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Arrêté - 1C
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Arrêté - 1C)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 26/12/2025
Reçu en préfecture le 26/12/2025 Û 5
Publié le JAN 226
ID : 022-212200547-20251218-DEL03_18122025-DE
ERQUY L'air qu'il vous faut !
PLAN LOCAL D'URBANISME
LISTE DES PIECES DU DOSSIER
Révision générale arrêtée le: 18/12/2025
Révision générale approuvée le :
Conforme aux lois portant Engagement \CL/#
National pour l'Environnement
(Grenelle 2), ALUR, ELAN, Climat &
Résilience et Zéro Artificialisation Nette Envoyé en préfecture le 26/12/2025
Reçu en préfecture le 26/12/2025
Publié le
ID : 022-212200547-20251218-DEL03_18122025-DE
1. Délibérations (3 pièces)
1A. Délibération d'arrêt du projet de PLU
1B. Annexe au bilan de la concertation
1C. Liste des pièces du dossier
2. Rapport de présentation (4 pièces)
2A. Rapport de présentation — tome 1 — Diagnostic
2B. Rapport de présentation — tome 2 — État initial de l'Environnement 2C. Rapport de présentation — tome 3 — Justification des choix
2D. Rapport de présentation — tome 4 — Évaluation environnementale
3. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (1 pièce)
3. Projet d'Aménagement et de Développement Durables
4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (2 pièces)
4A. Orientations d'Aménagement et de Programmation
4B. Annexe à l'Orientation d'Aménagement et de Programmation trame verte et bleue
5. Règlement graphique (8 pièces)
5A. Règlement graphique — Plan d'ensemble
5B. Règlement graphique — Nord-ouest d'Erquy
5C. Règlement graphique — Nord-est d'Erquy
5D. Règlement graphique — Ouest d'Erquy
5E. Règlement graphique — Est d'Erquy
5F. Règlement graphique — Sud-ouest d'Erquy
5G. Règlement graphique — Sud-est d'Erquy
5H. Règlement graphique — Sud d’'Erquy
6. Règlement écrit (1 pièce)
6. Règlement écrit
7.Annexes (27 pièces)
7A. Servitudes d'utilité publique
7A1. Plan servitudes d'utilité publique
7A2. Liste des servitudes d'utilité publique
7A3. Site patrimonial remarquable (SPR)
7A3.1. SPR — Rapport de présentation
7A3.2. SPR — Plans de secteurs
7A3.3. SPR — Règlement S1
7A3.4. SPR — Règlement S2
PLU - Liste des pièces du dossier Page 2 sur 3 Envoyé en préfecture le 26/12/2025 05
Reçu en préfecture le 26/12/2025 JAN 2026
Publié le
ID : 022-212200547-20251 218-DEL03_18122025-DE
7A3.5. SPR — Annexe 1
7A3.6. SPR — Annexe 2
7A3.7. SPR — Annexe 3
7A3.8. SPR — Diagnostic
7A4. Plan de prévention des risques d'inondation et de submersion marine
(PPRi-sm)
7A4.1. PPRi-sm — Arrêté
74.2. PPRi-sm — Note de présentation
7A4.3. PPRi-sm — Règlement
7A4.4. PPRi-sm — Zonage réglementaire
74.5. PPRi-sm — Carte aléa référence
7A4.6. PPRi-sm — Carte aléa 100 ans
7B. Annexes diverses
7B1. Secteurs d'obligation de résidence principale
7B2. Périmètres liés au droit de préemption
7B3. Arrêté Secteurs d'Information sur les Sols (SIS)
7B4. Arrêté de classement voies bruyantes
7B5. Arrêté des Zones de Présomption de Prescription Archéologiques
(ZPPA)
7B6. Étude — Inventaire des arbres singuliers
7B7. Étude — Délimitation de l'érosion du trait de côte
7C. Annexes sanitaires
7C1. Rapport — Annexes sanitaires
7C2. Plan eau potable
7C3. Plan eaux pluviales
7C4. Plans eaux usées
PLU - Liste des pièces du dossier
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