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Déliberation - 2024 14 02 SC SF 010 SUBVENTION A Office Central de Cooperation A Ecole Occe Pour Classes Decouvertes
Document publié le Mardi 13 octobre 2015 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 14 02 SC SF 010 SUBVENTION A Office Central de Cooperation A Ecole Occe Pour Classes Decouvertes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
VILLE DE TRÉVOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents : 23
Votants : 29
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE QUATORZE FEVRIER, à DIX NEUF HEURES ET QUINZE MANUTES, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marc PECHOUX,
PRESENTS : Marc PÉCHOUX, Richard SIMMINL Agathe IACOVELLI, Hubert BONNET, Bernadette
CAUCHOIS, Jacques CORMORECHE, Nicole DUGELAY, Philippe BERTHAUD, Andrée GENIN, Claude TRASSARD, Jean-Marc RIGAUDIE, Béatrice GUERIN, Dominique DESFORGES, Isabelle DE CARVALHO, Yann GALLAY, Aurélien TESSIAUT, Thierry GROSSAT, Jean-Pierre SAINT-CYR, Gaëlle LICHTLÉ Michel RAYMOND, Guy BRÜULLAND, Adrien LASSERRE, Kévin GAREL.
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR : France-Line VINCENT à Aurélien TESSIAUT, Nicolas MARCHAND à Philippe BERTHAUD, Tifanny RIBEIRO à Nicole DUGELAY, Patrick CHARRONDIERE à Michel RAYMOND, Myriam CHIKKI à Kévin GAREL, Amina LEGHNIDER à Guy BRULLAND.
ABSENT(S) : /
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Il a été, conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Locales procédé à la nomination d’un secrétaire de séance, C.TRASSARD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour
remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
2024 14 02 SC SF 010 SUBVENTION À L'OFFICE CENTRAL DE COOPÉRATION À L’ECOLE (OCCE)
POUR DES CLASSES DÉCOUVERTES
Madame Agathe IACOVELLE, adjointe à la jeunesse et à l’éducation, expose à l'assemblée que la commune a été saisie par deux enseignants du groupe scolaire du Fil D’Or, d’une demande de financement d’un projet de Classes Découvertes. Ce projet concerne une classe de MS/GS de maternelle et une classe de CP, qui souhaitent partir sur le site du Lac des Sapins, les 4 et 5 juillet prochains (soit 2 journées et 1 nuitée).
Ces Classes Découvertes s’adressent à 53 élèves, encadrés par 10 accompagnateurs : les deux enseignantes, deux Atsem, cinq parents et une AESH.
Le projet pédagogique de ce séjour s’articule autour de la découverte de la nature, au travers d’activités diverses telles que, notamment :
Un atelier « découverte de la nature » encadré par l’ Association Roannaise de la Protection de la Nature ; Une veillée contée avec accompagnement musical ;
Une initiation à l’équitation ;
Une promenade santé autour du lac.
Le budget total du séjour s’élève à 6 095 €, soit 115 € par élève :
Transport en bus : 1 280 €
Gîte Jean Recorbet (1 nuitée) : 1 554€
Repas : 1235 €
Initiation à l’équitation : 1 140 €
Activité nature : 360 €
Veillée contée : 526 €
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20240214-20241402SCSF010-DE
Date de télétransmission : 16/02/2024
Date de réception préfecture : 16/02/2024
Le financement prévisionnel s’articule ainsi :
Le Sou des écoles participera à hauteur de 300 € ;
Une vente de pizzas a été organisée pour récolter des fonds supplémentaires : elle a rapporté 310 €.
Les familles participent à hauteur de 985 € (soit 18,60 € par élève).
La Ville propose ainsi aux enseignantes à l’origine du projet, de prendre en charge la somme de 4 500 € restante, versée sous la forme d’une subvention à l’'OCCE (Office Central de la Coopération à l’Ecole) : cette association offre le support légal permettant aux enseignants et élèves qui le souhaitent, d'ouvrir une coopérative et de gérer de
l'argent sur le temps scolaire, dans le but de mener à bien des projets votés en conseil de coopérative.
Cette subvention représente ainsi 74 % du budget global du projet.
La rapporteure rappelle que la municipalité souhaite soutenir et encourager les écoles dans cette démarche pédagogique et a de ce fait assoupli le dispositif « Classes Découvertes » présenté dans les délibérations n°127 du
13 octobre 2015 et n°60 du 5 mai 2021.
Cette démarche a été présentée et validée en commission Education du mercredi 24 janvier 2024.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
> ACCORDE l'octroi d’une subvention de 4 500 € versée à l’OCCE, en soutien au projet de « Classes
Découvertes » initié par deux institutrices de l’école du Fil d’Or ;
> DIT que les crédits seront inscrits au Budget 2024.
En mairie, le 14 février 2024
Affiché le 16 février 2024 Pour extrait conforme
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Claude TRASSARD
Accusé de réception en préfecture
001-210104279-20240214-20241402SCSF010-DE
Date de télétransmission : 16/02/2024
Date de réception préfecture : 16/02/2024