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Conseil Municipal - presentation cm v2 0
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Voreppe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - presentation cm v2 0)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
AE
21/12/2023 1/31
CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 décembre 2023 Jeudi 21 décembre 2023 AE
RESSOURCES ET MOYENS RESSOURCES ET MOYENS
ÉCONOMIE ÉCONOMIE
INTERCOMMUNALITÉ ET INTERCOMMUNALITÉ ET
NOUVELLES TECHNOLOGIE NOUVELLES TECHNOLOGIE AE
21/12/2023 3/31
FINANCES AE
21/12/2023 4/31
Budget principal – Autorisation d’ordonnancer
les dépenses d’investissement 2024
● Afin de permettre le paiement des factures d’investissement du budget principal avant le
vote du budget primitif 2024, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à ordonnancer 25% des dépenses d’investissement ouverts au budget 2023, soit :
Chapitre
20 – Immobilisations incorporelles
204 – Subventions d’équipement versées
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations reçues en affectation 0,00 € 0,00 €
23 – Immobilisations en cours
Total dépenses d’équipement
10 – Dotations, fonds divers et réserves
13 – Subventions d’investissement 0,00 € 0,00 €
18 – Compte de liaison 0,00 € 0,00 €
26 – Participations et créances rattachées 0,00 € 0,00 €
27 – Autres immobilisations financières 0,00 € 0,00 €
020 – Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €
Total dépenses financières
45 – Opérations pour comptes de tiers
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
Budget 2023
(hors reports)
Ouverture
anticipée pour
2024
73 000,00 € 18 250,00 €
95 000,00 € 23 750,00 €
2 346 254,00 € 586 563,50 €
2 187 786,00 € 546 946,50 €
4 702 040,00 € 1 175 510,00 €
1 037 965,17 € 259 491,29 €
1 037 965,17 € 259 491,29 €
43 000,00 € 10 750,00 €
5 783 005,17 € 1 445 751,29 € AE
21/12/2023 5/31
Budget annexe « Voreppe LE CAP » –
Autorisation d’ordonnancer les dépenses
d’investissement 2024
● Afin de permettre le paiement des factures d’investissement du budget principal avant le
vote du budget primitif 2024, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à ordonnancer 25% des dépenses d’investissement ouverts au budget 2023, soit :
Chapitre
20 – Immobilisations incorporelles 0,00 € 0,00 €
204 – Subventions d’équipement versées 0,00 € 0,00 €
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations reçues en affectation 0,00 € 0,00 €
23 – Immobilisations en cours 0,00 € 0,00 €
Total dépenses d’équipement
10 – Dotations, fonds divers et réserves 0,00 € 0,00 €
13 – Subventions d’investissement 0,00 € 0,00 €
18 – Compte de liaison 0,00 € 0,00 €
26 – Participations et créances rattachées 0,00 € 0,00 €
27 – Autres immobilisations financières 0,00 € 0,00 €
020 – Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €
Total dépenses financières 0,00 € 0,00 €
45 – Opérations pour comptes de tiers 0,00 € 0,00 €
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
Budget 2023
(hors reports)
Ouverture
anticipée pour
2024
28 950,00 € 7 237,50 €
28 950,00 € 7 237,50 €
28 950,00 € 7 237,50 € V& VILLE DE "OTÉPPE
21/12/2023 6/31
Budget annexe « Voreppe Énergies
Renouvelables » – Autorisation d’ordonnancer
les dépenses d’investissement 2024
● Afin de permettre le paiement des factures d’investissement du budget principal avant le
vote du budget primitif 2024, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à ordonnancer 25% des dépenses d’investissement ouverts au budget 2023, soit :
Chapitre
20 – Immobilisations incorporelles
204 – Subventions d’équipement versées 0,00 € 0,00 €
21 – Immobilisations corporelles
22 – Immobilisations reçues en affectation 0,00 € 0,00 €
23 – Immobilisations en cours
Total dépenses d’équipement
