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Ordre du Jour - ojcm050213
Ordre du Jour - OJCM040408
Document publié le Vendredi 4 avril 2008 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJCM040408)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Banque,
MAIRIE de LIMOGES
--YZ--
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 4 AVRIL 2008
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
1. Communication au Conseil municipal du rapport d’observations
définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Limousin
sur l’examen de la gestion de la Ville de Limoges (à compter de
l’exercice 2001) M. le MAIRE
2. Budget Primitif de l’exercice 2008 – Budget principal
Budgets annexes – Approbation Bernard E BENSTEIN
3. Direction de l’Eau – Reprise anticipée des résultats du budget
Groupement de commandes avec le SYTEPOL – Conventions de
concessions de desserte en eau potable Pierre LEFORT
4. Régime des provisions – Instructions comptables M14, M4, M43, M49 Anibal ALMOSTER
5. Budget Primitif 2008 – Attribution de subventions Geneviève M ANIGAUD
6. Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Participations financières
Convention d’échanges de données Laurent DEBRACH
7. Opération de construction neuve Ventadour – Participation
financière de la Ville à la construction de logements Haute
Qualité Environnementale – Avenant à la convention conclue avec
l’Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole le 9 août 2007 Anibal ALMOSTER
8. Parc d’ ESTER – Cession de terrains – Approbation Catherine BEAUBATIE
9. Montevert – Cession de lots – Approbation Noémie NADAM 10. Programme de rénovation urbaine de la Ville de Limoges
Signature de la convention pluriannuelle et des conventions
afférentes Laurent DEBRACH
11. Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
12. Quartier du Val de l’Aurence – Convention de mise à disposition
des espaces verts entre la Ville de Limoges et la copropriété
« Marcel Madoumier » Henri S OUFFRON
13. Valorisation du patrimoine – Edition d’un guide sur les Villes et
Pays d’Art et d’Histoire – Mission de conseil et d’assistance Bernard VAREILLE
14. Musée municipal de l’Evêché – Restructuration et extension
Acquisition d’oeuvres Sylvie BOURANDY
15. Galerie des Hospices – Exposition de l’été 2008 Monique BOULESTIN
16. Contrat d’Agglomération de Limoges 2008/2013 – Valorisation
du Patrimoine lié aux Arts du Feu Exposition de porcelaine de
Limoges organisée par le Comité National d’Expansion de la
Porcelaine de Limoges en 2008 Sylvie BAUDU
17. Office de Tourisme – Convention et subvention 2008 Sandrine ROTZLER
18. Association Aquarium du Limousin – Convention et
subvention 2008 Francis DAULIAC
19. Maison du Limousin – Convention et participation 2008 Chantal M ISME
20. Société de Protection des Animaux de Limoges et de la
Haute-Vienne – Convention et subvention 2008 Ghislaine GASTALDIN
21. Associations de Maires et Elus – Adhésion de la Ville de Limoges Claude L ANFRANCA
22. Enseignement du 1er degré – Indemnité de logement au personnel
enseignant Sylvie DESPROGES-P EYROUX
23. Opéra Théâtre de Limoges – Centres Culturels Municipaux
Tarifs pour la saison 2008-2009 – Conventions Huguette T ORTOSA
24. Bibliothèque Francophone Multimédia – Conventions de partenariat Monique BOULESTIN
25. Conservatoire de Limoges – Fourniture d’instruments de musique
Maintenance-assistance de logiciel – Tarifs Huguette T ORTOSA
26. Musiques actuelles – Fédération Hiéro – Soutien à l’expression des
groupes locaux et régionaux Arnaud BOULESTEIX
27. Conventions avec les associations ayant la qualité d’entrepreneur
de spectacles vivants Josette BALANCHE
28. Convention avec le Centre Dramatique National « Théâtre de
l’Union » Josette DIOP 29. Convention avec l’Association Festival International des
Francophonies en Limousin Monique BOULESTIN
30. Ensembles orchestraux et festivals de musique – Subventions
Conventions Nathalie NATHAN-DENIZOT
31. Convention avec l’Association Cristi Urb’Aka Lydie DELIAS
32. Achats d’ouvrages auprès de diverses associations culturelles Nézha NAJIM
33. Organisation du Tour Cycliste International du Limousin 2008
Attribution d’une subvention exceptionnelle – Convention avec
le Comité d’Organisation Claude BOURDEAU
34. Parc municipal des Sports de Beaublanc – Concession d’occupation
en vue de l’exploitation et de la gestion d’un débit de boissons et
d’une brasserie – Avenant à la convention conclue avec
