Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil municipal 22 sep 22
Compte-Rendu - cr conseil municipal 07 dec 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 02 mar 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 13 avr 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 02 fev 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 08 jun 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 12 jan 21
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 07 aou 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 20 jul 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 11 mai 21
Compte-Rendu - cr conseil municipal 07 sep 21
Document publié le Mardi 7 septembre 2021 par la commune de Saint-Barthélemy-Grozon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 07 sep 21)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Ruralité,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 septembre 2021
4%, eg < Étaient présents : DECULTY Jean-Paul, Maire
Rés © DE NOMAZY Marie-Thérèse, VEY Alfred, ROCHE Mauricette, GUBIEN Valentin,
Adjoints
ALMY Cécile, BALTHAZARD Catherine, ILLE Thibaud, JULIEN Brigitte, JUNIQUE Dylan,
JUNIQUE Fabienne, TRAVERSIER Claire, conseillers municipaux,
Absents excusés : Mickaël Valet.
Katia Grange, pouvoir à Catherine Balthazard
Anaïs Daujat, pouvoir à Jean-Paul Déculty
Absents non excusés
Nombre d’élus en exercice : 15 - Présents : 12 - Votants : 14
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint
Voici les différents points qui ont été traités lors du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur DECULTY Jean-Paul
e Délibération concernant l’achat de 3 parcelles de terrain, à Grozon
Monsieur le Maire propose de délibérer, pour finaliser l’achat de 3 parcelles de terrain à Grozon appartenant à monsieur Bruno Espic. Cela concerne les parcelles nouvellement cadastrées : 3
Parcelle 131: Oa30ca = 30 m?
Parcelle 133: 1a65ca = 165 m?
Parcelle 134: 3a29ca = 329 m2
Total : 524 m?
En accord avec le vendeur, le prix du mêtre carré s’élève à 4 € HT.
Le montant total de l’achat est de :
Prix : 4 € x 524 m2 = 2096 € HT
Vu les discussions et délibérations du conseil municipal des 12/01/2021, 12/03/2021 et 20/07/2021,
Après en avoir débattu, le conseil municipal décide à l’unanimité de :
- de charger Monsieur le Maire d’effectuer toutes les opérations administratives liées à ce dossier. - d'approuver l’accord intervenu avec Monsieur Bruno Espic aux conditions financières énoncées ci- dessus, les frais d’acte administratif en sus,
- d’autoriser le maire ou son représentant à signer l’acte administratif à intervenir.
Les crédits nécessaires ont été prévus au Budget Primitif 2021. Votes : 13
Arrivée de Dylan JUNIQUE, conseiller municipal à 20h40
e Augmentation des crédits des fournitures scolaires pour la rentrée 2021/2022.
Le 24 juin 2021, lors du 3°" conseil d’école, il a été demandé la possibilité d’augmenter le budget des fournitures en matériel par enfant.
Les besoins s’élèveraient à 55 € pour un élève en élémentaire et 40 € pour un élève en maternelle.
A ce jour, la municipalité donne 33 € par enfant pour les fournitures et 35 € par enfant pour les sorties.
La commission école s’est réunie le lundi 30 août 2021 et a proposé d’augmenter de 7 € la donation par enfant pour les fournitures scolaires, soit un montant de 40 € pour chaque enfant scolarisé. Ceci représente une augmentation de 21 %.
Après en avoir débattu, Le conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'augmenter le budget des fournitures scolaires, soit 40 € par enfant.
Votes : 14
e Questions diverses.
e Cantine
Depuis septembre, la cantine est de nouveau organisée en un seul service. Le protocole sanitaire prévoit deux services dans la mesure du possible mais il est impossible financièrement pour notre commune d'employer une personne en plus pour le service.
e Éolien
Depuis quelques temps, la municipalité est questionnée sur un projet d’implantation d’éoliennes au col des fans, soit par les administrés soit par les maires des communes voisines (Alboussière et Gilhoc). Un comité anti-éolien s’est déjà réuni à plusieurs reprises. Cette association demande à la commune de se positionner par rapport à ce projet.
