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Compte-Rendu - CR CM 16 juin 2015
Document publié le Mardi 16 juin 2015 par la commune de Notre-Dame-de-l'Isle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 juin 2015)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 16 juin 2015
L’an deux mille quinze, le 16 juin à 20 heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de monsieur Thibaut BEAUTÉ, maire.
Etaient présents :
Mme BILLARD Pascale
M.GUILLEMARD Patrick
M.LACAILLE Christophe
Mme LARDY Roselyne
Mme LERATE Catherine
M.LEPRE Thierry
M.MAILLARD Charles
Mme BAUMGARTNER Muriel
M.MONNOT Christian- Marie
M.SILLIAU Alain
M. FAVRESSE Alain
Mme LASSERRE DE LA BROSSE Catherine
Mme TISON Nathalie
Absente :Mme DUCOU Isabelle,
Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
M. LACAILLE Christophe a été désigné comme secrétaire de séance.
Ordre du jour :
1/ CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du Compte-rendu du 31 mars 2015 : Adopté à l’unanimité.
2/ Urbanisme : prescription de la révision du POS approuvé et sa transformation en PLU
Après de nombreux échanges, M. le maire propose que l'ensemble du conseil puisse prendre le temps de la réflexion sur ce dossier important et amender le projet de délibération. Ce dossier est reporté au prochain conseil après accord unanime.
3/ Budget : Décision Modificative : participation au SYGMES de St Marcel
Participation au syndicat des collèges de Saint Marcel : le montant de la contribution
communale passant de 65 à 70 euros et un élève de la commune fréquentant le collège Léonard de Vinci, il convient d'ajuster l'inscription budgétaire.
Autre ajustement : TAP. Réversion du fonds d’amorçage à la CCAE qui a la compétence
pour les TAP, soit environ 3 400 euros.
Pour information, Monsieur le Maire indique que la dotation du FPIC (Fonds National de
Péréquation Intercommunal et Communal) pour 2015 sera de 9 838 euros et que cette année la CCAE ne sollicite pas d’abondement des communes.
LE CONSEIL MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE, à l’unanimité, ADOPTE les décisions budgétaires modificatives 4/ Attribution des subventions 2015
Monsieur le Maire rappelle que lors du vote du budget primitif, une somme globale a été affectée pour soutenir les actions portées par le milieu associatif.
Compte tenu que la commission des finances n'a pu évoquer le sujet, il est proposé de reporter la délibération après la réunion prévue la semaine prochaine. Exception est faite pour une subvention à l’AISLC destinée au financement du salon du livre du 28 juin prochain. Le conseil décide d’une subvention de 3 500 euros le salon devant se tenir tous les deux ans.
LE CONSEIL MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE, à l’unanimité,: (Mme Billard n’a pas pris part au vote)
DECIDE l'attribution d'une subvention de 3 500€ à l'AISLC
5/ Salle du Clos Galy
M. le Maire propose la création d'une régie de recette suite à la demande de Madame la trésorière.
LE CONSEIL MUNICIPAL APRES EN AVOIR DELIBERE, à l’unanimité, DECIDE la création d'une régie de recette pour la gestion de la salle du Clos Galy
6/ Personnel municipal; attribution du régime indemnitaire pour 2015.
Après échanges, il est décidé de reporter la délibération au prochain conseil municipal après consultation de la commission des finances.
Informations diverses:
Préparation du salon du livre:
Pascale Billard fait un point sur l'organisation et indique que 49 auteurs seront présents.
Communication :
Le conseil débat sur les modalités de création d'un logo pour la commune.
Association « le Relai »:
Cette association souhaite installer un collecteur de vêtements. Le conseil ne donne pas suite à cette requête
Collecte des encombrants:
Celle-ci s’est déroulée en deux temps, le lundi à NDI et le mardi matin à Pressagny-le-val.
ACO:
M. Le Maire a répondu favorablement à l'invitation de la société ACO pour venir inaugurer une nouvelle ligne de production de produits en inox, produits auparavant produit en Europe. Quelques postes seront créés.
Estaminet de l'Isle:
Le propriétaire a informé M. Le Maire de son souhait de vendre cet établissement. En retour, M. Le Maire lui a indiqué que le CM souhaite qu'un commerce se maintienne à cet endroit.
Fleurissement de la commune:
Le jury passera le 24 juin.
Sécurité routière:
De plus en plus d'habitants se plaignent de la vitesse excessive des véhicules en traversée de nos villages. M. Le Maire en a informé la gendarmerie et sollicité le conseil départemental gestionnaires des voiries concernées pour que des aménagements de sécurité soient réalisés.
Vols dans le cimetière:
De nouveaux vols ont eu lieu dans le cimetière. Malheureusement, il n'est pas possible de gérer sa fermeture nocturne.