M. Jean-Marc DUMEYLET Daniel BADOU
35. Patinoire Olympique municipale – Proposition tarifaire
complémentaire sur la saison 2007-2008 – Approbation Hugues F OUBERT
36. Centre Social de La Bastide – Convention d’objectifs et de
financement – Adhésion à divers organismes Marie-Paule BARRUCHE
37. Convention de partenariat avec le Comité Départemental de la
Retraite Sportive (CODERS 87) Marie-Paule BARRUCHE
38. Maison des Associations de Beaubreuil – Remplacement de
l’ensemble des menuiseries bois des façades – Attribution de marché Sylvie BAUDU
39. Autorisations d’urbanisme Jean-Pierre GAILLARD
40. Accès aux souterrains rue Haute-Cité – Acquisition d’un fonds
de commerce sis à Limoges 2, rue Haute Cité et appartenant
à M. BARILLIER Gülsen YILDIRIM
41. Réfection des voies des campus de La Borie et de Vanteaux
Appel d’offres ouvert – Attribution de marché Stéphane DESTRUHAUT
42. Etudes géotechniques pour la Ville de Limoges et la Communauté
d’agglomération Limoges Métropole – Attribution de marché Christiane DUPUY-RAFFY
43. Fourniture de chaleur – Convention – Avenants Jean-Marc CHABRELY
44. Fournitures et prestations diverses – Avenants – Conventions
constitutives de groupement de commandes avec la Communauté
d’agglomération Limoges Métropole Patrick CHARLES
45. Insertions presse écrite, radiophonique et télévisuelle
Convention constitutive de groupement de commandes Ville de
Limoges-Communauté d’agglomération Limoges Métropole-
Caisse des Ecoles-CCAS-SELI-Office de Tourisme Zéphirin M OWENDABEKA 46. Installation classée pour la protection de l’environnement
Société « La Boîte à Papiers » – ZI Nord de Limoges Aline BIARDEAUD
47. Trésorerie Principale de Limoges Municipale – Affaires
financières diverses Jeannine GAUTHIER
48. Service Funéraire municipal – Legs de Mlle Renée VERGNENEGRE Francis BARRET
49. Personnel communal – Approbation de diverses décisions M. le M AIRE
50. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu au Conseil municipal
de diverses décisions M. le M AIRE CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
_____
Rapporteur : Pierre LEFORT
3 - DIRECTION DE L ’EAU – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DU BUDGET GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE SYTEPOL – CONVENTIONS DE CONCESSIONS DE DESSERTE EN EAU POTABLE
3/1 - Budget Eau Ville de Limoges – Service Public Industriel et Commercial – Reprise anticipée des résultats au budget primitif 2008
3/2 - Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et le SYTEPOL
3/3 - Avenant n° 7 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Bonnac-la-Côte – Application de la participation pour voirie et réseau (PVR)
3/4 - Avenant n° 4 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Peyrilhac – Application de la participation pour voirie et réseau (PVR)
3/5 - Avenant n° 1 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Veyrac – Application de la participation pour voirie et réseau (PVR) CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
6 - CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE – PARTICIPATIONS FINANCIERES CONVENTION D’ECHANGES DE DONNEES
6/1 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Participations financières de la Ville de Limoges pour l’année 2008
6/2 - Evaluation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Convention multipartenariale d’échanges de données CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Catherine BEAUBATIE
8 - PARC D’ESTER – CESSION DE TERRAINS – APPROBATION
8/1 - Parc d’ESTER – Cession d’une parcelle de terrain au Centre Technique des Matériaux Naturels de Construction (CTMNC) ou à toute personne morale ou physique s’y substituant
8/2 - Parc d’ESTER – Cession d’une parcelle de terrain à la Société par Actions Simplifiée ALTAE ou à toute personne morale ou physique s’y substituant
8/3 - Parc d’ESTER – Cession d’une parcelle de terrain à la Mutualité de la Haute-Vienne ou à toute personne morale ou physique s’y substituant
8/4 - Parc d’ESTER – Cession d’une parcelle de terrain à la Société ID BIO ou à toute personne morale ou physique s’y substituant CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Noémie NADAM
9 - MONTEVERT – CESSION DE LOTS – APPROBATION
9/1 - ZAC de Montevert – Cession du lot n° 11 à M. MANEIX
9/2 - ZAC de Montevert – Cession du lot n° 12 à M. MULLER
9/3 - ZAC de Montevert – Cession du lot n° 23 à M. SENOS
