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Conseil Municipal - presentation cm v2 0
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Voreppe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - presentation cm v2 0)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
AE
21/12/2023 1/31
CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 décembre 2023 Jeudi 21 décembre 2023AE
RESSOURCES ET MOYENS RESSOURCES ET MOYENS
ÉCONOMIE ÉCONOMIE
INTERCOMMUNALITÉ ET INTERCOMMUNALITÉ ET
NOUVELLES TECHNOLOGIE NOUVELLES TECHNOLOGIEAE
21/12/2023 3/31
FINANCESAE
21/12/2023 4/31
Budget principal – Autorisation d’ordonnancer
les dépenses d’investissement 2024
● Afin de permettre le paiement des factures d’investissement du budget principal avant le
vote du budget primitif 2024, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à ordonnancer 25% des dépenses d’investissement ouverts au budget 2023, soit :
Chapitre
20 – Immobilisations incorporelles
204 – Subventions d’équipement versées
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations reçues en affectation 0,00 € 0,00 €
23 – Immobilisations en cours
Total dépenses d’équipement
10 – Dotations, fonds divers et réserves
13 – Subventions d’investissement 0,00 € 0,00 €
18 – Compte de liaison 0,00 € 0,00 €
26 – Participations et créances rattachées 0,00 € 0,00 €
27 – Autres immobilisations financières 0,00 € 0,00 €
020 – Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €
Total dépenses financières
45 – Opérations pour comptes de tiers
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
Budget 2023
(hors reports)
Ouverture
anticipée pour
2024
73 000,00 € 18 250,00 €
95 000,00 € 23 750,00 €
2 346 254,00 € 586 563,50 €
2 187 786,00 € 546 946,50 €
4 702 040,00 € 1 175 510,00 €
1 037 965,17 € 259 491,29 €
1 037 965,17 € 259 491,29 €
43 000,00 € 10 750,00 €
5 783 005,17 € 1 445 751,29 €AE
21/12/2023 5/31
Budget annexe « Voreppe LE CAP » –
Autorisation d’ordonnancer les dépenses
d’investissement 2024
● Afin de permettre le paiement des factures d’investissement du budget principal avant le
vote du budget primitif 2024, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à ordonnancer 25% des dépenses d’investissement ouverts au budget 2023, soit :
Chapitre
20 – Immobilisations incorporelles 0,00 € 0,00 €
204 – Subventions d’équipement versées 0,00 € 0,00 €
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations reçues en affectation 0,00 € 0,00 €
23 – Immobilisations en cours 0,00 € 0,00 €
Total dépenses d’équipement
10 – Dotations, fonds divers et réserves 0,00 € 0,00 €
13 – Subventions d’investissement 0,00 € 0,00 €
18 – Compte de liaison 0,00 € 0,00 €
26 – Participations et créances rattachées 0,00 € 0,00 €
27 – Autres immobilisations financières 0,00 € 0,00 €
020 – Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €
Total dépenses financières 0,00 € 0,00 €
45 – Opérations pour comptes de tiers 0,00 € 0,00 €
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
Budget 2023
(hors reports)
Ouverture
anticipée pour
2024
28 950,00 € 7 237,50 €
28 950,00 € 7 237,50 €
28 950,00 € 7 237,50 €V& VILLE DE "OTÉPPE
21/12/2023 6/31
Budget annexe « Voreppe Énergies
Renouvelables » – Autorisation d’ordonnancer
les dépenses d’investissement 2024
● Afin de permettre le paiement des factures d’investissement du budget principal avant le
vote du budget primitif 2024, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à ordonnancer 25% des dépenses d’investissement ouverts au budget 2023, soit :
Chapitre
20 – Immobilisations incorporelles
204 – Subventions d’équipement versées 0,00 € 0,00 €
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations reçues en affectation 0,00 € 0,00 €
23 – Immobilisations en cours
Total dépenses d’équipement
