Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 23 11 07 Compte rendu Conseil du 07 11
Compte-Rendu - 24 06 11 Compte rendu Conseil du 11 06
Compte-Rendu - 23 03 28 Compte rendu Conseil du 28 03
Compte-Rendu - 24 07 30 Compte rendu Conseil du 30 07
Compte-Rendu - 23 05 09 Compte rendu Conseil du 09 05
Compte-Rendu - 25 07 08 Compte rendu Conseil du 08 07
Compte-Rendu - 22 06 07 Compte rendu Conseil du 07 06
Compte-Rendu - 22 04 19 Compte rendu Conseil du 19 04
Compte-Rendu - 25 07 08 Compte rendu Conseil du 8 juillet 2025
Compte-Rendu - 25 11 18 Compte rendu Conseil du 18 novembre 2025
Compte-Rendu - 23 07 11 Compte rendu Conseil du 11 07
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Champagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 07 11 Compte rendu Conseil du 11 07)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Démocratie, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
11 Juillet 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 11 juillet à 20 heures 30, le conseil municipal de Champagne, dûment convoqué le 5 juillet, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Roland CLOCHARD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 10
Nombre de conseillers ayant pris part au vote : 10
Présents : Roland CLOCHARD, Michel REMPAULT, Jean-Paul RENOUX, Nathalie GRIVEAU, Geneviève COGNÉ, Gwénaëlle FORGIT, Alexandre DUBEAU, Philippe MICHAUD, Jean-Daniel PONTET, Benoît ROCOURT, formant la majorité des membres en exercice. Procuration(s) :
Absent(s) excusé(s) : Gérald BONY, Véronique LAGARDE, Vincent GILLARD, Philippe HEICHELBECH, David MAILLET.
Secrétaire de séance : Nathalie GRIVEAU
Date d'affichage du présent document : 18 Juillet 2023.
Le compte rendu de la séance précédente, est adopté.
1- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Monsieur le Maire rappelle pour mémoire que nous avions prévu, lors du vote du budget, une subvention de 500 euros dès la création de l’association « Champagne Evénements » chargée d’organiser des animations pour la commune de Champagne. Cette subvention a été inscrite au budget 2023.
Cette nouvelle association « Champagne Evènements » vient d’être créée. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, - autorise Monsieur le Maire à verser une subvention de 500 euros à l’association Champagne Evénement.
2- ADHESIONS LES MAIRES POUR LA PLANETE
Monsieur le Maire, présente au conseil municipal la proposition d’adhésion à l’association Les Maires pour la Planète pour 2023.
Cette association apolitique recense les bonnes pratiques environnementales des communes adhérentes, et s’engage à les faire largement connaître pour que chaque Maire puisse s’en inspirer. Elle construit un réseau fort entre les élus et se propose de les accompagner dans les domaines de l’alimentation, la biodiversité, l’énergie, la gestion de la voirie, les déchets, la solidarité et la démocratie participative.
En adhérant à l’association, vous bénéficiez :
- D’un kit de bienvenue
- De visites, de webinaires et de rencontres répondant aux attentes des communes adhérentes, - D’échange réguliers entre élus sur les bonnes pratiques environnementales, - De ressources complémentaires (guides pratiques, compte-rendu). En tant qu’adhérent, la collectivité
- Contribue à la vie du réseau,
- Partage ses expériences,
- Communique sur son adhésion,
- Règle la cotisation annuelle.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité,
- décide d’adhérer pour 2023 à l’association Les Maires pour la Planète. - désigne comme représentant le Maire, Roland CLOCHARD. 2
3- SUBVENTION FONDATION DU PATRIMOINE
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil les attributions de la fondation du patrimoine. Il explique que dans le cadre du projet de mise en valeur du porche de l’église la fondation pourrait être très utile pour monter les dossiers de financement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, - autorise Monsieur le Maire à verser une subvention de 100 euros à la Fondation du Patrimoine - dit que les crédits sont déjà inscrits au budget,
- autorise le Maire à signer les documents relatifs à cette adhésion.
4- DM N°1 - ECRITURES AMORTISSEMENT + REGUL
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 204132 (041) : Bâtiments et
installations
58 368,51 021 (021) : Virement de la
section de fonct
-19 040,44
204114 (041) : Voirie 58 368,51
2804132 (040) : Bâtiments et
installations
19 040,44
58 368,51 58 368,51
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 023 (023) : Virement à la
section d'investis
-19 040,44
6811 (042) : Dot.aux
amort.des immo.incorp
19 040,44
0
Total Dépenses 58 368,51 Total Recettes 58 368,51
La décision modificative est validée à l’unanimité 3
INFORMATIONS DIVERSES
INFO 1
Les travaux d’enfouissement par le SDEER, des réseaux de la rue de la gare et de la rue des
écoles vont commencer plus tôt que prévu, probablement dès septembre. Ces travaux
consisteront à changer le transformateur et à enfouir les câbles électriques et télécom. Un
nouveau réseau d’éclairage public sera créé.
INFO 2
Eau17 a prévu de changer 3km de conduite d’adduction d’eau potable entre la sortie du bourg de
Champagne et Le Pas d’Arnaise. La conduite actuelle en ciment sera remplacée par une conduite
125mm intérieure en fonte. Ces travaux sont prévus à l’automne.
INFO 3
Finalisation du planning pour Champagne en fête.
Ce sont finalement les associations de la commune qui tiendront les stands d’alimentation pour la soirée électro de la CARO le 21 Juillet et Champagne en fête le 25 Aout. Les bénévoles vont être contactés prochainement.
INFO 4
Cette année, pour le repas des aînés, la commune proposera une « Boîte à selfies ». Chacun
pourra se prendre en photo avec des amis et repartira ainsi avec un souvenir.
En même temps, que les flyers de Champagne en fête, nous avons fait réaliser à moindre coût,
des magnets avec le logo de la commune de Champagne pour pouvoir accrocher les photos prises
en Selfies sur le réfrigérateur.
INFO 5
Le projet de mise en valeur de porche roman de l’église avance, le diagnostic archéologique est en cours. L’ouverture devra probablement être totale car trois voussures ont été trouvées, nous sommes dans l’attente du compte-rendu.
Nous en reparlerons au conseil de septembre.
La séance est levée à 22h30.
Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 12 septembre 2023.
Le Maire,
Roland CLOCHARD.
Ampliation :
Sous-Préfecture contrôle de légalité
Trésorerie de Rochefort