réforme des règles de publicité des actes, entrée en vigueur le 4 juillet 2022, supprime le compte-rendu synthétique du Conseil Municipal. Celui- ci est remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance, dans la semaine qui suit celle-ci. Les délibérations sont consultables sur www.marsilly.fr et en mairie de Marsilly. Le procès-verbal qui retrace le déroulé de la séance, les positions et votes des conseillers, sera publié après avoir été arrêté par le Conseil Municipal lors de la séance suivante.
* Arrêt du procès-verbal de la séance du 31 juillet 2023
N° Titres
Sens des votes
23.49 | AFFAIRES GENERALES - Commissions permanentes du Conseil Municipal - Elections visant à | Par application de l’article L.2121-21 2° alinéa 3 du CCGT,
pourvoir les sièges vacants suite à la démission d’une conseillère municipale Monsieur Gilles PIARD, candidat unique pour chaque poste à pourvoir, est nommé membre de la Commission Communication,
Animations et Associations, et de la Commission Urbanisme,
Environnement, Aménagement de la côte, avec effet immédiat.
23.50 | AFFAIRES GENERALES - Nomination d’un représentant suppléant de la commune à l'AFIPADE Par application de l’article L.2121-21 2° alinéa 3 du CCGT, Monsieur Gilles PIARD, candidat unique, est nommé représentant suppléant de la commune à l'AFIPADE, avec effet immédiat. CM LISTE DELIBERATIONS 26/09/2023
23.51 URBANISME - Opération d'aménagement - Actualisation de la liste des parcelles soumises à la mise en œuvre du droit de préemption - Retrait de la parcelle AA 1 17
Membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.52 VOIRIE - Extinction de l'éclairage public sur l'ensemble de la Commune Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 01 (Mme COURCY)
Suffrages exprimés : 14
Votes pour : 14
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.53 FINANCES - Subvention de fonctionnement 2023 - Avenant n°1 à la convention de financement de l'Association Familles Rurales de Marsilly
Membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : O1
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23-54 RESSOURCES HUMAINES - Recrutement et rémunération d'agents recenseurs Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.55 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs - Suppression de quatre emplois permanents
Membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.56
RESSOURCES HUMAINES - Avenant n°1 à la convention de gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné procuration : 01 CM LISTE DELIBERATIONS 26/09/2023 Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.57 ASSOCIATIONS - Mise à disposition d’infrastructures communales au profit des associations de Marsilly - Autorisation de signature de convention et d'avenants aux conventions
Membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.58 VIE DES ECOLES ET JEUNESSE - Présentation du rapport annuel d'activités du SIVU l'Envol - Année 2022
NE DONNE PAS LIEU À UN VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL
23.59 VIE DES ECOLES ET JEUNESSE - Demande de dissolution du SIVU l’Envol Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.60 VIE DES ECOLES ET JEUNESSE - Actualisation du réglement intérieur de la pause méridienne Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.61 VIE DES ECOLES ET JEUNESSE Mise en œuvre d'activités sportives et artistiques pendant la pause méridienne de l’école Jean Ferrat pour l'année scolaire 2023/2024 - Convention avec l'Institut Confucius de La Rochelle et La Rochelle Université
Membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant donné procuration : 01
Nombre de votants : 15
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
23.62 VIE DES ECOLES ET JEUNESSE - Dispositif « Lire et Faire Lire » - Avenant n°5 à la convention, pour l'année scolaire 2023/2024 Membres en exercice : 23 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné procuration : 01 Nombre de votants : 15 CM LISTE DELIBERATIONS 26/09/2023
Abstentions : 00
Suffrages exprimés : 15
Votes pour : 15
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
CM LISTE DELIBERATIONS 26/09/2023
Fait à Marsilly, le 29/09/2023