10 – Dotations, fonds divers et réserves 0,00 € 0,00 €
13 – Subventions d’investissement 0,00 € 0,00 €
18 – Compte de liaison 0,00 € 0,00 €
26 – Participations et créances rattachées 0,00 € 0,00 €
27 – Autres immobilisations financières 0,00 € 0,00 €
020 – Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €
Total dépenses financières 0,00 € 0,00 €
45 – Opérations pour comptes de tiers 0,00 € 0,00 €
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
Budget 2023
(hors reports)
Ouverture
anticipée pour
2024
6 000,00 € 1 500,00 €
23 000,00 € 5 750,00 €
270 997,00 € 67 749,25 €
299 997,00 € 74 999,25 €
299 997,00 € 74 999,25 €AE
21/12/2023 7/31
Complément délibération n°9380 –
Renouvellement de la garantie partielle
d'emprunt – Société d’habitation des Alpes –
Opération « Bellevue 2 » – 8 logements PLUS
➢ Complément à la délibération n°9380 du 15 décembre 2022 : page « Annexe à la
délibération » non transmise
➢ Garantie d’emprunt accordée en 2007 à la Société d’Habitation des Alpes
➢ Montant de 134 430,01 € = 20 % d’un emprunt d’un montant de 672 150,05 € auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations
➢ Objectif : optimiser sa dette => réaménagement de certains prêts avec la Banque des
Territoires
➢ demande de la la Banque des Territoires d’une nouvelle délibération de garantie
d’emprunt
➢ Pas de modification du montant et de la quotité garantis
➢ Prêt désormais indexé sur Livret A +1,35 %. Auparavant indexé sur l’inflationAE
21/12/2023 8/31
Finances – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) –
Reconduction convention d’audit et de conseil en
aménagement du territoire avec la société LEYTON CTR
➢ Rappel conventions :
○ Rémunération au % sur les recettes supplémentaires (plafonnée à 25 000 €)
- 2021 : 7 % recettes supplémentaires : 90 591,10 € (Rémunération CTR : 5 690, 21 € HT)
- 2022 : 6 % recettes supplémentaires : 101 195,50 € (Rémunération CTR : 6 071,73 € HT)
- 2023 : 6 % recettes supplémentaires : 115 250 € estimés (Rémunération CTR : 6 915 € HT)
➢ Proposition :
○ Convention sur 2 ans : 2024 / 2025
○ Rémunération de la société LEYTON CTR (plafonnée à 39 999 € HT) : 6 % des recettesAE
21/12/2023 9/31
RESSOURCES HUMAINESAE
21/12/2023 10/31
Ressources humaines – Modification du
tableau des effectifs
Pôle Aménagement durable du Territoire et Urbanisme – Service Bâtiment Il est proposé la suppression d’un contrat de projet, catégorie A à temps complet pour une durée de 3 ans, renouvelable dans la limite de 6 ans créé par délibération n°9417 du 30 mars 2023
● Pôle Education – Périscolaire et Jeunesse – Encadrement périscolaire
Proposition de création de 14 postes titulaires du cadre d’emploi des Adjoints techniques à temps non complet à hauteur de 18% d’un temps complet (surveillance des repas scolaires)
● Pôle Direction générale – Affaires générales
Dans le cadre du recensement de la population, il est proposé le recrutement de 22 agents vacataires sur la période du recensement du 2 janvier 2024 au 17 février 2024. Rémunération => délibération n°9507 du 23/11/23
● Pôle Culture et Animation de la Vie locale – Service Sport et équipements sportifs
Dans le cadre d’un besoin de service d’anticipation d’un départ à la retraite, il est proposé : la création d’un poste titulaire du cadre d’emploi des Educateurs des activités physiques et sportives à temps completAE
21/12/2023 11/31
Ressources humaines – Modification du
tableau des effectifs
● Pôle Direction générale – Affaires générales
Dans le cadre du recensement de la population, il est proposé de prendre un renfort sur les missions d’accueil :
● Création d’un emploi non permanent relevant du cadre d’emploi des Adjoints administratifs
à temps non complet à hauteur de 50% pour une durée d’un mois pendant la période de recensement.
