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Procès Verbal - 2074809
Document publié le Mardi 26 août 2025 par la commune de Coursac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2074809)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
Coursac En appisaton de race < en Périgord
CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC
LISTE DES DELIBERATIONS du 3 septembre
2025
Convocation du 26 août 2025.
Secrétaire de séance : Philippe CONS
Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia
BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Yves SAMOUR, Jean-Claude KAWKA, Fabienne MARCHAIS, Yan TISNE, Karine LAGARDE, Fanny ZERWETZ, Marion LILLET, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.
Absents : Frédéric BELMON (pouvoir donné à Pascal PROTANO), Julien RITT.
ORDRE DU JOUR :
À.
2.
3.
8.
9.
Approbation du PV de la réunion du 19 juin 2025 : adoptée
Durée d'amortissement des travaux d'évacuation des eaux pluviales : adoptée
Durée d'amortissement des travaux d'aménagement de l’'ALSH — annule et remplace D.2021.11.17 : adoptée
Durée d'amortissement des travaux de la salle de sports — annule et remplace D.2024.35.28 : adoptée
Demande de subvention au Grand Périgueux — Fonds de solidarité 2020-2026 — Travaux de voirie : adoptée
Demande de subvention au Grand Périgueux — Fonds de solidarité 2020-2026 — Padel : adoptée Demande de subvention au Grand Périgueux — Supplément écologique 2023-2026 - Padel : adoptée
Décision modificative n°2— budget principal de la commune: adoptée
Décision modificative n° 1 — budget annexe des bâtiments locatifs: adoptée
10. Mise à jour des statuts du Syndicat intercommunal de Transports Scolaires de Saint-Astier :
adoptée
11. Convention de coopération pour la prévention, la constatation des infractions relatives à
l'abandon d'ordures, de déchets, de matériaux ou d'autres objets en pied de borne de collecte et enlèvement des dépôts sauvages avec le SMD3 : adoptée
12. Contrat d'apprentissage pour la rentrée 2025 : adoptée
13. Demande de subvention au Grand Périgueux — Fonds commerce de proximité : adoptée
14. Questions diverses