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Compte-Rendu - CR CM 23 09 2019 internet Document publié le Mercredi 17 juillet 2019 par la commune de Quiers-sur-Bézonde. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23 09 2019 internet)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Aménagement du territoire,

Commune de Quiers sur Bezonde

Conseil municipal 23.09.2019

Le vingt-trois septembre deux mil dix-neuf à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal convoqués le 14 septembre se sont réunis à la mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire.

Sont présents : Yohan Jobet, Philippe Chavaneau, François Potteau, Bérengère Montagut, Marie- Claude Asselin, Christian Asselin, Pascale Archenault, Dominique Bazin, Bernard Garré, Arnaud Toussaint, Nicole Berthelot, Magali Gouvernayre, Julie Rivert. Patrick Lebrun. Sont absent(s) excusé(s) : Raluca Desvignes

Secrétaire de séance : Patrick Lebrun.

Lecture des comptes rendus des 24 juin et 17 juillet 2019.

Ordre du jour

REMBOURSEMENT DETTE FGDL : proposition de M. et Mme GENEAU DE LA MARLIÈRE

PERSONNEL COMMUNAL : régime indemnitaire RIFSEEP

JARDIN À THÈMES : médiation

VIDÉOPROTECTION : choix entreprise

QUESTIONS DIVERSES

20 heures 15 intervention professeurs EREA Amilly dans le cadre d’un projet collaboratif portant sur le clocher et son histoire.

CONSEIL MUNICIPAL

23.09.2019 Commune de QUIERS SUR BEZONDE

Commune de Quiers sur Bezonde

Conseil municipal 23.09.2019

2019-040 DETTE LOYERS FGDL : remboursement partiel

Monsieur le Maire rappelle que les gérants de la société FGDL dont la liquidation a été engagée le 25 janvier 2018, sont garants des dettes de loyer.

Il leur a été demandé de rembourser la dette. Un accord a été trouvé.

2019-041 VIDEO PROTECTION

La consultation des entreprises pour l’installation de caméras dans le bourg et les abords a été pilotée par la Commune de Bellegarde sous forme d’un groupement de commandes. Le projet est retenu pour la pose de 20 caméras.

2019-042 PERSONNEL COMMUNAL :

Suppression prime de Noël

Modification RIFSEEP ET CIA

Par délibération du 27 mars 2017, le conseil a décidé de mettre en place le RIFSEEP pour les filières technique et administrative et de conserver la prime de Noël.

Pour répondre aux exigences du RIFSEEP, la prime de Noël ne peut plus être versée aux agents dans la mesure où même si elle a été instaurée avant 1984, elle a subi des modifications durant les dernières années qui lui ont fait perdre sa légitimité.

Par conséquent il est demandé au conseil municipal l’annulation de la prime de Noël et pour ne pas pénaliser les agents d’apporter des modifications aux délibérations initiales RIFSEEP prises le 27 mars 2019.

Il est proposé d’augmenter les montants de l’IFSE pour les filières technique et administratives et d’intégrer trois nouveaux critères pour le CIA.

JARDIN À THÈMES : médiation (ADRT jardins de la Route de la Rose du Loiret)

Monsieur le Maire redonne des informations sur la possibilité d’installer des émetteurs dans le jardin à thèmes qui relaieront des informations en direct sur les portables des visiteurs. Quelques pistes pour les thèmes :

1. Présentation du jardin (sa conception, ce que l’on y trouve)

2. Histoire de la production de rosiers de la région de Bellegarde

3. Présentation du groupement des Rosiéristes du Bellegardois

4. Le Label Rouge : se rapprocher de l’Association Excellence végétale

5. Focus sur 1 rosier intéressant

6. Focus sur 1 rosier intéressant

7. Inventaire des rosiers présents dans le jardin

8. La plantation des rosiers, le traitement, la taille

9. Pour prolonger votre balade : renvoi sur les sentiers aménagés de la commune 10. Pour aller plus loin : renvoi sur les sites Route de la Rose alentours

COMMISSIONS

Animations :

Marché de Noël, présence du Père Noël, il faut en trouver un pour l’arbre de Noël -08.12.2019. 23.11.2019 troupe de théâtre

Colis 2019 : les personnes sont invitées à venir en mairie les 13 et 14 décembre, un courrier sera fait en ce sens.

Commune de Quiers sur Bezonde

Conseil municipal 23.09.2019

Manifestations et autres activités en 2020

24.janvier : cérémonie des vœux.

8 février 2020 repas des anciens : (date avancée en raison des élections municipales 15 et 22 mars 2020). 4 avril : soirée cabaret :

7 juin : QPA

Eco habitat : réunion organisée par le PETR pour les habitants

Bus numérique : bonne fréquentation, en janvier 2020 des cours d’informatique à la mairie. Communication :

Gazette édition courant janvier avant la cérémonie des vœux.

Environnement fleurissement

L’audit 4 fleurs s’est bien passé, quelques remarques sur les tailles trop strictes, laisser les végétaux s’épanouirent lorsqu’ils ont de la place et ne gênent pas les passages. Réponse audit courant novembre.

Rosiers label rouge, association Excellence Végétale : passage du jury ce matin pour la première notation. Ce jury est composé de professionnels. Il est proposé à la commune de créer un autre jury qui s’appuiera sur les mêmes critères de notation. Présenter cette institution lors de la cérémonie des maisons fleuries.

Zéro phyto : dernière réunion diagnostic sur le matériel, la méthodologie, les changements intervenus (plus d’insectes ou pas...impact sur les habitants..). Pas assez de recul pour répondre à ces questions.

Cimetière, un projet global va être mis en place, reprise des concessions, columbarium, jardin du souvenir et autres travaux connexes, accessibilité, mise en valeur du site, meilleurs accueil des personnes.

Défense incendie : bouclages des réseaux, Poudrie, route de Boiscommun, route de Nesploy, début des travaux 14 octobre.

François Potteau demande que les entrées charretières soient nettoyées et pour certaines débouchées, Monsieur le Maire demande à François Potteau de recenser toutes les entrées surtout celles en mauvais état.

GIVB

Objectif du GIVB avant transfert de compétence en 2026 : auditer l’ensemble des réseaux et les mettre en conformité.

Personnel communal : Monsieur le Maire informe que Monsieur Serré Jean-Pierre, Mme Siong Tsneg, Danielle Pernot sont en retraite à partir du 1 er janvier 2020.

QUESTIONS DIVERSES

20 heures 15 intervention de plusieurs professeurs de l’EREA d’Amilly dans le cadre d’un projet collaboratif portant sur le clocher et son histoire.

Prochaine réunion de conseil : lundi 14 octobre 2019

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est levée à 20 heures 50.

Commune de Quiers sur Bezonde

Conseil municipal 23.09.2019