9/4 - ZAC de Montevert – Cession du lot n° 32p à la SCI BNB France CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Philippe REILHAC
11 - OPERATIONS IMMOBILIERES ET GESTION DU PATRIMOINE
11/1 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Jean Chassagne et appartenant à la SCI CAMPUS -SUD
11/2 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, rue François Perrin et 20, rue d’Isle appartenant à M. LE GUEN
11/3 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « La Roche » et appartenant à M. HACKNEY
11/4 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, 4, rue du Mas Bouyol et appartenant à la SCI MAS BOUYOL
11/5 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Jean de Vienne et appartenant à M. KARADAMAR
11/6 - Acquisition immobilière – Ensembles immobiliers appartenant à M. FELY sis à Limoges, 225 bis et 227 avenue du Général Leclerc
11/7 - Acquisition immobilière – Ensemble immobilier sis à Limoges 2, rue Neuve Saint-Etienne et appartenant à l’Association COLONIE DE VACANCES
11/8 - Acquisition immobilière – Partie commune de la copropriété du centre commercial de La Bastide
11/9 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain situées à Saint-Léger-la-Montagne (Haute- Vienne) appartenant à la commune
11/10 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 26, rue Georges Constanty et appartenant aux consorts FENOUIL
11/11 - Acquisition immobilière – PAE du Mas Vergne – Parcelles de terrain sises à Limoges, au lieudit « Le Mas Batin Sud » et appartenant aux consorts GIBAUD
11/12 - Acquisition immobilière – PAE du Mas Vergne – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Le Mas Batin » et appartenant à l’indivision PERRUQUAUD-P OUSSIN
11/13 - Acquisition immobilière – PAE du Mas Vergne – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Le Mas Batin » et appartenant à Mmes BRISSAUD
11/14 - Acquisition immobilière – Création de chemins de randonnées à Landouge – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Le Fraud » et appartenant à M. et Mme C OUSSANTIEN
11/15 - Acquisition immobilière – Création de chemins de randonnées à Landouge – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « La Montjoie » et appartenant aux consorts LEMAÇON 11/16 - Acquisition immobilière – Création de chemins de randonnées à Landouge – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Le Fraud » et appartenant à MM. LACORE
11/17 - Acquisition immobilière – Création de chemins de randonnées à Landouge – Parcelles de terrain sises à Limoges, avenue de Landouge et appartenant à Mmes B RISSAUD
11/18 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrains sises à Limoges, au lieudit « Le Malabre Nord » appartenant aux consorts J OUANDOU
11/19 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrains sises à Limoges, au lieudit « Brachaud » Protocole d’accord avec les consorts ROUMILHAC
11/20 - Création d’un carrefour à l’angle des rues de Toulouse et du Général Catroux – Echange foncier avec M. et Mme SAGNE
11/21 - Domaine communal – Vente d’une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Fernand Malinvaud à la SCI RPL
11/22 - Domaine communal – Vente d’une parcelle de terrain sise à Limoges 13-15, rue Léonard Samie à la SARL DE OLIVEIRA
11/23 - Domaine communal – Vente d’une parcelle de terrain sise à Limoges, rue de Saint-Gence à M. et Mme LANÇON
11/24 - Domaine communal – Vente d’un délaissé de terrain sis à Limoges 14, avenue de l’Abattoir à M. et Mme THEVENIN
11/25 - Domaine communal – Vente d’une parcelle de terrain sise à Limoges, allée du Moulin Pinard à la Société d’Exploitation de l’Hôtel Gril de Limoges
11/26 - Domaine communal – Vente d’une parcelle de terrain sise à Limoges 10, rue Croix Buchilien à M. DENIS
11/27 - Immeuble municipal 22, rue Marcel Madoumier à Limoges – Cession d’un logement à M. Christian M EXES
11/28 - Immeuble municipal 22, rue Marcel Madoumier à Limoges – Cession d’un logement à M. Grégory BOUCHEREAU
11/29 - Copropriété Dullin-Bey – Cession d’un logement à Mlle Sandrine ARFOUILLOUX
11/30 - Résidence du Maréchal Joffre – 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre – Cession d’un logement à Mme Naïma ZEROUAT
11/31 - Ensemble immobilier sis à Limoges, 1, rue Daniel Lamazière – Bail avec la Société Foncière 1 – Avenant n° 2
11/32 - Domaine communal – Implantation d’un poste de soutirage de protection cathodique sur une parcelle municipale sise à Limoges 20, rue Charles Silvestre – Convention avec Gaz de France CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Bernard VAREILLE