10 – Dotations, fonds divers et réserves 0,00 € 0,00 €
13 – Subventions d’investissement 0,00 € 0,00 €
18 – Compte de liaison 0,00 € 0,00 €
26 – Participations et créances rattachées 0,00 € 0,00 €
27 – Autres immobilisations financières 0,00 € 0,00 €
020 – Dépenses imprévues 0,00 € 0,00 €
Total dépenses financières 0,00 € 0,00 €
45 – Opérations pour comptes de tiers 0,00 € 0,00 €
TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
Budget 2023
(hors reports)
Ouverture
anticipée pour
2024
6 000,00 € 1 500,00 €
23 000,00 € 5 750,00 €
270 997,00 € 67 749,25 €
299 997,00 € 74 999,25 €
299 997,00 € 74 999,25 € AE
21/12/2023 7/31
Complément délibération n°9380 –
Renouvellement de la garantie partielle
d'emprunt – Société d’habitation des Alpes –
Opération « Bellevue 2 » – 8 logements PLUS
➢ Complément à la délibération n°9380 du 15 décembre 2022 : page « Annexe à la
délibération » non transmise
➢ Garantie d’emprunt accordée en 2007 à la Société d’Habitation des Alpes
➢ Montant de 134 430,01 € = 20 % d’un emprunt d’un montant de 672 150,05 € auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations
➢ Objectif : optimiser sa dette => réaménagement de certains prêts avec la Banque des
Territoires
➢ demande de la la Banque des Territoires d’une nouvelle délibération de garantie
d’emprunt
➢ Pas de modification du montant et de la quotité garantis
➢ Prêt désormais indexé sur Livret A +1,35 %. Auparavant indexé sur l’inflation AE
21/12/2023 8/31
Finances – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) –
Reconduction convention d’audit et de conseil en
aménagement du territoire avec la société LEYTON CTR
➢ Rappel conventions :
○ Rémunération au % sur les recettes supplémentaires (plafonnée à 25 000 €)
- 2021 : 7 % recettes supplémentaires : 90 591,10 € (Rémunération CTR : 5 690, 21 € HT)
- 2022 : 6 % recettes supplémentaires : 101 195,50 € (Rémunération CTR : 6 071,73 € HT)
- 2023 : 6 % recettes supplémentaires : 115 250 € estimés (Rémunération CTR : 6 915 € HT)
➢ Proposition :
○ Convention sur 2 ans : 2024 / 2025
○ Rémunération de la société LEYTON CTR (plafonnée à 39 999 € HT) : 6 % des recettes AE
21/12/2023 9/31
RESSOURCES HUMAINES AE
21/12/2023 10/31
Ressources humaines – Modification du
tableau des effectifs
Pôle Aménagement durable du Territoire et Urbanisme – Service Bâtiment Il est proposé la suppression d’un contrat de projet, catégorie A à temps complet pour une durée de 3 ans, renouvelable dans la limite de 6 ans créé par délibération n°9417 du 30 mars 2023
● Pôle Education – Périscolaire et Jeunesse – Encadrement périscolaire
Proposition de création de 14 postes titulaires du cadre d’emploi des Adjoints techniques à temps non complet à hauteur de 18% d’un temps complet (surveillance des repas scolaires)
● Pôle Direction générale – Affaires générales
Dans le cadre du recensement de la population, il est proposé le recrutement de 22 agents vacataires sur la période du recensement du 2 janvier 2024 au 17 février 2024. Rémunération => délibération n°9507 du 23/11/23
● Pôle Culture et Animation de la Vie locale – Service Sport et équipements sportifs
Dans le cadre d’un besoin de service d’anticipation d’un départ à la retraite, il est proposé : la création d’un poste titulaire du cadre d’emploi des Educateurs des activités physiques et sportives à temps complet AE
21/12/2023 11/31
Ressources humaines – Modification du
tableau des effectifs
● Pôle Direction générale – Affaires générales
Dans le cadre du recensement de la population, il est proposé de prendre un renfort sur les missions d’accueil :
● Création d’un emploi non permanent relevant du cadre d’emploi des Adjoints administratifs
à temps non complet à hauteur de 50% pour une durée d’un mois pendant la période de recensement.
