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Compte-Rendu - Compte rendu du 28 02 2019
Document publié le Jeudi 28 février 2019 par la commune de Lemps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 28 02 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2019
ETAIENT PRESENTS : CETTIER Patrick, DESESTRET Mireille, PASSAS Jean-Claude, BLANC David, NURY Yvan, BUTAUD Josette, ENGELVIN Danielle, LUBAC Jean-François ABSENTS EXCUSES : BALTHAZARD Isabelle, BILLON Pascale, MARTIN Laurence, PEYROT Alain
ABSENTS : CHAPOUTIER Nicolas, DESBOS Marie-Chantal, LASANCE Marion
Le PV du 31 janvier 2019 est adopté à l’unanimité.
Renouvellement contrat agent technique
Le conseil renouvelle le contrat de l’agent technique pour un an suite à la prolongation de disponibilité de l’agent titulaire.
Location au village
Les travaux du local se terminent. Monsieur le Maire est autorisé à signer le bail avec Mme Decaillon Corinne, infirmière, pour un loyer de 150 €, charges comprises.
Convention interventions musicales en milieu scolaire année 2019-2020 L’école publique a décidé de reconduire les séances d’interventions musicales pour l’année scolaire 2019/2020. Le coût de cette prestation s’élève à 1 500 € (15 séances d’1h pour 2 classes et ½ h pour la classe des plus petits). Accord du conseil.
Convention de soutien technique avec Arche Agglo
Une convention de soutien technique avec Arche Agglo pour pallier à l’absence ou l’insuffisance du service technique de la commune dans la gestion de la voirie et ses dépendances a été signée en 2017 et 2018.
Accord du conseil pour une nouvelle convention pour une mission d’assistance et une mission de conseil pour 2019.
Prêt pour travaux assainissement collectif
Accord du conseil pour un prêt de 70 000 € auprès du Crédit Agricole Centre-Est, taux d’intérêt : 1.01%, durée : 15 ans, pour les travaux d’assainissement à Lubac.
Préparation budget - Subvention aux associations
Divers
Arche Agglo veut mettre en place une porte d’entrée sur les 10 communes de l’ENS (Espace Naturel Sensible) et valoriser le site de Mordane, des boucles de Morens et Maçon-Gouny. L’emplacement reste à définir.
U.S. CROIX DU FRAYSSE 205,00 €
AMICALE LAIQUE LEMPS-ETABLES 385,00 €
ASS AC VICT GUERRE LEMPS 95,00 €
FOOT BALL CLUB MUZOLAIS 205,00 €
ELAN SPORTIF MUZOLAIS 205,00 €
COMITE D'ANIMATION RURALE 235,00 €
MOSAIQUE 280,00 €
ASSOCIATION DU HAMEAU DE LUBAC 120,00 €
AMICALE PERSONNEL INTERCOMMUNAUTAIRE 35,00 €
A.P.E.L. St Jean de Muzols 454.00 €
RENCONTRES AMICALES A LA TUILIERE 120,00 €
ASS APSOAR 500,00 €
LES LOUPS DE LA CROIX 205,00 €
ENTRAIDE ALIMENTAIRE 125,00 €