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Déliberation - 89ea73c208c42b7ce8a08f0151d5a8ec Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune d'Avezé. Lien du pdf (Déliberation - 89ea73c208c42b7ce8a08f0151d5a8ec)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine, Séance du 16 janvier 2024

L’an 2024, le 16 janvier à 20 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Avezé dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, salle de la mairie, sous la présidence de M. Pierre Boulard, Maire.

Présents : Pierre Boulard, Danièle Chartrain, Olivier Champain, Michel Picault, Christelle Copleutre, Philippe Chevalier, Gérard Thomas, Michel Cormier, Jean-Marie Glon, Claire Van Schaik (arrivée au cours du point n°3),

Excusés : Christophe Tertre, Guy Daguené,

Absents : Jérôme Jousselin, Sonia Surblé,

A été nommée secrétaire de séance : Danièle Chartrain

Ajout de deux points à l’ordre du jour

1- Délibération n° D012024 – Convention d’accueil d’auteurs pour le festival du livre jeunesse : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

• Valide la convention d’accueil d’auteurs pour le festival du livre jeunesse avec la ville de la Ferté-Bernard, • Autorise Monsieur le Maire, ou l’adjoint en charge de l’école, à signer la convention, • Autorise Monsieur le Maire, ou l’adjoint en charge de l’école, à signer tout document relatif à cette décision.

2- Délibération n° D022024 – Reconduction de la demande de subvention fonds vert en 2024 – Remplacement de l’éclairage public par des leds : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 Confirme adopter le projet de remplacement de l’éclairage public en leds,

 Confirme solliciter la reconduction du concours de l’état pour le Fonds vert – Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public en 2024,

 Arrête les nouvelles modalités de financement suivantes :

Origine des financements Montant HT en € Plan de relance départemental 20 000,00 € DETR 8 468,00 € Fonds vert 6 412,22 € Part restant à la commune 8 720,06 € TOTAL 43 600,28 €

 Autorise Monsieur le Maire à déposer la reconduction de la demande au titre du fonds vert en 2024,  Atteste que le projet sera inscrit au budget de l’année 2024 en section d’investissement,  Atteste de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.

3- Délibération n° D032024 – Modification du permis d’aménager du lotissement la Métairie 3 : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Accepte de modifier l’article 7.2.2 du règlement initial du lotissement la Métairie 3 comme suit : « Pour cet article, c’est le règlement du PLUi en vigueur qui s’applique. »,

 Autorise Monsieur le Maire à déposer une demande de permis d’aménager modificatif,  Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour accomplir les formalités relatives à cette délibération et pour signer tous les documents nécessaires.

4- Délibération n° D042024 – Pompes à chaleur du groupe scolaire et de la mairie : Approuvée

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Accepte de changer la puissance du compteur électrique,

 Autorise Monsieur le Maire à effectuer une demande de devis auprès d’ENEDIS pour le raccordement,  Décide de ne pas effectuer les travaux complémentaires de remplacement des deux châssis et du flocage des sous-sols.

 Autorise Monsieur le Maire à demander les subventions accordées dans le cadre de ce projet,  Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour accomplir les formalités relatives à cette délibération et pour signer tous les documents nécessaires.

Publié le : 04/01/2025 15:29 (Europe/Paris)

Collectivité : Avezé

https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/20853