Dans le cadre d’un départ en mutation, il est proposé :
● la suppression d’un poste titulaire du grade d’adjoint administratif principal 2ème classe
à temps complet à la date de départ effectif (27 février 2024)
● la création d’un poste titulaire du cadre d’emploi des adjoints administratifs à temps
complet (agent d’état civil/affaires générales)AE
21/12/2023 12/31
Ressources humaines – Modification de la
mise en œuvre des 1607 heures
● Terminologie de la Délibération du 19 décembre 2019 doit être modifiée sur demande de la
Préfecture
● Choix de la collectivité de parler de Congés spécifiques en 2019
● « conversion » des jours de congés spécifiques en RTT
● 39h45 => 25 jours de congés annuels + 26 jours de RTT
● 36h => 25 jours de congés annuels + 5 jours de RTT
● Services annualisés = 1607h
● Jour de solidarité
● Un jour de RTT en moins pour les formats 36h et 39h45
● Inclus dans l’annualisation
● Ecole de musique : journée à réaliserAE
21/12/2023 13/31
Ressources humaines – Modification de la
mise en œuvre des 1607 heures
● Jours de fractionnement
● Dispositions légales suivantes :
1°) 2 semaines consécutives doivent obligatoirement être posées sur la période comprise entre le 1er mai et le 31 octobre
2°) En dehors de cette période :
• 5, 6 ou 7 jours de congés entre le 1er novembre et le 30 avril => 1 jour de congé supplémentaire
• au moins 8 jours de congés entre le 1er novembre et le 30 avril => 2 jours de congés supplémentairesVILLE DE
"OTÉPPE 6
TRANSITION ÉCOLOGIQUE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
PUBLIC PUBLIC
URBANISME URBANISME
CADRE DE VIE CADRE DE VIE
MOBILITÉ MOBILITÉVILLE DE
OTEPPE
31/03/2022 : Vote du lancement de la
mise à jour des tableaux de classement
28/03/2024 : Vote du du tableau de
classement des voiries Communales
21/12/2023 : Approbation projet de plan
et des tableaux de classement des voies
communales et chemins ruraux
21/12/2023 15/31
Espace public – Approbation du projet de plan et des tableaux
de classement des voies communales et chemins ruraux – Mise à l’enquête publique du projet
➢ Procédure :VILLE DE
"OTÉPPE 6
21/12/2023 16/31
ÉDUCATION ÉDUCATION
PÉRISCOLAIRE PÉRISCOLAIRE
JEUNESSE JEUNESSEVILLE DE
"OTÉPPE 6
21/12/2023 17/31
Organisation du temps scolaire
pour la rentrée 2024
● La démarche de renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) a été l’occasion de
réinterroger l’Organisation du temps scolaire (OTS). Une réunion publique a été organisée le 4/10/23, l’occasion d’évoquer les différents enjeux autour du rythme de l’enfant. Les parents ont été invités à l’occasion d’un sondage à se prononcer pour la rentrée 2024/2025. Les familles ont été favorables à un retour à 4 jours à 68,3%. Le taux de participations a été significatif avec 50,34 %.
● Sur cette base, le Comité de pilotage du PEDT s’est réuni à deux reprises, les échanges
ont permis de dégager une proposition respectueuse du cadre réglementaire, de l’intérêt des élèves et des besoins pédagogiques selon les âges, à savoir :
● Pour les maternelles : 8h30 - 11h30 / 13h30 - 16h30
● Pour les élémentaires : 8h30 - 11h45 / 13h45 - 16h30
● Cette organisation sera soumise aux votes des conseils d’écoles exceptionnels, avant
transmission du dossier de modification au Directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN).AE
21/12/2023 18/31
CULTURE CULTURE
ANIMATION ANIMATION
SPORT SPORT
ASSOCIATIONS ASSOCIATIONS
RELATIONS RELATIONS
INTERNATIONALES INTERNATIONALESAE
21/12/2023 19/31
CULTUREAE
21/12/2023 20/31
Vie Locale – Subvention exceptionnelle pour le
93ème Régiment d’Artillerie de Montagne
➢ Participation à l’organisation des 100 ans du 93ème Régiment d’Artillerie de Montagne
➢ Montant 500 €VILLE DE
OTEPPE
— Propositions de tronçons à labelliser PDIPR
——— |tinéraire PDIPR à délabelkser |
pus POIPR existant à conserver
! Limites communales
21/12/2023 21/31
Culture – Validation Plan départemental des
itinéraires de promenade et de randonnée
(PDIPR)AE
21/12/2023 22/31
Culture – Cinéma Le Cap - Tarification
➢ Suite à un contrôle de la trésorerie, une délibération doit-être prise afin de regrouper la
totalité des tarifs du cinéma.
