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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 25 02 SC SF 025 Dispositif Classe Decouverte Subvention A Locce du Groupe Scolaire du FIL DOR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
VILLE DE TRÉVOUX
nm 4 et ro
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents : 24
Votants : 28
L’AN DEUX MILLE VINGT SIX, LE VINGT CINQ FEVRIER, à DIX NEUF HEURES ET QUINZE
MINUTES, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marc PÉCHOUX,
PRESENTS : Marc PÉCHOUX, Agathe IACOVELLI, Hubert BONNET, Jacques CORMORECHE, Nicole DUGELAY, Philippe BERTHAUD, Andrée GENIN, Claude TRASSARD, France-Line VINCENT, Jean- Marc RIGAUDIE, Béatrice GUERIN, Isabelle, DE CARVALHO, Gaëlle LICHTLÉ, Yann GALLAY, Nicolas
MARCHAND, Aurélien TESSIAUT, Thierry GROSSAT, Tifanny RIBEIRO, Michel RAYMOND, Patrick CHARRONDIERE, Myriam CHIKKI, Adrien LASSERRE, Amina LEGHNIDER, Kévin GAREL.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : Richard SIMMINI à Jacques CORMORECHE, Dominique DESFORGES à Béatrice GUERIN, Dominique PANI-MATHIEU à Agathe IACOVELLI, Guy BRULLAND à Michel RAYMOND.
ABSENT(S) : Jean-Pierre SAINT-CYR.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Il a été, conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Locales procédé à la nomination d’un secrétaire de séance, C.TRASSARD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été
désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
2026 25 02 SC SF 025 DISPOSITIF « CLASSE DECOUVERTE » -- SUBVENTION A L’OCCE DU GROUPE SCOLAIRE DU FIL D'OR
Madame Agathe IACOVELLI, adjointe à l’Education et la Dynamique Commerciale expose que la commune a été saisie par le groupe scolaire du Fil D’Or, d’une demande de financement d’un projet de Classe Découverte. Ce projet concerne 3 classes (1 MS-GS, 1 GS-CP, 1 CE2-CMI), qui souhaitent partir sur le site du Lac des Sapins, à Cublize, les 8 et 9 juin prochains, soit 2 journées et 1 nuitée.
Cette classe découverte concemme 67 élèves qui seront encadrés par 12 accompagnateurs dont les trois enseignantes, deux Atsem, 7 parents.
Le projet pédagogique s’articule principalement autour de la découverte de la nature : - Activité accrobranche (classe de CE2-CM1)
- Activité tir à l’arc (classe de CE2-CMI1)
- Activité nature (classes de MS-GS, GS-CP)
- Activité terre (3 classes)
- Activité course d’orientation (3 classes)
- Veillée contée, accompagnement musical (3 classes)
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260225-20262502SCSF025-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026 Le budget total du séjour s'élève à 8 345 € (soit 134 € par élève) et se décline de la manière suivante :
Transport en bus 1 960 €
Gîte Jean Recorbet (1 nuitée) 1 800 €
Restauration 1394 €
Accrobranche 408 €
Tir à l'arc 384 €
Activité nature 200 €
Activité terre 1386 €
Course d'orientation 63€
Veillée contée 350 €
Film classe verte 300 €
Cadeau surprise classe verte 100 €
Le Sou des écoles participe à hauteur de 3 042 €.
Des ventes de gâteaux, crêpes et 1 tombola ont été organisées pour récolter des fonds et ont rapporté 2 600 €. Les familles participent à hauteur de 1 910 €, soit 30 € par élève.
La Ville propose, ainsi aux enseignantes à l’origine du projet, de prendre en charge la somme de 793 € restante, versée sous la forme d’une subvention à l’'OCCE : cette association offre le support légal permettant aux enseignants et élèves qui le souhaitent, d’ouvrir une coopérative et de gérer de l’argent sur le temps scolaire, dans le but de mener à bien des projets votés en conseil de coopérative. Cette subvention représente 9.5 % du budget global du projet.
Le rapporteur rappelle que la municipalité souhaite soutenir et encourager les écoles dans cette démarche pédagogique.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> ACCORDE une subvention de 793.00 € versée à l’OCCE, en soutien du projet de“ Classe
découverte” initié par l’école du Fil d’Or.
> DIT que les crédits sont prévus au budget 2026.
En mairie, le 25 février 2026
Acte publié le 27 février 2026 Pour extrait conforme
Le Secrétaire de Séance, Le Maire, Claude TRASSARD Marc PECHOUX
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20260225-20262502SCSF025-DE
Date de télétransmission : 27/02/2026
Date de réception préfecture : 27/02/2026