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Document publié le Lundi 14 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr alm)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 14 décembre 2015 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
Mme Dominique DAILLEUX
ROMAGON comme secrétaire de séance N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEUR
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
1 Plan local d'urbanisme communautaire - Bilan de la concertation - Arrêt de
projet - DEL-2015-288
Le conseil adopte à l'unanimité
2 Monuments Historiques - Modification des périmètres de protection - Avis
sur le projet de périmètres de protection modifiés - DEL-2015-289
Le conseil adopte à l'unanimité
N° AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
3 Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) et Angers Loire
Métropole - Urbanisme Convention triennale 2015-2017 - Programme
partenarial 2016 - Avenant n°1 - DEL-2015-290
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 3, M. Didier
ROISNE, M. Pierre VERNOT,
Mme Pascale GALÉA.
N'a pas pris part au vote: M.
Christophe BECHU.
4 Très Haut Débit en France - Convention de programmation et de suivi des déploiements entre la Préfecture de Région, le Conseil Régional des Pays
de la Loire, le Conseil Départemental de Maine et Loire, Orange et Angers
Loire Métropole - Approbation - Autorisation de signature - DEL-2015-
291
Le conseil adopte à l'unanimité
5 Délégation des aides à la pierre de l'Etat (2010-2015) - Exercice 2015 -
Avenants de fin de gestion à la convention de délégation générale de
compétences (n°16) et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat
privé (n°12) - DEL-2015-292
Le conseil adopte à l'unanimité
6 Politique Locale de l'Habitat - Habitat favorable au vieillissement de la
population - Convention de partenariat entre le CCAS de la Ville d'Angers, la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et les organismes HLM locaux
- DEL-2015-293
Le conseil adopte à l'unanimité
7 Quartier Monplaisir - Projet de Renouvellement Urbain du quartier de
Monplaisir - Mandat d'Etudes pré-opérationnel avec la SPL de l'Anjou -
Approbation. - DEL-2015-294
Le conseil adopte à l'unanimité
8 Quartier de Belle-Beille - Projet de Renouvellement Urbain du quartier de Belle Beille - Mandat d'Etudes pré-opérationnel avec la SPL de l'Anjou -
Approbation. - DEL-2015-295
Le conseil adopte à l'unanimité Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
9 Ajustement valant décision modificative n °7. - DEL-2015-296 Le conseil adopte à l'unanimité
10 Exercice Budgétaire 2016 - Budget Principal et Budgets Annexes - Section d'investissement - Autorisation de mandatement des dépenses
d'investissement sur l'exercice 2016 - DEL-2015-297
Le conseil adopte à l'unanimité
11 Marché d'Intérêt National (MIN) - Sominval - Acquisition d'actions -
Désignation de représentants - DEL-2015-298
Le conseil adopte à l'unanimité
Voirie et espaces publics
Marc LAFFINEUR
12 Tarifs de voirie 2016 - Redevance d'occupation du domaine public -
Maintien des tarifs des communes. - DEL-2015-299
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Jean-Pierre BERNHEIM
13 Marché d'Intérêt National (MIN) - Convention de concession de service
public - Avenant n°7 - Approbation. - DEL-2015-300
Le conseil adopte à l'unanimité
14 Partenariat Angers - Austin - Mission économique du 10 au 15 novembre 2015 - Compte rendu - protocole d'accord avec la Mairie d'Austin. - DEL-
2015-301
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Fonds de Revitalisation Territorial - Prolongation de la convention -
Avenant n° 2 - DEL-2015-302
Le conseil adopte à l'unanimité
16 Syndicat mixte Floriloire - Désignation des représentants - DEL-2015-303 Le conseil adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
17 Contrat d'alliances avec des partenaires économiques du territoire -
Approbation - DEL-2015-304
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
18 Etablissement Public de Coopération Culturelle - Ecole Supérieure des
Beaux-Arts Tours Angers Le Mans (ESBA TALM) - Convention
d'objectifs et de moyens 2016. - DEL-2015-305
Le conseil adopte à l'unanimité Développement économique et du tourisme
Véronique MAILLET
19 Projet Angers Gare Jardin - Participation d'Angers Loire Métropole -
DEL-2015-306
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
20 Projet de centre de tri SIVERT / SEDNO / Angers Loire Métropole -
Réalisation d'une étude juridique et financière. - DEL-2015-307
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
21 Eau et Assainissement : Prise en gestion de réseaux sur la commune d'
Ecouflant. Avenant n°5 à la convention de transfert de biens - Approbation et autorisation de signature. - DEL-2015-308
Le conseil adopte à l'unanimité
22 Assainissement : Aménagement du parc d'activités communautaire Angers / Océane - Réalisation des réseaux. Convention de délégation de maîtrise
d'ouvrage avec la SPL de l'Anjou. Approbation et autorisation de
signature. - DEL-2015-309
Le conseil adopte à l'unanimité
23 Assainissement : Construction d'un collecteur Quai Ligny et Quai du Roi de Pologne. Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature. -
DEL-2015-310
Le conseil adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
Stéphane PIEDNOIR
24 Syndicat Intercommunal d'Energies du Maine et Loire (SIEML) -
Approbation des nouveaux statuts - Désignation d'un représentant au sein
de la commission consultative paritaire. - DEL-2015-311
Le conseil adopte à l'unanimité
25 Versement d'un fond de concours au SIEML pour les opérations
d'extensions, de rénovations, ou de réparation du réseau d'éclairage public.
- DEL-2015-312
Le conseil adopte à l'unanimité
26 Comité 21 - Autorisation d'adhésion 2016 et désignation d'un représentant d'Angers Loire Métropole - DEL-2015-313
Le conseil adopte à l'unanimité
Roselyne BIENVENU
27 Construction, gestion et exploitation du réseau de chaleur du quartier
Belle-Beille - Convention de Délégation de Service Public confiée à la
SPL2A - Approbation - DEL-2015-314
Le conseil adopte à l'unanimité Pilotage mutualisé des politiques publiques
28 Angers Télé - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville d'Angers et la SAEML Angers Loire Télévision - Avenant n°1 - DEL-2015-315
Le conseil adopte à l'unanimité
Christophe BECHU
29 Composition de la Commission Permanente - Intégration de la commune de PRUILLE. - DEL-2015-316
Le conseil adopte à l'unanimité
30 Intégration de la commune de Pruillé - Indemnités de fonction des Elus. - DEL-2015-317
Le conseil adopte à l'unanimité
Catherine GOXE
31 Rapport sur l'emploi des travailleurs handicapés - Situation au 1er janvier 2013 et 1er janvier 2014 - DEL-2015-318
Le conseil donne acte
32 Poursuite du service commun de conseil en prévention entre Angers Loire Métropole et les communes de Saint Barthélemy d'Anjou, Montreuil-
Juigné et Bouchemaine - Approbation de l'avenant n°2. - DEL-2015-319
Le conseil adopte à l'unanimité
33 Poursuite d'un service commun du technicien de secteur entre la
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole et les communes
de Feneu, Saint Clément de la Place, Cantenay Epinard, Ecuillé, Soulaire
et Bourg, Saint Martin du Fouilloux, Sarrigné et Soulaines sur Aubance -
Convention - Approbation - DEL-2015-320
Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 7 décembre 2015
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 15 décembre 2015
Christophe BECHU