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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 25 juin 2012
Document publié le Lundi 25 juin 2012 par la commune de Saint-Pardoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 25 juin 2012)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Institutions publiques,
it OWo4r 20120007
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2012
Le 25 juin 2012, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PARDOUX, légalement convoqué le 18 juin 2012, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Roger PERRIN, Maire.
Etaient présents: Roger PERRIN, Armelle FAZILLEAU, Jacky DESNOUE, Marie-Christine FREGIS, Christine
GOUBEAU, Damien PARNAUDEAU, Patrick CLISSON, Jérôme BACLE, Marie-France TALINEAU, Paul MOREAU, Monique MIOT, Anthony PEIGNON, Jean-Luc GUINARD.
Absents excusés : Marylène GIRAUDON, Benoît PIRON.
La secrétaire : Monique MIOT.
LECTURE DU COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
Madame MIOT fait lecture du compte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2012. Il est approuvé à
l'unanimité.
INTERVENTION DE MADAME AUDE FAZILLEAU CONCERNANT LE PROJET DE CREATION D'UNE FERME THERAPEUTIQUE
Madame Aude FAZILLEAU intervient en présentant le projet de ferme thérapeutique, avec une possibilité
d'accueil de 18 personnes, qui est à sa toute première ébauche. Le site de la Bazonnière pourrait convenir
pour l'installation de cette ferme.
Il y aura lieu toutefois de renégocier le prix du terrain et des bâtiments appartenant à la famille AUDEBERT, l'estimation des Domaines étant bien au-dessous du prix de vente proposé par les propriétaires.
L'Assemblée demande à rediscuter du projet, lors d'une prochaine réunion de conseil municipal, avant la
visite des investisseurs, venus de Paris, prévue le 7 septembre 2012.
RAPPORT DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES
COMMISSION RESTAURANT SCOLAIRE
Madame FREGIS intervient pour faire la lecture du compte-rendu de la commission « restaurant scolaire » qui
s'est réunie le 24 mai 2012.
COMMISSION ECOLE
Madame FREGIS prend la parole pour préciser que 129 élèves sont attendus à la prochaine rentrée scolaire. Il n'y a pas de changement prévu du côté des instituteurs. L'école publique pourrait avoir dorénavant un nom.
COMMISSION VOIRIE
Monsieur DESNOUE intervient pour préciser que la commission « voirie » va se réunir le jeudi 28 juin 2012 à 11 heures pour faire le point sur les travaux et investissement prévus au budget mais pas encore réalisés. 20120007 COMMISSION BATIMENT
Madame MIOT prend la parole pour préciser que plusieurs devis pour des travaux sur les bâtiments
communaux ont été acceptés. Il s'agit de l'aménagement du local pompiers, du crépissage et de la zinguerie pour le bâtiment de la mairie, du remplacement des ouvertures au logement de Monsieur et Madame MICHAUD, de la pose d'un radiateur au foyer rural et d'une intervention sur la rampe de l'église.
DEMANDE DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS
Une subvention pour l'association du foyer rural a été demandée pour un montant de 4 500 Euros. Le
Football Club Sud Gâtine a formulé également une demande pour un montant de 700 Euros.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée accepte de verser les subventions demandées aux associations, avec : “13 voix « pour »,
+. O voix « contre ».
DEMANDE D'UTILISATION D'UN ESPACE COMMUNAL POUR L'IMPLANTATION DE RUCHES
Monsieur le Maire fait lecture du courrier adressé par Monsieur Francis POIRAULT demandant une
autorisation de la commune pour déposer ses ruches sur le terrain «Les Sources » à Château Bourdin,
moyennant l'entretien de ladite parcelle et quelques pots de miel récolté.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée accepte la proposition de Monsieur POIRAULT, avec : “13 voix « pour»,
OO voix « contre ».
CONVENTION DE SERVITUDE POUR L'IMPASSE DES DEUX SAPINS
Monsieur le Maire fait état d'un courrier adressé par les notaires DELAUMONE-COUCHE, dont l'étude est
située à Melle, concernant l'acte de convention de servitude à établir pour le passage électrique souterrain
dans l’'Impasse des Deux Sapins. Ces travaux sont effectués par l'entreprise GEREDIS DEUX SEVRES.
Après en avoir délibéré, l'Assemblée accepte l'établissement de la convention de servitude entre GEREDIS DEUX SEVRES et la commune et autorise Monsieur le Maire à signer les documents s'y afférant, avec : % 13 voix « pour»,
+ O voix « contre ».
REFLEXIONS SUR LES INVESTISSEMENTS 2012
Concernant le projet de la ferme thérapeutique, la plupart des élus de l’Assemblée souhaite que les études soient lancées. Cependant, les élus ne sont pas d'accord pour acquérir la propriété de la famille AUDEBERT pour la somme proposée.
La construction d'un city-stade à la place du terrain de football actuel qui est hors-service pourrait être
envisagée. Près du terrain de football serait construit un terrain de boulodrome couvert.
Une subvention pourrait être demandée à la Française des Jeux. Pour construire une ébauche du projet,
Monsieur le Maire propose de rencontrer, avec l'aide de un ou plusieurs élus, le Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE). Un rendez-vous a donc été fixé le mercredi 4 juillet 2012 à 9 heures. 20120007 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
" L'UFOLEP a émis le souhait de louer le grand stand pour le dimanche 1: juillet pour organiser un tir sportif
sur la commune de Verruyes. La demande a été acceptée et notée sur le calendrier de réservation.
“ Les élus acceptent que l'adhésion au CAUE soit renouvelée pour un montant de 100 Euros.
" Les élus ont pris connaissance du planning pour le lancement de l'appel d'offres pour les travaux de
réfection des eaux pluviales sur Château Bourdin, entre les semaines 26 et 36.
“ Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier de la Communauté de Communes demandant d'occuper la
partie en herbe sous les arbres devant les portes du foyer rural. Cette extension d'espace permettrait à
l'Ombrelle d’avoir une cour plus grande pour les enfants.
Les élus ne sont pas tous d'accord pour accepter ce « prêt ». Une idée a été émise par Paul MOREAU:
organiser une rencontre entre la Communauté de Communes et quelques élus pour comprendre en détail les
besoins d'espace de l'Ombrelle. Roger PERRIN, Monique MIOT, Damien PARNAUDEAU, Armelle FAZILLEAU,
Marie-Christine FREGIS et Paul MOREAU se portent volontaires pour organiser l'entrevue.
“ Anthony PEIGNON intervient pour proposer l'acquisition éventuelle par la commune d'une dizaine de tables
rondes et ovales sans pied, qui pourraient être positionnées sur les tables du foyer rural pour être utilisées
lors de vins d'honneur ou cérémonies. Les élus sont d'accord sur l'idée mais attendent la proposition d'achat
du menuisier ayant fabriqué cette installation.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 00 h 30.
Le Maire,