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Compte-Rendu - 260513 PROCES VERBAL
Document publié le Mercredi 13 mai 2026 par la commune de Mœurs-Verdey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 260513 PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
LA
Es DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de MŒURS-VERDEY
1, rue des Marnières
51120 MOEURS - VERDEY du mercredi 13 mai 2026 Æ 03.26.81.48.24
mairie moeurs-verdey@wanadoo.fr
Ouverture secrétariat
le lundi de 9h30 à 11h30
le mercredi de 17h00 à 19h00
La réunion a débuté le 13 mai 2026 à 19h00 sous la présidence du Maire, Monsieur POUZIER Claude.
Membres présents :
Monsieur BAUDRY Jean-Louis
Monsieur BOLLOT Thierry
Monsieur BORKOWSKA Michel
Madame BORKOWSKA Virginie
Madame BOUATOU Annie
Madame BOULANGER Véronique
Madame GONDKO Josette
Monsieur MAILLARD Franck
Monsieur POUZIER Claude
Membres absents représentés :
Membres absents :
Madame DE BONNAY Lise
Madame LOHOUNME Sidonie
Secrétaire de séance : Madame BOUATOU Annie
Le quorum (plus de la moitié des 11 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Le conseil municipal adopte à l'unanimité le compte rendu de la séance du 14 avril 2026
Ordre du jour :
*__ CANDIDATURES POUR LES COMMISSIONS DE LA CCSSOM
*__ PLANNING DES COMMISSIONS COMMUNALES
°_ PRÉPARATION DU 14 JUILLET
Compte-rendu réunion du conseil du mercredi 13 mai 2026 - page 1 /3 + __ Candidatures pour les commissions de la CCSSOM
N° Intitulé Membres
Finances et évaluation des .
1 politiques publiques BOUATOU Annie 2 Infrastructures, bâtiments et MAILLARD Franck défense incendie BORKOWSKA Michel
B . : DE BONNAY Lise 3 Éducation / jeunesse GONDKO Josette
Moyens généraux, communication se
4 et mutualisation BORKOMSKA Mirgine
Développement économique et BOULANGER
5 attractivité du territoire Nernique _ BORKOWSKA Virginie
6 Equipements sportifs, et culturels BAUDRY Jean-Louis
communautaires MAILLARD Franck . BORKOWSKA Michel 7 Eau, assainissement, GEMAPI POUZIER Claude
8 Affaires sociales, solidarité et BOUATOU Annie
santé GONDKO Josette
Développement durable et déchets : 9 ménagers BOLLOT Thierry
+ __ Planning des commissions communales
Intitulé commission Prochaine réunion
Animation Mercredi 20 mai — 19 :00
Patrimoine / Voierie Mercredi 27 mai — 20 :00
Communication Mercredi 17 juin — 16 :30
Finances
Les « ainés »
Salle communale
Suivi travaux
Verdey
Mercredi 20 mai - 18h00
église
+ __ Préparation du 14 juillet
o Programme
e Lundi 13 juillet : Barbecue + Sono
e Mardi 14 juillet : Rondelle + Jeux + Lâcher ballons
o Organisation
°e Sera précisée en commission
NB : il faudra veiller à ce que la rondelle soit terminée avant le lâcher de ballons
Questions diverses
Logement communal de Mœurs n°1
Le maire informe que le logement n°1 de Mœurs sera libéré pour le 31 mai 2026. Il faut chercher un
nouveau locataire qui soit éligible à l'APL. Franck Maillard indique qu'une candidate s'est déjà faite
connaître mais que ne pouvant joindre le fils de la locataire (tuteur), on ne peut organiser de visite.
Compte-rendu réunion du conseil du mercredi 13 mai 2026 - page 2 /3 Compte rendu du conseil communautaire
Lors du conseil communautaire, les conseillers communautaires ont abordé différents points.
Tout d'abord, ils ont répartis 329 postes (titulaires et suppléants) au sein de 23 structures tant
départementales que régionales.
Ensuite, ils ont voté les taux de fiscalité. Le choix de la stabilité a été fait et ainsi, les taux de fiscalité
n'augmenteront pas.
Enfin, il a été évoqué l'ouverture des commissions thématiques le 18 mai, commissions ouvertes aux
conseillers municipaux de l'ensemble des communes membres.
Propositions sur les formations
Le maire rappelle que tout conseiller municipal peut bénéficier de formations en lien avec l'exercice de ses
missions.
Ilindique que 2 modes financement sont ouverts :
e Financement par la commune
e Financement par le Droit Individuel à la Formation d'Élu (DIF)
Pour bénéficier de ces crédits, qu'ils soient communaux ou nationaux, les formations choisies doivent être
agréées par le ministre chargé des collectivités territoriales (cf. Répertoire des formations liées à l'exercice
du mandat d’élu local - arrêté du 13 avril 2023 en vigueur au 15 mai 2026).
Concernant le DIF, chaque élu bénéficie d'un crédit annuel de 400€. Pour en bénéficier, il faut s'inscrire sur
«www.moncompteformation.gouv.fr ».
Ces formations sont organisées par différents organismes, notamment pour la Marne l'association des
maires de la Marne.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 20h30.
Madame BOUATOU Anni
e séance
Compte-rendu réunion du conseil du mercredi 13 mai 2026 - page3 /3