Dans le cadre d’un départ en mutation, il est proposé :
● la suppression d’un poste titulaire du grade d’adjoint administratif principal 2ème classe
à temps complet à la date de départ effectif (27 février 2024)
● la création d’un poste titulaire du cadre d’emploi des adjoints administratifs à temps
complet (agent d’état civil/affaires générales) AE
21/12/2023 12/31
Ressources humaines – Modification de la
mise en œuvre des 1607 heures
● Terminologie de la Délibération du 19 décembre 2019 doit être modifiée sur demande de la
Préfecture
● Choix de la collectivité de parler de Congés spécifiques en 2019
● « conversion » des jours de congés spécifiques en RTT
● 39h45 => 25 jours de congés annuels + 26 jours de RTT
● 36h => 25 jours de congés annuels + 5 jours de RTT
● Services annualisés = 1607h
● Jour de solidarité
● Un jour de RTT en moins pour les formats 36h et 39h45
● Inclus dans l’annualisation
● Ecole de musique : journée à réaliser AE
21/12/2023 13/31
Ressources humaines – Modification de la
mise en œuvre des 1607 heures
● Jours de fractionnement
● Dispositions légales suivantes :
1°) 2 semaines consécutives doivent obligatoirement être posées sur la période comprise entre le 1er mai et le 31 octobre
2°) En dehors de cette période :
• 5, 6 ou 7 jours de congés entre le 1er novembre et le 30 avril => 1 jour de congé supplémentaire
• au moins 8 jours de congés entre le 1er novembre et le 30 avril => 2 jours de congés supplémentaires VILLE DE
"OTÉPPE 6
TRANSITION ÉCOLOGIQUE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
PUBLIC PUBLIC
URBANISME URBANISME
CADRE DE VIE CADRE DE VIE
MOBILITÉ MOBILITÉ VILLE DE
OTEPPE
31/03/2022 : Vote du lancement de la
mise à jour des tableaux de classement
28/03/2024 : Vote du du tableau de
classement des voiries Communales
21/12/2023 : Approbation projet de plan
et des tableaux de classement des voies
communales et chemins ruraux
21/12/2023 15/31
Espace public – Approbation du projet de plan et des tableaux
de classement des voies communales et chemins ruraux – Mise à l’enquête publique du projet
➢ Procédure : VILLE DE
"OTÉPPE 6
21/12/2023 16/31
ÉDUCATION ÉDUCATION
PÉRISCOLAIRE PÉRISCOLAIRE
JEUNESSE JEUNESSE VILLE DE
"OTÉPPE 6
21/12/2023 17/31
Organisation du temps scolaire
pour la rentrée 2024
● La démarche de renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) a été l’occasion de
réinterroger l’Organisation du temps scolaire (OTS). Une réunion publique a été organisée le 4/10/23, l’occasion d’évoquer les différents enjeux autour du rythme de l’enfant. Les parents ont été invités à l’occasion d’un sondage à se prononcer pour la rentrée 2024/2025. Les familles ont été favorables à un retour à 4 jours à 68,3%. Le taux de participations a été significatif avec 50,34 %.
● Sur cette base, le Comité de pilotage du PEDT s’est réuni à deux reprises, les échanges
ont permis de dégager une proposition respectueuse du cadre réglementaire, de l’intérêt des élèves et des besoins pédagogiques selon les âges, à savoir :
● Pour les maternelles : 8h30 - 11h30 / 13h30 - 16h30
● Pour les élémentaires : 8h30 - 11h45 / 13h45 - 16h30
● Cette organisation sera soumise aux votes des conseils d’écoles exceptionnels, avant
transmission du dossier de modification au Directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN). AE
21/12/2023 18/31
CULTURE CULTURE
ANIMATION ANIMATION
SPORT SPORT
ASSOCIATIONS ASSOCIATIONS
RELATIONS RELATIONS
INTERNATIONALES INTERNATIONALES AE
21/12/2023 19/31
CULTURE AE
21/12/2023 20/31
Vie Locale – Subvention exceptionnelle pour le
93ème Régiment d’Artillerie de Montagne
➢ Participation à l’organisation des 100 ans du 93ème Régiment d’Artillerie de Montagne
➢ Montant 500 € VILLE DE
OTEPPE
— Propositions de tronçons à labelliser PDIPR
——— |tinéraire PDIPR à délabelkser |
pus POIPR existant à conserver
! Limites communales
21/12/2023 21/31
Culture – Validation Plan départemental des
itinéraires de promenade et de randonnée
(PDIPR) AE
21/12/2023 22/31
Culture – Cinéma Le Cap - Tarification
➢ Suite à un contrôle de la trésorerie, une délibération doit-être prise afin de regrouper la
totalité des tarifs du cinéma.
