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Déliberation - DELIB 35 2026 Projet Pole Educatif A Echenans ss Mont Vaudois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Luze.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 35 2026 Projet Pole Educatif A Echenans ss Mont Vaudois)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DEPARTEMENT
. HODTESSONE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers : DU CONSEIL MUNICIPAL en exercice 15 COMMUNE DE LUZE
présents : 12
votants ST
L'an deux mil vingt-six et le lundi vingt-neuf jjuin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Éric
STEIB, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/06/2026
Présents: Éric STEIB, Fabien DESGRANGES, Sylvaine WARTELLE, Pascal MONNIER, Etienne SURLEAU, Jean-Paul GRESSARD, Jessie BERNE, David TOZZI, Emeline VAILLAUT-PREVOT, Clotilde THIRY Nicolas ABRY, Emeline GREVILLOT.
Excusées : Sandrine MANARA, Loïc LAURENCOT, Carole VERDOT.
Procuration: Sandrine MANARA donne procuration à Sylvaine WARTELLE; Loïc LAURENCOT donne procuration à Fabien DESGRANGES; Carole VERDOT donne procuration à Éric STEIB.
Délibération n° 35 — 2026
Objet : Projet de pôle éducatif à ECHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS
Le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune d’'ECHENANS-SOUS-MONT-VAUDOIS lance une réflexion sur le regroupement scolaire dans l’optique que construire un pôle éducatif sur son
territoire.
Après concertation, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, de ne pas donner suite car la Commune de LUZE souhaite garder son école maternelle et primaire.
Fait et délibéré en Mairie, les jour mois et an que dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme : En Mairie, le 30/06/2026 Le Maire Éric STEIB
Affiché en Mairie le 30/06/2026
Certifié exécutoire par transmission
A la Préfecture le 30/06/2026