La commission environnement s’est réunie le 31/08/2021, une étude de faisabilité d’un parc éolien sur le site du col des fans par 3 opérateurs est en cours.
La municipalité souhaite recueillir l’avis des habitants. Constat est fait qu’il convient d’informer de façon la plus complète pour que le choix de la population soit le plus pertinent. Les réunions publiques sont possibles sans obligation de pass sanitaire mais en avec respect des gestes barrière. Le débat porte sur comment organiser cette réunion, avec si possible un intervenant incontestable, sans que les positions des uns ou des autres ne soient exacerbées. L’information doit aussi se faire par l'intermédiaire du site internet de la commune et par l’écho des rives du Grozon. Il est aussi proposé d’écrire une lettre informative avec possible sondage. e Scot
Dans le cadre du travail sur les enveloppes urbaines concertées mené par le SCOT, il nous a été
adressé, le 15 juillet dernier, un mail comportant une cartographie de notre commune indiquant seulement
quatre zones possibles en matière de terrain constructible d’ici 2040 : village de Saint-Barthélémy, village
de Grozon, hameau de Chisac et hameau Au Champ.
La commission urbanisme s’est réunie le 20/08/2021. Après analyse, il s’avère que les espaces
définis par ce schéma ne permettraient pas de construire une quarantaine de logements neufs comme il
semblait possible au départ mais aussi que les terrains proposés sont des propriétés privées qui ne seront
peut-être jamais vendues. Un argumentaire est donc en préparation en réponse à cette proposition.
Départ de Claire TRAVERSIER à 21h45
e Libération d’une logement à Saint Barthélemy-Grozon
Suite au décès de Madame Marie Balthazard, la maison située impasse du Faure se libère. Des travaux de peinture et le remplacement du meuble sous évier seront réalisés par nous-même. Deux personnes ont posé leur candidature, nous leur demanderons un dossier pour faire un choix.
e Extincteurs
L'entreprise SICLI est venue contrôler les extincteurs le 05 août 2021. Il n’y avait pas eu de visite depuis 2016. Plusieurs extincteurs sont à changer, le devis s’élève à 1610,30€.
e Entretien chaudière
Suite à l’entretien annuel avant remise en route, des problèmes ont été détectés. Devis de 1587€ de réparations.
e Cimetière
Une journée citoyenne pour l’entretien des cimetières avant la Toussaint est prévue le 16 octobre à 9h avec pot de l’amitié à l'issue. Les pluies de cet été ont beaucoup raviner les cimetières, à voir pour végétaliser ceux-ci afin de retenir la terre.
e Pibou
Lors des réunions précédentes, il était prévu que le pibou ait lieu le 18 septembre 2021. Cela n’est pas possible, vu le contexte sanitaire actuel. Il sera donc reporté au 27 novembre 2021. Ce sont les élus volontaires qui organiseront -et financeront- « la fête » , comme le veut la tradition.
e Tremplin
Deux semaines (39 et 40), du 27/09 au 08/10/2021. Une pour les captages (commune) et le broyage des déchets verts déposés à la déchetterie, l’autre pour les chemins de randonnées (communauté de communes).
e Délimitation des périmètres des captages
L’entreprise DMN Géomètre experts vient le 29 septembre 2021 pour délimiter les périmètres des captages dans Le cadre des Déclaration d’Utilité Publique. e Déchets verts
La déchetterie sera ouverte les samedis 18 et 25 septembre pour le dépôt des déchets verts comme fait en juin.
e Chatserrants
La commune va prendre contact avec une associations qui effectue les stérilisations et le puçage électronique des chats errants. Il est demandé une participation financière par chat.
e La date du prochain conseil municipal sera le mardi 05 octobre 2021.
La séance est levée à 23 heures .
Le maire