TARIFS CINEMA LE CAP
Exonération 0,00 € Dispositifs scolaires 3,00 € Scolaires hors dispositif 3,50 €
4,00 €
Films animation moins d’une heure 4,00 € Tarifs moins de 14 ans 4,00 € Ciné Seniors 4,00 € Soirées spéciales 4,50 € Tarif normal 6,50 €
5,50 €
Pass Culture individuel 5,50 € Pass Région 5,00 € Ticket Action Cinéma 5,50 € Carte Tatoo 4,00 € Abonnement 5 places 25,00 € Abonnement 10 places 50,00 €
Groupe constitué sur réservations (associations, centre de
loisirs…)
Tarif réduit (famille nombreuse, étudiant,personne en
situation de handicap, personne relevant des minimas
sociaux) AE
21/12/2023 23/31
Culture – Convention de prestation de service
pour la gestion technique de la médiathèque
de Voreppe pour l’année 2023
➢ Convention prestation de service pour la gestion technique de la médiathèque de
Voreppe pour l’année 2023, entre le Pays Voironnais et la Ville de Voreppe
➢ Objectif
○ Prestation d’entretien et de fonctionnement du bâtiment dénommé « médiathèque
Stravinsky » assurées par la ville pour le compte de la CAPV :
● Maintenance système d’alarme,
● Prêt de matériel,
● Tâches administratives inhérentes à ces missions
○ Prestations à la charge de la CAPV
● Contrat des prestations qui étaient historiquement externalisées par la Ville ainsi
que la gestion du bâtiment,
● L’assurance du bâtiment et de son contenu, fournitures, services directement liés
à l’exercice de la compétence lecture publique.
➢ Durée
○ 1er janvier au 31 décembre 2023 AE
21/12/2023 24/31
COMMANDE PUBLIQUE COMMANDE PUBLIQUE AE
21/12/2023 25/31
Commande publique – Bilan des marchés et
avenants du 3ème trimestre 2023
Marchés passés entre le 01/07/2023 et le 30/09/2023
Collectivité : commune
Type de contrat : Marché public
Instance : COMAPA
Objet Titulaire Montant HT Notification
Travaux 15/06/2023 04/07/2023
Travaux Ordinaire 07/06/2023 20/09/2023
Travaux Ordinaire 07/06/2023 20/09/2023
Type
d'opération
Forme de
marché
Date de
l’instance
Travaux de confortement
de 4 ponts
A tranches
optionnelles
Entreprise
GANTELET-
GALABERTHIER
274 592,00 €
Raccordements de 2
ensembles immobiliers au
réseau de chaleur de
Voreppe
Lot n° 01 : réseau de
chaleur
SADE - Compagnie
Générale de
Travaux
d'Hydraulique
(CGTH) SA
65 937,00 €
Raccordements de 2
ensembles immobiliers au
réseau de chaleur de
Voreppe
Lot n° 02 : sous-station
ENTREPRISE
SALLEE 32 104,76 € AE
21/12/2023 26/31
Commande publique – Bilan des marchés et
avenants du 3ème trimestre 2023
Avenants passés entre le 01/07/2023 et le 30/09/2023
Collectivité : Commune
Type de contrat : Marché public
Instance : COMAPA
Date de la notification : 07/07/2023
Objet de la consultation
SERRALU 8,22 % 04/05/2023
TOUTENVERT 04/05/2023
titulaire du
marché
Montant
initial du
marché HT
Montant HT
avenant
Montants
avenants
précédents
Montant du
marché après
avenant HT
% avenants /
montant
initial
N°
avenant
Date de
l’instance
Restructuration du
groupe scolaire Debelle -
Phase 2b construction
école maternelle et
réhabilitation restauration
Lot 12 : Métallerie -
Serrurerie
102 681,00 € 5 170,00 € 3 270,00 € 111 121,00 € Avenant N°2
Restructuration du
groupe scolaire Debelle -
Phase 2b construction
école maternelle et
réhabilitation restauration
Lot 2 : Terrassement -
VRD - Améngaments
extérieurs
236 018,90 € 29 655,00 € 60 152,10 € 325 826,00 €
38,5 %
(33,55 % travaux
complémentaires R2322-
11 et 4,50 %
modifications de faibles
montant R2194-8)
Avenant
N°2 AE
21/12/2023 27/31