13 - VALORISATION DU PATRIMOINE – EDITION D’UN GUIDE SUR LES VILLES ET PAYS D’ART ET D’HISTOIRE – MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE
13/1 - Association « Villes et Pays d’Art et d’Histoire » et « Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés » – Convention en vue de l’édition d’un guide Gallimard sur les Villes et Pays d’Art et d’Histoire
13/2 - Valorisation du Patrimoine – Marché négocié à bons de commande sans mise en concurrence avec la Société AD & D CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
14 - MUSEE MUNICIPAL DE L’EVECHE – RESTRUCTURATION ET EXTENSION
ACQUISITION D’OEUVRES
14/1 - Musée municipal de l’Evêché – Restructuration et extension – Avenant n° 3 à la convention de mandat conclue avec la Société d’Equipement du Limousin
14/2 - Musée municipal de l’Evêché – 1ères acquisitions de l’année 2008 CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Claude LANFRANCA
21 - ASSOCIATIONS DE MAIRES ET ELUS – ADHESION DE LA VILLE DE LIMOGES
21/1 - Association des Maires et Elus du Département de la Haute-Vienne – Adhésion de la Ville de Limoges – Conventions
21/2 - Association des Maires de Grandes Villes de France – Adhésion de la Ville de Limoges CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
23 - OPERA THEATRE DE LIMOGES – CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX – TARIFS POUR LA SAISON 2008-2009 – CONVENTIONS
23/1 - Opéra Théâtre de Limoges – Saison 2008/2009 – Tarifs des billets, abonnements et services
23/2 - Opéra Théâtre de Limoges – Saison 2008/2009 – Tarifs de location de la salle et des matériels
23/3 - Centres Culturels Municipaux – Saison 2008/2009 – Stages et ateliers – Modification des tarifs
23/4 - Convention de partenariat pour la coproduction et la coréalisation de spectacles et concerts avec l’Ensemble Baroque de Limoges
23/5 - Convention de partenariat entre l’Opéra Théâtre et l’Association Eclats d’Email Jazz Edition pour l’accueil de spectacles en commun lors de l’édition 2008 du Festival Eclats d’Email
23/6 - Convention de coproduction avec la Compagnie Invivo/Nieke Swennen, la Filature de Mulhouse, le Ballet de l’Opéra National du Rhin, le Vivat d’Armentières et le Studio Césaré de Reims pour la création, la production et l’exploitation du spectacle « La Chambre de l’Ange » opéra chorégraphique
23/7 - Centres Culturels Municipaux – Saison 2007/2008 – Conventions de partenariat avec diverses structures
23/8 - Centres Culturels Municipaux – Convention d’objectifs avec le Comité Départemental d’Education Physique et de Gymnastique Volontaire de la Haute-Vienne
23/9 - Opéra Théâtre de Limoges – Contrat de dépôt d’un clavecin auprès du Musée de la Cité de la Musique à Paris CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Monique BOULESTIN
24 - BIBLIOTHEQUE FRANCOPHONE MULTIMEDIA – CONVENTIONS DE PARTENARIAT
24/1 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Compagnie Paroles et l’Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France-antenne 87
24/2 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l’Association Alternatives 87 CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
25 - CONSERVATOIRE DE LIMOGES – FOURNITURE D’INSTRUMENTS DE MUSIQUE MAINTENANCE -ASSISTANCE DE LOGICIEL – TARIFS
25/1 - Conservatoire de Limoges – Fourniture de 35 instruments de musique à clavier (avec sièges et accords) – Appel d’offres ouvert – Attribution de marchés
25/2 - Maintenance-assistance du logiciel iMuse – Attribution d’un marché négocié à bons de commande
25/3 - Conservatoire de Limoges – Droits d’inscription et indemnité de prêt d’instruments pour l’année scolaire 2007-2008 CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Arnaud BOULESTEIX
26 - MUSIQUES ACTUELLES – FEDERATION HIERO – SOUTIEN A L ’EXPRESSION DES GROUPES LOCAUX ET REGIONAUX
26/1 - Convention de partenariat avec la Fédération Hiéro
26/2 - Musiques actuelles – Soutien à l’expression des groupes locaux et régionaux CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Nathalie NATHAN- DENIZOT
30 - ENSEMBLES ORCHESTRAUX ET FESTIVALS DE MUSIQUE – SUBVENTIONS CONVENTIONS
30/1 - Convention avec l’Association Limousine pour la Promotion de la Musique Baroque
30/2 - Convention avec l’Association Les Amis de l’Ensemble Epsilon
30/3 - Convention avec l’Association Eclats d’Email
30/4 - Convention avec l’Harmonie municipale de Limoges CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Marie-Paule BARRUCHE