TARIFS CINEMA LE CAP
Exonération 0,00 € Dispositifs scolaires 3,00 € Scolaires hors dispositif 3,50 €
4,00 €
Films animation moins d’une heure 4,00 € Tarifs moins de 14 ans 4,00 € Ciné Seniors 4,00 € Soirées spéciales 4,50 € Tarif normal 6,50 €
5,50 €
Pass Culture individuel 5,50 € Pass Région 5,00 € Ticket Action Cinéma 5,50 € Carte Tatoo 4,00 € Abonnement 5 places 25,00 € Abonnement 10 places 50,00 €
Groupe constitué sur réservations (associations, centre de
loisirs…)
Tarif réduit (famille nombreuse, étudiant,personne en
situation de handicap, personne relevant des minimas
sociaux)AE
21/12/2023 23/31
Culture – Convention de prestation de service
pour la gestion technique de la médiathèque
de Voreppe pour l’année 2023
➢ Convention prestation de service pour la gestion technique de la médiathèque de
Voreppe pour l’année 2023, entre le Pays Voironnais et la Ville de Voreppe
➢ Objectif
○ Prestation d’entretien et de fonctionnement du bâtiment dénommé « médiathèque
Stravinsky » assurées par la ville pour le compte de la CAPV :
● Maintenance système d’alarme,
● Prêt de matériel,
● Tâches administratives inhérentes à ces missions
○ Prestations à la charge de la CAPV
● Contrat des prestations qui étaient historiquement externalisées par la Ville ainsi
que la gestion du bâtiment,
● L’assurance du bâtiment et de son contenu, fournitures, services directement liés
à l’exercice de la compétence lecture publique.
➢ Durée
○ 1er janvier au 31 décembre 2023AE
21/12/2023 24/31
COMMANDE PUBLIQUE COMMANDE PUBLIQUEAE
21/12/2023 25/31
Commande publique – Bilan des marchés et
avenants du 3ème trimestre 2023
Marchés passés entre le 01/07/2023 et le 30/09/2023
Collectivité : commune
Type de contrat : Marché public
Instance : COMAPA
Objet Titulaire Montant HT Notification
Travaux 15/06/2023 04/07/2023
Travaux Ordinaire 07/06/2023 20/09/2023
Travaux Ordinaire 07/06/2023 20/09/2023
Type
d'opération
Forme de
marché
Date de
l’instance
Travaux de confortement
de 4 ponts
A tranches
optionnelles
Entreprise
GANTELET-
GALABERTHIER
274 592,00 €
Raccordements de 2
ensembles immobiliers au
réseau de chaleur de
Voreppe
Lot n° 01 : réseau de
chaleur
SADE - Compagnie
Générale de
Travaux
d'Hydraulique
(CGTH) SA
65 937,00 €
Raccordements de 2
ensembles immobiliers au
réseau de chaleur de
Voreppe
Lot n° 02 : sous-station
ENTREPRISE
SALLEE 32 104,76 €AE
21/12/2023 26/31
Commande publique – Bilan des marchés et
avenants du 3ème trimestre 2023
Avenants passés entre le 01/07/2023 et le 30/09/2023
Collectivité : Commune
Type de contrat : Marché public
Instance : COMAPA
Date de la notification : 07/07/2023
Objet de la consultation
SERRALU 8,22 % 04/05/2023
TOUTENVERT 04/05/2023
titulaire du
marché
Montant
initial du
marché HT
Montant HT
avenant
Montants
avenants
précédents
Montant du
marché après
avenant HT
% avenants /
montant
initial
N°
avenant
Date de
l’instance
Restructuration du
groupe scolaire Debelle -
Phase 2b construction
école maternelle et
réhabilitation restauration
Lot 12 : Métallerie -
Serrurerie
102 681,00 € 5 170,00 € 3 270,00 € 111 121,00 € Avenant N°2
Restructuration du
groupe scolaire Debelle -
Phase 2b construction
école maternelle et
réhabilitation restauration
Lot 2 : Terrassement -
VRD - Améngaments
extérieurs
236 018,90 € 29 655,00 € 60 152,10 € 325 826,00 €
38,5 %
(33,55 % travaux
complémentaires R2322-
11 et 4,50 %
modifications de faibles
montant R2194-8)
Avenant
N°2AE
21/12/2023 27/31