Décision Administrative Décision Administrative Vérins
21/12/2023 28/31
Vie locale – Tarification des salles festives et
salles de réunion au 1er février 2024
➢ Augmentation de 4 % selon l’indice INSEE applicables au 1er février 2024
SALLES DE REUNIONS Tarif Voreppe Delta en € Tarif Hors Voreppe Delta en €
Roger Salles
(75 m²)
Journée : 139 €
Demi-journée : 71 €
5 €
3 €
Journée : 192 €
Demi-journée : 97 €
7 €
4 €
Pierre Rappin
(70 m²)
Journée : 130 €
Demi-journée : 67 €
5 €
3 €
Journée : 180 €
Demi-journée : 90 €
7 €
3 €
Mathieu Locatelli
(70 m²)
Journée : 130 €
Demi-journée : 67 €
5 €
3 €
Journée : 180 €
Demi-journée : 90 €
7 €
3 €
Volouise
(60 m²)
Journée : 112 €
Demi-journée : 56 €
4 €
2 €
Journée : 156 €
Demi-journée : 77 €
6 €
3 €
Xavier Jouvin
(50 m²)
Journée : 94 €
Demi-journée : 48 €
4 €
2 €
Journée : 128 €
Demi-journée : 64 €
5 €
2 €
Salle de danse
(Roize – 85 m²)
Journée : 160 €
Demi-journée : 79 €
6 €
3 €
Journée : 218 €
Demi-journée : 108 €
8 €
4 €
Mondragon
(20 m²)
Journée : 38 €
Demi-journée : 18 €
1 €
1 €
Journée : 52 €
Demi-journée :25 €
2 €
1 € AE
21/12/2023 29/31
Vie locale – Tarification des salles festives et
salles de réunion au 1er février 2024
SALLES FESTIVES Delta en € Tarif Hors Voreppe Delta en €
2 €
Tarif Voreppe
Salle A.Pugnot
(170 m²)
Journée : 374 €
Journée suppl : 188 €
Demi-journée : 262 €
Réveillon : 703 €
(25 et 31 décembre)
14 €
7 €
10 €
27 €
Journée : 562 €
Journée suppl : 281 €
Demi-journée : 393 €
Réveillon : 1 054 €
(25 et 31 décembre)
22 €
11 €
15 €
41 €
Chevalon
(120 m²)
Journée : 281 €
Journée suppl : 140 €
Demi-Journée : 196 €
Réveillon : 527 €
(25 et 31 décembre)
11 €
5 €
8 €
20 €
Journée : 421 €
Journée suppl : 211 €
Demi-Journée : 295 €
Réveillon : 789 €
(25 et 31 décembre)
16 €
8 €
11 €
30 €
Arrosoir
600 m²
Tarifs semaine
Journée : 1 123 €
journée suppl. : 562 €
Demi-journée : 786 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 1 292 €
WE 2 jours : 1 938 €
WE 3 jours : 2 583 €
Réveillon : 2 325 €
(25 et 31 décembre)
43 €
22 €
30 €
50 €
75 €
99 €
89 €
Tarifs semaine
Journée : 1 685 €
journée suppl. : 842 €
Demi-journée : 1 179 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 1 938 €
WE 2 jours : 2 907 €
WE 3 jours : 3 875 €
Réveillon : 3 488 €
(25 et 31 décembre)
65 €
32 €
45 €
75 €
112 €
149 €
134 €
Arrosoir
400 m²
Tarifs semaine
Journée : 749 €
journée suppl. : 374 €
Demi-journée : 524 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 861 €
WE 2 jours : 1 292 €
WE 3 jours : 1 722 €
Réveillon : 1 550 €
(25 et 31 décembre)
29 €
14 €
20 €
33 €
50 €
66 €
60 €
Tarifs semaine
Journée : 1 123 €
journée suppl. : 562 €
Demi-journée : 786 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 1 292 €
WE 2 jours : 1 938 €
WE 3 jours : 2 583 €
Réveillon : 2 325 €
(25 et 31 décembre)
43 €
22 €
30 €
50 €
75 €
99 €
89 €
Arrosoir
200 m²
Tarifs semaine
Journée : 374 €
journée suppl. : 188 €
Demi-journée : 262 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 431 €
WE 2 jours : 646 €
WE 3 jours : 861 €
Réveillon : 775 €
(25 et 31 décembre)
14 €
8 €
10 €
17 €
25 €
33 €
30 €
Tarifs semaine
Journée : 562 €
journée suppl. : 281 €
Demi-journée : 393 €
Tarifs week-end
WE 1 jour : 646 €
WE 2 jours : 969 €
WE 3 jours : 1 292 €
Réveillon : 1 163 €
(25 et 31 décembre)
22 €
11 €
15 €
25 €
37 €
50 €
45 €
Arrosoir
Office Traiteur Forfait : 57 € AE
21/12/2023 30/31
Merci de votre attention AE
21/12/2023 31/31
Bonnes fêtes de fin d’année