Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ojcm280616
Compte-Rendu - ojcm270917 (1)
Déliberation - ojcm270918 (1)
Déliberation - ojcm191217 (1)
Ordre du Jour - OJCM090608
Déliberation - CRCM290310
Ordre du Jour - OJCM040408
Déliberation - crcm150311
Déliberation - ojcm161215 (1)
Ordre du Jour - ojcm050213
Déliberation - ojcm120219
Document publié le Mardi 12 février 2019 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm120219)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Banque,
COMMUNE DE LIMOGES
----
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FÉVRIER 2019
ORDRE du JOUR
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2018
Question orale
Motion
Intervention du maire
1 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au
Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes M. LE MAIRE
3 Personnel municipal - Instauration d’autorisations spéciales
d’absence dans le cadre de la procréation médicalement assistée
(PMA)
M. LE MAIRE
4 Communication au Conseil municipal du rapport d'observations
définitives de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-
Aquitaine sur l'examen de la gestion de la Ville de Limoges
M. LE MAIRE
5 Conseil municipal - Indemnités de fonction M. LE MAIRE
6 Emprunts garantis Sarah GENTIL
7 Comité des œuvres sociales du personnel de la Ville de Limoges et
ses établissements publics - Subvention 2019 - Convention
d'objectifs et de moyens
Sarah GENTIL
8 Personnel communal - Indemnisation Compte épargne temps -
Analyses de laboratoire - Convention constitutive de groupement
de commandes
Rémy VIROULAUD
9 Opérations immobilières - Pôle de vie Armand Dutreix -
Régularisation foncière Le Présidial - Echange foncier en bords de
Vienne - Convention d'occupation de locaux à la Bfm - Maison de
l'Email
Guillaume GUERIN 10 Renouvellement urbain - Quartier des Portes-Ferrées - Lancement
de la concertation - Diagnostic archéologique - Val de l'Aurence -
Aménagement du site des anciennes tours en étoile
Catherine MAUGUIEN-SICARD
11 Avis de la Ville de Limoges sur le projet de Plan de Déplacements
Urbains
Jean-Marie LAGEDAMONT
12 Centres sociaux municipaux - Beaubreuil - Projet social 2019-2021 -
Convention de partenariat avec Beaub'FM - Accompagnement à la
scolarité
Nathalie VERCOUSTRE
13 Politique de la Ville - Contrat de ville 2019 - Chantier d'insertion
"Découverte des métiers"
Catherine MAUGUIEN-SICARD
14 Politique de la ville - Conventions de partenariat avec des clubs de
football de quartier
Marc BIENVENU
15 Action culturelle - Partenariats projet Quartier Rouge - Limoges
Opéra Rock - Programmation des établissements culturels - Tarifs -
Théâtre de l'Union - Attribution de marchés - Convention avec le
SDIS - Demandes de subventions
Philippe PAULIAT-DEFAYE
16 Sports - Développement du football féminin - 5ème Foulées du
Populaire - Conventions de partenariat - Interventions d'éducateurs
sportifs - Convention constitutive de groupement de commandes
M. LE MAIRE
17 Domaine communal - Cessions - Communications Guillaume GUERIN
18 Espaces verts - Réaménagement du jardin d'Orsay - Bois de La
Bastide - Coupes de bois
Vincent LEONIE
19 Urbanisme - Jalonnement céramique - Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement - Mission de conseil et
d'accompagnement - ENSA Paris-la-Villette - Convention -
Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE
20 Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe - Retrait de la Ville
de Limoges
Rémy VIROULAUD
21 Patrimoine municipal - Réseaux urbains - Adhésion au GIP
"RELIER" - Convention avec la société Legrand
Jean-Marie LAGEDAMONT
22 Canal local de télévision "7 à Limoges" - Convention avec le
Conseil Supérieur de l'Audiovisuel
Guillaume GUERIN
23 Acquisition et maintenance de défibrillateurs et d'armoires de
surveillance - Convention constitutive de groupement de
commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre
Communal d'Action Sociale et l'Opéra de Limoges
Annie SCHWAEDERLE
24 Commande publique - Fourniture de fioul - Attribution d'accord-
cadre - Marché de fourniture, pose et entretien de matériels -
Avenant n° 1
Paul BRUTUS Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Sarah GENTIL
6 - EMPRUNTS GARANTIS
6-1 DOM'AULIM - Construction de 12 logements locatifs sociaux, 2 rue Robert Schumann - Emprunt d'un montant de 1 033 320 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n°90242 - Garantie de la Ville
6-2 DOM'AULIM - Construction de 19 logements locatifs sociaux situés allée Louis Le Prince Ringuet à Limoges - Emprunt d'un montant de 1 917 624 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n°86762 - Garantie de la Ville
