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Compte-Rendu - 220200 CR CM du 11 03 22
Document publié le Vendredi 11 mars 2022 par la commune de Courvières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 220200 CR CM du 11 03 22)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Logement,
COMMUNE DE COURVIERES
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2022
PROCES VERBAL
Lieu : Mairie de Courvières
Heure de convocation : 20 heures
Président : Éric LIEGEON
Secrétaire : Dominique GEISSBUHLER
Membres présents : Éric LIEGEON, Bernard GIRARD, Dominique GEISSBUHLER, Jocelyne
VUILLEMIN, Damien BACQUET , Xavier CLEMENT, Maurice COURTEBRAS, Benjamin LHOMME,
Jérôme PEYLABOUD
Membres absents : ---
Membres absents excusés : Guillaume PATOZ
Membres ayant participé au vote : 9
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu du conseil du 21 janvier 2022
2. Finances
− Approbation des Comptes administratifs 2021
− Approbation des Comptes de gestion 2021
− Affectations de résultat
− Projets travaux 2022
− Mandat de vente Tranche 2 du lotissement
3. Bois
− Clôture Compte Epargne Forestier
4. Questions diverses
1. Approbation du compte rendu du CM du 21 janvier 2022
Aucune remarque n'ayant été formulée, le compte rendu du Conseil municipal du 21 janvier 2022
est approuvé. 2. Finances
Vote des comptes administratifs 2021
M. le Maire présente les comptes administratifs de la commune qui présentent les mêmes résultats
que les comptes de gestion puis il sort de la pièce. M. Bernard GIRARD, 1er Adjoint, prend la
présidence.
Les résultats sont les suivants :
Budget Communal : Fonctionnement + 74 616.72 €
Investissement - 87 164.38 € (dont déficit de 108 625.02 €)
Budget Bois : Fonctionnement + 44 109.90 € (dont excédent de 56 989.83 €)
Investissement - 5 230.00 € (dont déficit de 1 000.00 €)
Budget Lotissement : Fonctionnement - 19 090.88 € (dont déficit de 7 082.69 €)
Investissement + 125 690.19 € (dont excédent de 165 654.35 €)
M. le Premier Adjoint, soumet au vote les comptes administratifs.
Après en avoir délibéré, ces derniers sont approuvés à l’unanimité des conseillers présents, soit
8 voix.
Vote des comptes de gestion 2021
M. le Maire propose au vote les comptes de gestion 2021, établis par la Trésorière de Levier et
conformes en tout point aux comptes administratifs du Maire.
Les résultats sont les suivants :
Budget Communal : Fonctionnement + 74 616.72 €
Investissement - 87 164.38 €
Budget Bois : Fonctionnement + 44 109.90 €
Investissement - 5 230.00 €
Budget Lotissement : Fonctionnement - 19 090.88 €
Investissement + 125 690.19 €
Le Conseil municipal approuve les comptes de gestion à l’unanimité des membres présents, soit
9 voix, arrête les comptes de gestion et donne quitus à Madame la Trésorière de leur gestion
comptable 2021.
Affectations de résultat
Budget Communal :
Fonctionnement : ....................... 0.00 €
Investissement : .............. - 87 164.38 €
1068 : .............................+ 74 616.72 € Budget Bois :
Fonctionnement : ............+ 38 879.90 €
Investissement : ................ - 5 230.00 €
1068 : .............................. + 5 230.00 €
Budget Lotissement :
Fonctionnement : ............ - 19 090.88 €
Investissement : ............+ 125 690.19 €
1068 : ........................................ 0.00 €
Projet Travaux 2022
Afin de préparer le budget 2022, il est nécessaire de programmer les réalisations qui seront
engagées sur l'année.
Les membres du Conseil municipal échangent sur les différents travaux à réaliser avec notamment
le remplacement de la chaufferie de l'École et de la Mairie ainsi que la rénovation du secrétariat de
Mairie.
La réfection du chemin d'exploitation '' Creux des Combes'' et de la route des '' Seignaux'' feront
également l'objet de demandes de devis.
D'autres investissements sont à prévoir avec l'achat de tables pour le Centre d'Accueil, le
remplacement de l'étrave pour le déneigement, la reprise des abat-sons de l'église ainsi que des
travaux de logement communal.
Ces projets seront à nouveau précisés et discutés au moment de l'élaboration du budget communal.
Mandat de vente Tranche 2 du lotissement
La vente des parcelles à bâtir de la deuxième tranche du lotissement interviendra une fois le PLUi
validé. Dans le cadre de la vente de ces parcelles, le Conseil municipal donne son accord pour la
réalisation d'un mandat entre la commune et l'agence immobilière Lapierre-Transaction représenté
par M. Gilles PARRIAUX.
3. Bois
Clôture Compte Epargne Forestier
M. le Maire indique aux membres du Conseil municipal qu’un Compte Epargne Forestier a été ouvert
au Crédit Agricole en 2006 pour un montant de 5 500 € de capital.
Le CEF est arrivé à échéance, il est proposé au Conseil municipal de le dénoncer afin de récupérer
le capital et les intérêts.
La facture de travaux de MATHIEU Laurent de février 2020 pour un montant de 20 061.54 € HT sera
jointe à l’appui. 4. Questions diverses
• Repas Fête des Mères :
Le Conseil Municipal décide de relancer le traditionnel repas de la fête des mères. Il aura lieu le
vendredi 3 juin 2022 à 20h au Centre d'Accueil
• Guerre en Ukraine :
En soutien au peuple ukrainien, le Conseil municipal décide d'octroyer la somme de 320€ via la
Croix-Rouge française.
• Alambic :
Une nouvelle fois, le robinet de jauge du bain-marie de l'alambic est endommagé. L'entreprise
COURDIER sera sollicitée pour la réparation. S’il s'avère que cette dégradation est due à une
mauvaise utilisation, elle sera facturée au locataire du local.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35.