36 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE – CONVENTION D’ OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ADHESION A DIVERS ORGANISMES
36/1 - Centre Social de La Bastide – Accueil de loisirs – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne
36/2 - Centre Social de La Bastide – Adhésion de la Ville de Limoges à divers organismes CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Jean-Marc CHABRELY
43 - FOURNITURE DE CHALEUR – CONVENTION – AVENANTS
43/1 - Centrale Energie Déchets Limoges Métropole – Réseau de chaleur de Limoges Quartier de Beaubreuil – Convention de fourniture de chaleur
43/2 - Quartier de l’Hôtel de Ville – Contrat de délégation de service public pour la réalisation et l’exploitation d’une centrale de production de chaleur avec cogénération et l’exploitation d’un réseau de chauffage urbain – Avenant n° 7
43/3 - Fourniture et acheminement d’énergie gaz naturel – Avenant n° 2 CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Patrick CHARLES
44 - FOURNITURES ET PRESTATIONS DIVERSES – AVENANTS – CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE
44/1 - Nettoyage des textiles des bâtiments et services municipaux – Avenant n° 1 au marché n° V-2007-0013-00-1A-02-0000 conclu avec la Société Dany Press
44/2 - Marché de fourniture d’outillage pour la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Avenant n° 1 au marché 2007 066 01 conclu avec la Société BEAUBELIQUE
44/3 - Marché de fourniture de mobilier de bureau pour la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Avenant n° 1 au marché 2007 069 01 conclu avec la Société DEC 87
44/4 - Marchés publics de fournitures : Magasin Général – Fourniture de mobilier de bureau – Appel d’offres ouvert – Marchés à bons de commande – Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges-Communauté d’agglomération Limoges Métropole
44/5 - Marchés publics d’équipement de réseau fibre optique reliant divers bâtiments communaux et inter-communaux – Appel d’offres ouvert – Marchés à bons de commande – Convention constitutive de groupement de commandes Communauté d’agglomération Limoges Métropole- Ville de Limoges
44/6 - Marchés publics de fournitures : Magasin Général – Fourniture d’appareillage électrique- Peinture-Quincaillerie-Plomberie – Appel d’offres ouvert – Marchés à bons de commande Convention constitutive de groupement de commandes Communauté d’agglomération Limoges Métropole-Ville de Limoges CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
_____
Rapporteur : Jeannine GAUTHIER
47 - TRESORERIE PRINCIPALE DE LIMOGES MUNICIPALE – AFFAIRES FINANCIERES DIVERSES
47/1 - Trésorerie Principale de Limoges Municipale – Indemnité de Conseil au Receveur Municipal
47/2 - Trésorerie Principale de Limoges Municipale – Seuil de l’exercice des poursuites
47/3 - Garantie de passif sur des créances proposées à l’admission en non-valeur par le Crédit Municipal de Nantes
47/4 - Cotes irrécouvrables – Admission en non-valeur – Exercices 1991 à 2007
47/5 - Taxe d’urbanisme – Remise gracieuse de pénalités de retard
47/6 - Dommages causés à divers biens communaux – Remboursements intervenus au cours de l’année 2007 CONSEIL MUNICIPAL du 4 AVRIL 2008
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Rapporteur : Monsieur le Maire
49 - PERSONNEL COMMUNAL – APPROBATION DE DIVERSES DECISIONS
49/1 - Personnel communal – Tableau des emplois budgétaires 2008
49/2 - Personnel communal – Agent contractuel – Centre Social de La Bastide (rémunération)
49/3 - Personnel communal – Emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques, techniques et technico-artistiques de l’Opéra Théâtre de Limoges
49/4 - Personnel communal – Agents contractuels – Psychologue du travail – Modification du temps de travail
49/5 - Professeur et moniteur de golf – Indemnités versées à la Ville pour l’utilisation des équipements publics mis à leur disposition
49/6 - Personnel communal – Rénovation Urbaine – Transformation de poste et recrutement d’un chargé de mission
49/7 - Personnel communal – Réseau des villes européennes de céramique – Recrutement d’un chargé de mission
49/8 - Personnel communal – Prise en charge des dispositifs permettant d’améliorer les conditions de vie des travailleurs handicapés pour faciliter leur insertion professionnelle
49/9 - Protocole transactionnel
49/10 - Mise à disposition d’un agent municipal auprès du Crédit Municipal de Bordeaux