6-3 Limoges Habitat - Réhabilitation de 78 logements locatifs sociaux, 63-65- 67, 68 à 87 et 89 à 105 rue Suffren - Emprunt d'un montant de 2 172 000 € souscrit auprès de la Banque Postale n°00004933 - Garantie de la Ville
6-4 Limoges Habitat - Construction en VEFA de 5 logements locatifs sociaux situés rue Gaston Charlet (Le Hameau Lafayette 1) à Limoges - Emprunts d'un montant de 462 546 € et de 130 808 € souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n°83379 et 83381 - Garantie de la Ville
6-5 SCALIS - Réhabilitation de 142 logements locatifs sociaux situés 34 à 38 et 44 à 62 boulevard du Vigenal à Limoges - 8 et 10 boulevard des Lilas - Emprunt d'un montant de 2 000 000 € souscrit auprès du Crédit Agricole Centre Ouest n° 1000445758 - Garantie de la Ville
6-6 Centre Communal d'Action Sociale de Limoges - Financement de la reconstruction de l'EHPAD Marcel Faure - Emprunts d'un montant de 1 000 000 € et de 150 000 € souscrits auprès de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) - Garantie de la Ville Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Rémy VIROULAUD
8 - PERSONNEL COMMUNAL - INDEMNISATION COMPTE ÉPARGNE TEMPS - ANALYSES DE LABORATOIRE - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE
COMMANDES
8-1 Indemnisation des jours de congés accumulés sur un compte épargne-temps en cas de mutation ou de détachement d'un agent - Conventions entre employeurs publics
8-2 Analyses de laboratoire - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Guillaume GUERIN
9 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES - PÔLE DE VIE ARMAND DUTREIX -
RÉGULARISATION FONCIÈRE LE PRÉSIDIAL - ECHANGE FONCIER EN BORDS DE VIENNE - CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX À LA BFM - MAISON DE L'EMAIL
9-1 Renouvellement urbain - Conventions opérationnelles avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine en vue de la requalification d'îlots bâtis en centre-ville - Autorisation de la Ville de Limoges pour le lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique concernant l'îlot dit "Pôle de Vie Armand Dutreix"
9-2 Domaine communal - Immeuble dit du "Présidial" sis à Limoges, 1 place du Présidial - Régularisation foncière à intervenir au profit de la Société Immobilière Marignan - Constitution d'une servitude d'écoulement au profit de la Ville de Limoges
9-3 Aménagements piétonniers en bords de Vienne - Echange foncier avec Monsieur et Madame VIOLEAU - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue de la Font Pinot et rue du Pont Saint Martial
9-4 Domaine communal - Ensemble immobilier sis 32 rue François Mitterrand - Convention à intervenir avec la SAS Signe Digital en vue de l'exploitation et de la gestion d'une brasserie et d'un espace de formation
9-5 Domaine communal - Locaux sis 18-20 boulevard de la Cité à Limoges - Résiliation du bail emphytéotique consenti à la société coopérative à responsabilité limitée "Maison de l'Email" Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Catherine MAUGUIEN-SICARD
10 - RENOUVELLEMENT URBAIN - QUARTIER DES PORTES-FERRÉES - LANCEMENT DE LA CONCERTATION - DIAGNOSTIC ARCHÉOLOGIQUE - VAL DE L'AURENCE - AMÉNAGEMENT DU SITE DES ANCIENNES TOURS EN ÉTOILE
10-1 Projet de renouvellement urbain du quartier des Portes-Ferrées en écoquartier - Lancement de la concertation réglementaire
10-2 Projet de renouvellement urbain du quartier des Portes-Ferrées en écoquartier - Diagnostic archéologique préventif
10-3 Aménagement du site des anciennes tours en étoile - Présentation du projet Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Nathalie VERCOUSTRE
12 - CENTRES SOCIAUX MUNICIPAUX - BEAUBREUIL - PROJET SOCIAL 2019-2021 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC BEAUB'FM - ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ
12-1 Projet social 2019-2021 du centre social municipal de Beaubreuil
12-2 Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec Beaub'FM
12-3 Centre social municipal de Beaubreuil - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les collèges Firmin ROZ et Anatole France Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Catherine MAUGUIEN-SICARD
13 - POLITIQUE DE LA VILLE - CONTRAT DE VILLE 2019 - CHANTIER D'INSERTION "DÉCOUVERTE DES MÉTIERS"
13-1 Contrat de ville 2019 - Subventions
13-2 Chantier d'insertion "Découverte des métiers" Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
15 - ACTION CULTURELLE - PARTENARIATS PROJET QUARTIER ROUGE - LIMOGES OPÉRA ROCK - PROGRAMMATION DES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS - TARIFS - THÉÂTRE DE L'UNION - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - CONVENTION AVEC LE SDIS - DEMANDES DE SUBVENTIONS
15-1 Projet artistique sur l’action du Secours Populaire - Convention avec Quartier Rouge
