Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Conseil Municipal - affiche conseil municipal du 8 juin 2026
Procès Verbal - affiche conseil du 27 avril 2026
Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 4 fevrier 2026
Procès Verbal - afffiche conseil du 20 mars 2026
Procès Verbal - affiche conseil du 7 avril 2025
Procès Verbal - affiche conseil du 27 novembre
Procès Verbal - affiche conseil du 16 octobre 2024
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 4 avril 2022
Procès Verbal - affiche conseil du 4 fevrier 2026
Document publié le Samedi 31 janvier 2026 à 07h55 par la commune de Mormant.
Lien du pdf (Procès Verbal - affiche conseil du 4 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Santé,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
-
Égalité
-
Fraternité
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{Exécution
de l'art.
L.121-10
du
Code
des
Communes}
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
se
réunira
en
séance
__—
ordinaire
.
le}
FN
US
à
49H00
à la
salle
des
fêtes
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
26
novembre
2025
Affaire
n°
1
: Création
de
postes
d'agents
recenseurs
Affaire
n°
2:
Réintégration
au
service
de
médecine
préventive
et
professionnelle
du
centre
de
gestion
de
Seine-et-Marne
Affaire
n°3
:
Achat
de
la
parcelle
A
866
—
1
rue
Maurice
Martin
Affaire
n°
4
: Acquisition
d'un
bien
par
voie
d'expropriation
Affaire
n°
5
:Autorisation
d'engagement
de
dépenses
d'investissement
du
budget
principal
de
la
ville
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
avant
le
vote
du
budget
primitif
2026
Affaire
n°
6
:Eau
potable
—
principe
de
recours
à
la
délégation
de
service
public
Affaire
n°
7
:Assainissement
—
principe
de
recours
à
la
délégation
de
service
public
Affaire
n°
8
: Remboursement
de
frais
Questions
diverses
Décisions
du
Maire
En
mairie,
le
AN.
2076
Le
Maire
20-20-06
18202)
IMPRIMERIES
€
ADMINISTRATIVES
CENTRALES
B,
rue
de
Furstenberg
-
75006
PARIS