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Déliberation - cm 23.01 2023 affichage deliberations
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - cm 23.01 2023 affichage deliberations)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Sécurité sociale,
MAIRIE
DE
BELLEVAUX
Chef-Lieu
AFFICHAGE
26
ROUTE
THONO
A
BALE
RUE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Tél.
04
50
73
70
12
E.mail
: secretariat@bellevaux.fr
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
23
JANVIER
2023
L’an
deux
mil
vingt
trois
Le
23
janvier
Le
conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
:VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
REY
Emmanuel,
SANTALUCIA
Elodie,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-
Laurence,
conseillers
municipaux
Etaient
absents
excusés
:/
Avaient
donné
procuration
:/
Date
de
la
convocation
:
16
janvier
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
15
Election
d’un/une
secrétaire
de
séance
:
VOISIN
Benoit
La
séance
est
ouverte
à
18
heures
30
par
le
maire
après
vérification
du
quorum.
ORDRE
DU
JOUR
2023
01
23-01
:ALPAGE
DE
NIFFLON
-
PROJET
IMPLANTATION
D'UN
ABRI
POUR
LE
LOGEMENT
DU
BERGER
Adopté
à
l'unanimité
-
Convention
de
conseil
avec
la
Société
d'Economie
Alpestre
-
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
de
la
Haute-Savoie
2023
01
23-02:
TRAVAUX
DE
CREATION
D'UN
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
ET
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONDUITE
D'EAU
POTABLE
DE
TERRAMONT
:
Adopté
à
l'unanimité
-
Approbation
du
projet
-
Demande
de
financement
au
Département
et
Agence
de
l'Eau
2023
01
23-03
:CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
:
-___Ré-adhésion
aux
services
POLE
SANTE
AU
TRAVAIL
Adopté
à
l'unanimité
2023
01
23-04
:
SERVICE
DU
PERSONNEL
—
AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
:
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
à
Adopté
à
l'unanimité
compter
du
1°’
février
2023
Date
d'affichage
25.01.2023
Date
de
publication
25.01.2023
Jean-Louis
VUAGNOUX,
Maire
de
Bellevaux