Décision Administrative Décision AdministrativeVérins
21/12/2023 28/31
Vie locale – Tarification des salles festives et
salles de réunion au 1er février 2024
➢ Augmentation de 4 % selon l’indice INSEE applicables au 1er février 2024
SALLES DE REUNIONS Tarif Voreppe Delta en € Tarif Hors Voreppe Delta en €
Roger Salles
(75 m²)
Journée : 139 €
Demi-journée : 71 €
5 €
3 €
Journée : 192 €
Demi-journée : 97 €
7 €
4 €
Pierre Rappin
(70 m²)
Journée : 130 €
Demi-journée : 67 €
5 €
3 €
Journée : 180 €
Demi-journée : 90 €
7 €
3 €
Mathieu Locatelli
(70 m²)
Journée : 130 €
Demi-journée : 67 €
5 €
3 €
Journée : 180 €
Demi-journée : 90 €
7 €
3 €
Volouise
(60 m²)
Journée : 112 €
Demi-journée : 56 €
4 €
2 €
Journée : 156 €
Demi-journée : 77 €
6 €
3 €
Xavier Jouvin
(50 m²)
Journée : 94 €
Demi-journée : 48 €
4 €
2 €
Journée : 128 €
Demi-journée : 64 €
5 €
2 €
Salle de danse
(Roize – 85 m²)
Journée : 160 €
Demi-journée : 79 €
6 €
3 €
Journée : 218 €
Demi-journée : 108 €
8 €
4 €
Mondragon
(20 m²)
Journée : 38 €
Demi-journée : 18 €
1 €
1 €
Journée : 52 €
Demi-journée :25 €
2 €
1 €AE
21/12/2023 29/31
Vie locale – Tarification des salles festives et
salles de réunion au 1er février 2024
SALLES FESTIVES Delta en € Tarif Hors Voreppe Delta en €
2 €
Tarif Voreppe
Salle A.Pugnot
(170 m²)
Journée : 374 €
Journée suppl : 188 €
Demi-journée : 262 €
Réveillon : 703 €
(25 et 31 décembre)
14 €
7 €
10 €
27 €
Journée : 562 €
Journée suppl : 281 €
Demi-journée : 393 €
Réveillon : 1 054 €
(25 et 31 décembre)
22 €
11 €
15 €
41 €
Chevalon
(120 m²)
Journée : 281 €
Journée suppl : 140 €
Demi-Journée : 196 €
Réveillon : 527 €
(25 et 31 décembre)
11 €
5 €
8 €
20 €
Journée : 421 €
Journée suppl : 211 €
Demi-Journée : 295 €
Réveillon : 789 €
(25 et 31 décembre)
16 €
8 €
11 €
30 €
Arrosoir
600 m²
Tarifs semaine
Journée : 1 123 €
journée suppl. : 562 €
Demi-journée : 786 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 1 292 €
WE 2 jours : 1 938 €
WE 3 jours : 2 583 €
Réveillon : 2 325 €
(25 et 31 décembre)
43 €
22 €
30 €
50 €
75 €
99 €
89 €
Tarifs semaine
Journée : 1 685 €
journée suppl. : 842 €
Demi-journée : 1 179 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 1 938 €
WE 2 jours : 2 907 €
WE 3 jours : 3 875 €
Réveillon : 3 488 €
(25 et 31 décembre)
65 €
32 €
45 €
75 €
112 €
149 €
134 €
Arrosoir
400 m²
Tarifs semaine
Journée : 749 €
journée suppl. : 374 €
Demi-journée : 524 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 861 €
WE 2 jours : 1 292 €
WE 3 jours : 1 722 €
Réveillon : 1 550 €
(25 et 31 décembre)
29 €
14 €
20 €
33 €
50 €
66 €
60 €
Tarifs semaine
Journée : 1 123 €
journée suppl. : 562 €
Demi-journée : 786 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 1 292 €
WE 2 jours : 1 938 €
WE 3 jours : 2 583 €
Réveillon : 2 325 €
(25 et 31 décembre)
43 €
22 €
30 €
50 €
75 €
99 €
89 €
Arrosoir
200 m²
Tarifs semaine
Journée : 374 €
journée suppl. : 188 €
Demi-journée : 262 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 431 €
WE 2 jours : 646 €
WE 3 jours : 861 €
Réveillon : 775 €
(25 et 31 décembre)
14 €
8 €
10 €
17 €
25 €
33 €
30 €
Tarifs semaine
Journée : 562 €
journée suppl. : 281 €
Demi-journée : 393 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 646 €
WE 2 jours : 969 €
WE 3 jours : 1 292 €
Réveillon : 1 163 €
(25 et 31 décembre)
22 €
11 €
15 €
25 €
37 €
50 €
45 €
Arrosoir
Office Traiteur Forfait : 57 €AE
21/12/2023 30/31
Merci de votre attentionAE
21/12/2023 31/31
Bonnes fêtes de fin d’année