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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Inter Caux Vexin - 2024 02 20 009 PJ Revision Perimetre DPU Bocasse + AR)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commune du Bocasse
Zone du Droit de Préemption Urbain
délégué à la Commune.
LEGENDE
Limites de zones
CENTRALE A L'ECHELLE 1/2000ème - PLAN C Axes de ruissellement
Périmètres de protection des
cavités souterraines
Espaces boisés classés
Article L.130-1 du code de
l'urbanisme
Haies et alignements d'arbres
rotégés au titre de l'article
.123-1-5-7° du code de l'urbanisme
Recensement des bâtiments agricoles
au titre de l'article L.123.3-1 du code
de l'urbanisme
COMMUNE DE
LE BOCASSE
ELABORATION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
APPROBATION
conseil municipal en date du 5 Mars 2013
prouvant le plan
Vu pour être annexé à la délibération du
À local d'urbanisme.
Le Maire,
DOCUMENT GRAPHIQUE
PLAN DE ZONAGE
PLAN A - Echelle 1/ 5000ème
ES °C” Etudes et Conseils en urbanisme 11, Rue Pasteur - BP 4 - 76 340 BLANGY SUR BRESLE
Ur a Tél : 02 32 97 11 91- Fax : 02 32 97 12 54 - Email : courriel @espacurba.fr
Accusé de réception en préfecture
076-200070449-20240220-2024-02-20-009-DE
Date de télétransmission : 23/02/2024
Date de réception préfecture : 23/02/2024