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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170929 065)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 22/09/17
VALTOM - AMORCE - CONGRES 2017 - PARTICIPATION FINANCIERE
DÉLIBÉRATION N° DEL20170929_065
Commission principale : 7 COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS
Rapporteur : - -.
Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 29 septembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Simon POURRET, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Olivier ARNAL, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Marcel ALEDO pouvoir à Didier LAVILLE
Jean ALBISETTI pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Laurent GANET pouvoir à Pierre RIOL
Marie-José TROTE pouvoir à Michel SABRE
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Géraldine BASTIEN pouvoir à Michel RENAUD
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Patricia GUILHOT pouvoir à Guillaume VIMONT
Claire JOYEUX pouvoir à Nicole PRIEUX
Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL
Grégory LÉPÉE pouvoir à Olivier BIANCHI
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Philippe BOHELAY, Françoise NOUHEN, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Sylvie DI NALLO
N° DEL20170929_065
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Direction Gestion des Déchets / 3488
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2017 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
68
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
83 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS du 20 septembre 2017
BUREAU du 22 septembre 2017
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 29 septembre 2017
Direction Gestion des Déchets / 3488
Michel VALENTE
VALTOM - AMORCE - CONGRES 2017 - PARTICIPATION FINANCIERE
Clermont Auvergne Métropole et le VALTOM sont adhérents à AMORCE, association nationale regroupant des collectivités (communes, intercommunalités, conseils départementaux, conseils régionaux) et autres acteurs issus d'horizons divers (entreprises, associations, fédérations professionnelles).
Rassemblant plus de 850 adhérents pour 60 millions d’habitants représentés, AMORCE constitue le premier réseau français d’information, de partage d’expériences et d’accompagnement en matière de politiques Énergie-Climat des territoires (maîtrise de l’énergie, lutte contre la précarité énergétique, production d’énergie décentralisée, distribution d’énergie, planification) et en matière de gestion territoriale des déchets (planification, prévention, collecte, valorisation, traitement des déchets).
Chaque année, un congrès d'envergure national est organisé afin que tous les acteurs précités échangent sur ces thématiques. Pour 2017, le VALTOM a été retenu par AMORCE pour organiser le 31ème congrès national les 18,19 et 20 octobre à Clermont-Ferrand (Polydôme). Il est attendu 700 congressistes sur les 3 jours ce qui permettra de dynamiser le tissu économique local sur cette période habituellement calme.
Dans ce cadre, le VALTOM et Clermont Auvergne Métropole accueilleront conjointement cet événement qui sera l'occasion de présenter, lors de ces trois jours, des projets, amorces de projets, et actions en lien avec nos politiques liées à la gestion des déchets ainsi que celles liées aux politiques Énergie-Climat.
Aussi, le VALTOM ayant à sa charge tous les aspects liés à la logistique, celui-ci sollicite, financièrement, l'ensemble de ses partenaires locaux (ville de Clermont-Ferrand, Conseil Départemental..) dont Clermont Auvergne Métropole. La participation financière demandée serait de 10 000 € sur les 43 336,69 € de dépenses d'organisation du congrés. Elles consistent en des dépenses de location d'espaces de sécurité de parking, de pass transport et de visites techniques diverses.
Plan de financement :
Recettes :
- Ville de Clermont-Ferrand – 1 journée de location de salles : 10 483,27 € - Clermont Auvergne Métropole : 10 000,00 € - Valtom : 22 853,42 € TOTAL 43 336,69 €
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'autoriser le versement au VALTOM de 10 000 € au titre de l'organisation du congrès AMORCE 2017.
Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget 2017 (Déchets)
TOTAL VOTANTS : 83 = 68 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 7 9 = Pour : 79 + Contre : 0
Abstention : 4
N° DEL20170929_065
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Direction Gestion des Déchets / 3488 Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20170929_065
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Direction Gestion des Déchets / 3488