15-2 Convention avec les structures d'importance à caractère culturel - Projet Limoges Opéra Rock
15-3 Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2018-2019
15-4 Centres culturels municipaux - Modification de l'appellation de la Scène conventionnée pour la danse en Scène conventionnée d’intérêt national - Arts et création - Danse
15-5 Tarifs spectacles - Centres culturels municipaux - Saison 2019-2020
15-6 Animation culturelle du conservatoire - Année scolaire 2018-2019 - Volet 4
15-7 Convention de partenariat entre l'Opéra et la Ville pour les activités du Conservatoire de Limoges
15-8 Convention de partenariat entre les conservatoires de Brive - Tulle - Guéret - Limoges
15-9 Conservatoire - Droits d'inscription et tarifs de location des instruments - Année scolaire 2019-2020
15-10 Conservatoire - Don d'un piano au lycée du Mas-Jambost à Limoges
15-11 Théâtre de l'Union - Création d'un pôle théâtre - Attribution de marchés 15-12 Eglise Saint-Michel-des-Lions - Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) pour l'entraînement du Groupement de reconnaissance et d'intervention en milieux périlleux (GRIMP)
15-13 Direction de la culture et du patrimoine - Demandes de subventions - Exercice 2019 Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : M. LE MAIRE
16 - SPORTS - DÉVELOPPEMENT DU FOOTBALL FÉMININ - 5ÈME FOULÉES DU POPULAIRE - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - INTERVENTIONS D'ÉDUCATEURS SPORTIFS - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
16-1 Convention de partenariat pour le développement du football féminin à Limoges
16-2 5ème Foulées du Populaire le 7 avril 2019
16-3 Interventions d'éducateurs sportifs - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Guillaume GUERIN
17 - DOMAINE COMMUNAL - CESSIONS - COMMUNICATIONS
17-1 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue des Pénitents Noirs au profit de la société Pierres et Territoires de France Centre Atlantique
17-2 Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur DEPECKER et Madame GAUDY
17-3 Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur BELGUENDOUZ
17-4 Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur RANDRIANASOLO
17-5 Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame TILLIER
17-6 Communication - Société FAURE Menuiseries - Arrêté complétant les prescriptions réglementaires de l'arrêté du 10 janvier 2002 autorisant l'exploitation de l'établissement situé à Limoges, en Zone Industrielle de Romanet - 24 rue Léonard Samie
17-7 Communication - Centre de recyclage de Limoges Métropole - Arrêté portant enregistrement des activités du centre de recyclage de Limoges Métropole implanté sur le territoire de la commune de Limoges, au lieudit "Petit Beaune" Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Vincent LEONIE
18 - ESPACES VERTS - RÉAMÉNAGEMENT DU JARDIN D'ORSAY - BOIS DE LA BASTIDE - COUPES DE BOIS
18-1 Autorisations d'urbanisme pour le projet global de réaménagement du jardin d'Orsay
18-2 Bois de La Bastide - Approbation des coupes de bois pour l'exercice 2019 Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Vincent LEONIE
19 - URBANISME - JALONNEMENT CÉRAMIQUE - CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT - MISSION DE CONSEIL ET
D'ACCOMPAGNEMENT - ENSA PARIS-LA-VILLETTE - CONVENTION -
AUTORISATIONS D'URBANISME
19-1 Jalonnement céramique - Convention d'installation de pièces en céramique bleu de four sur façades d'immeubles privés et publics
19-2 Convention avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Haute-Vienne (CAUE) - Mission de conseil et d'accompagnement relatif au volet architectural et d'insertion des autorisations d'urbanisme et du plan de coloration
19-3 Convention de partenariat avec l’ENSA Paris-La-Villette
19-4 Autorisations d'urbanisme Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT
21 - PATRIMOINE MUNICIPAL - RÉSEAUX URBAINS - ADHÉSION AU GIP "RELIER" - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ LEGRAND
21-1 Adhésion de la Ville de Limoges au Groupement d'Intérêt Public (GIP) "RELIER" - Convention de service entre la Ville de Limoges et le GIP RELIER
21-2 Approbation d'un projet de convention avec la société Legrand Conseil Municipal du 12 Février 2019
_____
Rapporteur : Paul BRUTUS
24 - COMMANDE PUBLIQUE - FOURNITURE DE FIOUL - ATTRIBUTION D'ACCORD- CADRE - MARCHÉ DE FOURNITURE, POSE ET ENTRETIEN DE MATÉRIELS - AVENANT N° 1
24-1 Fourniture de fioul - Attribution d'accord-cadre mono-attributaire
24-2 Avenant n° 1 au marché de fourniture, pose de matériel de cuisson, de laverie, de conservation froide ou chaude, de préparation, d'extraction, de mobilier inox et divers et entretien, dépannage du matériel dans le patrimoine de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale