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Procès Verbal - 71 Proces Verbal Conseil Municipal du 8 avril
Compte-Rendu - 08 Proce s Verbal Conseil municipal du jeudi
Procès Verbal - 76 Proces Verbal Conseil Municipal du 14 octobre 2021 Ville de Valdahon
Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 76 Proces Verbal Conseil Municipal du 14 octobre 2021 Ville de Valdahon)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Aménagement du territoire,
VILLE DE VALDAHON
Département du Doubs
V/AIDAHON
Compte-rendu
Affiché à la Mairie de Séance du Jeudi 14 octobre Visé par :
Valdahon le : Salie d'Honneur — Hôtel de Ville - Valdahon Le Maire de Valdahon 20/10/2021 Sylvie LE HIR
Conseillers municipaux en exercice : 29
Le Conseil Municipal, convoqué le 7 octobre 2021, s’est réuni à la salle d'Honneur de l'Hôtel de Ville - 1 Rue de l'Hôtel de Ville — 25800 Valdahon, sous la présidence de M. Pierre BENOIT, par délégation du Maire empêché.
La séance est ouverte à 20h05 et levée à 21h00.
Etaient présents : M. Pierre BENOIT, Mme Rachel DIGARD, M. Morgan PERRIN, Mme Dominique GUILLEUX, M. Bernard LAPOIRE, Mme Morgane OUDOT, Mme Christiane KONIG, M. Michel PARRENIN, Mme Marie-Hélène
BALLEE, M. Éric GIRAUD, Mme Colette LOMBARD, Mme Annie PONÇOT, M. Gérard FAIVRE, Mme Agnès MARGUET, Mme Henriette PROST-TOURNIER.
Etaient absents : Mme Sylvie LE HIR, M. Salih KURT, M. Stéphane LESCURE, Mme Gaëlle JOBERT, M. Bruno DIRAND, Mme Tiphanie CALAIS, M. Didier MOULIN, Mme Josiane CHAUVIN, M. Florent MANZONI, Mme Martine
CART-GRANDJEAN, M. Noël Perrot, Mme Martine COLLETTE, M. Didier DUMONT, M. Bernard ANDREZ.
Secrétaire de séance : M. Bernard LAPOIRE
Procurations de vote :
Mandant/Mandataire : S. KURT/M. PERRIN ; G. JOBERT/A. MARGUET ; B. DIRAND/H. PROST-TOURNIER ; D. MOULIN/B. LAPOIRE ; J. CHAUVIN/D.GUILLEUX ; F. MANZONHC. KONIG ; M. CART-GRANDJEAN/R. DIGARD ; N. PERROT/C. LOMBARD ; M. COLLETTE/G. FAIVRE ; D. DUMONT/MH BALLEE ; B. ANDREZ/P. BENOIT.
Mairie ... 1 rue ce l'rôtel Ville — BP 37 — 26000 VALDAHON
Ç 2331502388 maredvaidehon.onre € ww vadahont:.cont Builledevaldaho “eraires d'ouverture au public : du lunci au vendredi : ce 9 à 12h etde 14h à 18hetle
med de Ja à 12h
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE ssssssrressncrnensasnne sssssersoseeseneses ssnsseseennenneeeessesessenne .3
1. DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2021... cnsvsansvouesesesus nos sosossonuue Den nn en nonp sons sas ssnaesaasss 3
2. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 - MODALITÉS D'ORGANISATION ET DES AGENTS RECENSEURS 3
DOMAINE ET PATRIMOINE mnsrrrrnnrrnrnnerssoscenenencsnceeconsosecsnssconcessesesessesceseesnssseennessssouse À
3. BAIL MAISON HUMBERT / ADAPEI {ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES
HANDICAPÉES MENTALES) ses ssssssesssenooasnsescenesseossnnosesonenenssonennsseoneneeenonosccsenessenensnssesenssssonenss 4
URBANISME snnrsensrsesssnesesesesesnnne ssnnennene esse sneenenen nee eeessseseennseeeeeeeessssenee serres À
4, SERVITUDE DE PASSAGE DE RÉSEAUX HUMIDES SUR LA PARCELLE AB 244 ss ssssssssensesessonsssse À
AFFAIRES SCOLAIRES ss ssasassonssnssncansnssnsnnosensessesensessnsecsnsnonnensnssncesnoseusneesssesesee D
5, AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE VALDAHON........5
FINANCES... snnssn esse ennenene ces ssosessenecsessrnsesnveesssensenen esnsnsssnsnesesceoscavenes es nessseenesesessssses 5
6. DM N°8 : SUBVENTION DETR -- MAISON COMBE BOURDON ss sessnsrsesses snesensesesesssessssseovssssssseses 5
7. DM 9 — DÉPENSES IMPRÉVUES D'INVESTISSEMENT (DIT INV}) : MATÉRIEL ESPACES VERTS. ses ssessonvunus 5
8. BUDGET « LES PARISIENNES D ? sn sssnrnssoesessonneenenensonssesronseeneeennnrosevenesenssesesonveneenesseseovensnenoes 6
9, BUDGET PRINCIPAL - DM°11 — OUVERTURE DE CRÉDIT — ACHAT DE MATÉRIEL POUR LE MARCHÉ DE NOËL 6
INFORMATIONS DU MAIÏRE ns asassascusnssnansnseunneosenecosnaseannnoncnnsessessssesenesessssasvessuss À
Mairie 1 rue ce l'Hôtel de Ville — BP 37 - 26800 VALDAHON |
KL 0331562388 mareBvaidahon con ÉD ww vadahon.con 1 @Villedevaidahon ##illedevaidahon “Horaires d'ouverture au public : du han au vendredi: ce 9 à 12h et de 14h à 18hetle samedi de Sn à 12r ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2021.
Rapporteur : Pierre BENOIT
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Monsieur Pierre BENOIT :
- ouvre la séance du Conseil Municipal,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus en séance.
À lunanimité, le Conseil Municipal :
- nomme M. Bernard LAPOIRE comme secrétaire de séance,
- approuve le compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 9 septembre 2021
Rapport adopté à Funanimité : Pour: 26 Contre : 0 Abstention : 0
2. Recensement de la population 2022 - Modalités d'organisation et des agents recenseurs Rapporteur : Pierre BENOIT
La crise de la Covid-19 ayant empêché le déroulement du recensement des communes de moins de 10 000 habitants, initialement prévu en janvier 2021, l'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a décidé de reporter d’une année la collecte. Par conséquent, nos services, par le biais du coordonnateur communal, s’activent donc dès à présent pour mettre en place cette nouvelle enquête qui se déroulera du 20 janvier au 19 février 2022.
Les personnes recensées auront cette année à nouveau la possibilité d'effectuer la démarche sur internet.
Les objectifs du recensement sont :
# d'établir une population légale.
s de fournir des données socio géographiques détaillées sur les individus et les logements pour de nombreuses zones géographiques ;
a de constituer une base de sondage pour les enquêtes de l'INSEE réalisées ultérieurement auprès des ménages.
Le paragraphe Ill de Farticle 156 de la loi « démocratie de proximité » confie aux communes la responsabilité de l'organisation des enquêtes de recensement de la population. Le Conseil municipal confie au Maire le soin de préparer et de réaliser l'enquête.
Au cours de la campagne de recensement, le coordonnateur communal sera l'interlocuteur privilégié de l'INSEE et travaillera avec un superviseur nommé par l'INSEE.
Le point prévu sur la rémunération est retiré de l'ordre du jour, je vous propose d'en délibérer dans un prochain conseil. En effet, hier une réunion a eu lieu avec l'INSEE, aussi en fonction des plans de charges de chaque recenseur et les rémunérer de manière juste et équitable nous devons revoir les modalités en mettant en place une part fixe et une part variable lié aux prestations réalisées. Différentes simulations doivent être réalisées pour fixer les montants.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
* Donne délégation à Madame le Maire pour l'organisation des opérations de recensement en 2022 ;
« Autorise Madame le Maire à désigner Madame Füsun FLAMBART comme coordonnateur communal principal et Monsieur Nicolas MONIER comme coordonnateur communal suppléant, qui seront les interlocuteurs privilégiés de INSEE et qui assureront l'encadrement et le suivi des agents recenseurs ;
Mairie — + rue ce l'ibtel Mille — BP 37 « 26800 VALDAHON o9815c2388 madevaldiahon.con ÉS wa veldahon con @Nitledevaldahon Horaires d'ouverture au public : du lunc au vendredi: ce 9h à 42h et de 14h à f8hetle
Milledevaidahon
medi de Sn à 12r « Autorise Madame le Maire à recruter les agents recenseurs vacataires en renfort des services communaux pour assurer les opérations de collecte sur le terrain pour le recensement de la population
Rapport adopté à Funanimité : Pour : 26 Contre : 0 Abstention : 0
DOMAINE ET PATRIMOINE
3. Bail Maison Humbert / ADAPEI (Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales)
Rapporteur : Rachel DIGARD
Le départ des médecins dans leur nouveau cabinet a laissé un espace disponible dans le rez-de- chaussée de la Maison Humbert à la location. L'ADAPEI du Doubs installée au premier étage souhaite profiter de ces nouveaux locaux pour étendre ses activités.
L'association s'engage à reprendre l'ensemble des compteurs existants ainsi que les contrats inhérenis au nom de l'ADAPEI.
ils souhaitent pouvoir avoir un bail pour une durée pérenne afin d'exercer leurs fonctions sur le secteur du Valdahon.
il est proposé que le loyer soit équivalent à la somme des deux loyers en cours soit 1950 € au total.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
-__ Approuve l'occupation par l'ADAPEI de la totalité de la Maison Humbert avec reprise des contrats à la charge de l'occupant pour un loyer mensuel de 1950€ et une facturation de l'entretien de l'extérieur (tonte et déneigement) par les services communaux avec une facturation trimestrielle.
-__ Autorise Madame le Maire à signer tous les documents afférents
Rapport adopté à l'unanimité : Pour: 21 Contre : 0 Abstention : 5
URBANISME
4. Servitude de passage de réseaux humides sur la parcelle AB 244 Rapporteur : Pierre BENOIT
Un permis de construire a été accordé le 06 septembre 2021 au nom de M. Guillaume GERVAIS et
Mme. Coralie GIRARDET, pour la construction d’une maison individuelle rue des Coquelicots. Le pétitionnaire doit se raccorder au réseau public existant. La parcelle concernée n'est pas desservie directement, il convient de créer une servitude de passage des réseaux humides sur la parcelle communale AB 244 pour pouvoir effectuer le raccordement sur le collecteur public.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Créée la servitude de passage des réseaux humides sur la parcelle AB 244 pour
desservir la future maison de M GERVAIS et Mme GIRARDET.
Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 26 Contre : 0 ÂAbstention : 0
Wairie ... 1 ue ce OR e Mile - BP 37 — 26800 VALDAHON
& oss1se20s D mareGvaaroncor ÉD www vadahon.cum Ê @Viledevaidahon ###willedevaidahon Horaires d'ouverture av publie : du an au vendredi: ce 9+ à 12h et de 14h à 13hetle same de 9 à 12F AFFAIRES SCOLAIRES
5, Avenant à la convention piuriannuelle pour la gestion de l’Accueil de Loisirs de Valdahon Rapporteur : Pierre BENOIT
Comme annoncé en information par Madame le Maire lors du Conseil municipal du 9 septembre dernier, la municipalité a rencontré les communes bénéficiant des écoles vaidahonnaise au sujet de la tarification
de +20% appliquée aux extérieurs à Valdahon dans le cadre de la convention d'Accueil de Loisirs avec Familles Rurales. Au terme de l'échange, il a été convenu que cette tarification ne serait pas appliquée aux familles, mais que les communes participeront à l'avenir au fonctionnement des bâtiments (cf. restaurant scolaire/périscolaire).
Toutefois, il sera demandé à Familles rurales de bien vouloir établir chaque année un état des enfants pris en charge et venant de l'extérieur.
Dès lors, un avenant à la convention pluriannuelle pour la gestion de l'Accueil de Loisirs de Valdahon, avec Familles Rurales, a été rédigé afin de matérialiser cet accord.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- __ Approuve l'avenant à la convention pluriannuelle pour la gestion de l'Accueil de Loisirs de Valdahon,
- Autorise Madame le Maire à signer tous les documents afférents.
Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 26 Contre : 0 Abstention : 9
FINANCES
6. DM N°8 : Subvention DETR - Maison Combe Bourdon
Rapporteur : Rachel DIGARD
Suite aux travaux de rénovation de la Maison de la Combe Bourdon une demande de subvention a été déposée auprès des services de la Préfecture. Dans le cadre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR), 13 755.09 € ont été attribués à cette opération. Les crédits n'étant pas prévus au budget, il est proposé au Conseil Municipal de procéder à leur ouverture :
Compte 1341 opération 2104 fonction 020 pour 13 755. €
Et de modifier les comptes 021 et 023 pour la même somme.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la DM n°8.
Rapport adopté à l'unanimité : Pour: 26 Contre : 0 Abstention : 0
7. DM 9 - Dépenses imprévues d'investissement (DI INV) : matériel espaces verts Rapporteur : Pierre BENOIT
Le souffleur S2 utilisé par le service des espaces verts étant hors service il convient de procéder à son remplacement.
Un devis de 700 € TTC a été établi.
En conséquence, il convient d'ouvrir les crédits au compte 2158 fonction 810, pour un montant de 700 €. Cette somme sera prise sur les dépenses imprévues.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la DM n°9,
Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 26 Contre : 0 Abstention : 0
Mairie + rue ce l'Hôtel de Ville - 66 37 ... 26900 VALDARHON |
& 0381520588 mareuathonoure res vaidahon.com À @Villedevaldahon Sféuilledevaldahon “Horaires d'ouverture au public : du lun au vendredi: ce Sh à 13hetde 14h à t8het le samedi de Sn à 12h 8. Budget « Les Parisiennes » :
Rapporteur : Pierre BENOIT
Clôture du budget annexe
Par délibération en date du 28 mai 2009 le Conseil municipal approuvait la création d’un lotissement dénommé « Les Parisiennes ». Sur une superficie totale de 7605 m2, ce lotissement a été divisé en 15 lots. Le bilan financier est le suivant :
Dépenses Recettes
Acquisitions de terrains 54 904.44 € | Vente de terrains 290 769.82 €
Travaux d'aménagement 261 288.14 € | Produits divers 11 722.53 €
Frais divers 1.70 € 2.14 €
Total 316 194.28 € | Total 302 494.49 €
ll en ressort un résultat négatif de — 13 699.79 € qui doit être pris en charge par le budget principal par l'émission d'un mandat au compte 6521 pour le budget principal et l'émission d'un titre au compte 7522 pour le budget annexe « Les Parisiennes ».
Aussi les transferts de crédits suivants sont nécessaires :
DM 1 : budget annexe « Les Parisiennes »,
o Compte 774 en recettes pour — 13 700 €
o Compte 7552 en recettes pour + 13 700 €
DM 10 : budget principal
o Compte 657363 en dépenses pour — 13 700 €
o Compte 6521 en dépenses pour + 13 700 €
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Approuve le bilan définitif de cette opération et la clôture du Budget annexe «es Parisiennes » au 31/12/2021 ainsi que la prise en compte du résultat négatif de : — 13 699.79 € par le budget principal de la ville.
-__ Autorise Monsieur le Trésorier à procéder aux écritures correspondantes.
Rapport adopté à l'unanimité : Pour: 26 Contre : 0 Abstention : 0
9. Budget Principal - DM°11 - Ouverture de crédit - Achat de matériel pour ie Marché de Noël
Rapporteur : Morgan PERRIN
L'achat de barrières de type Héras, du matériel électrique et un complément d’iluminations s'avère nécessaire pour la bonne organisation du Marché de Noël, ces équipements pouvant être utiles pour
d'autres manifestations.
Cependant, les crédits relatifs à cette dépense n'ayant pas été inscrits en dépense d'investissement du
budget, il est proposé d’en ouvrir pour un montant de 19 000 € TTC.
Cette somme sera prise sur l'excédent budgétaire.
Au vu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la DM n° 11.
Rapport adopté à l’unanimité : Pour: 26 Contre : 0 Abstention : 6
Maire — rue ce l'hôtel de Ville - BP 37 — 26800 VALDAROSI
L 0331562388 manual honor É he) RATIO IN #3 OVilledevaldaho Horaires d'ouverture au putiic : du lu au vendredi: ce 9h à 1%h et de 14h à 15hetle s #illedevaidahon
net de Sa 4 12r :. INFORMATIONS DU MAIRE
e La Direction Départementale du Territoire (DDT) a validé le principe de prolongation de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) comme délibéré en avril 2021, mais en réduisant le calendrier à 3 années. L’Ad’Ap devra donc se terminer en 2023 et non pas en 2024 comme présenté en avril.
e Agenda
Mois Date/actions
Septembre : Mercredi 15 : comité de liaison avec le camp militaire
Octobre
Novembre
Décembre
0331562388 rarietvaldahon.cor dr ah. cents OVilledevaliahon
“craires d'ouverture au public : du flunci au vendredi: ce Sr à 12h et de 14h à 13hetle
Vendredi 17 : rencontre opérateurs (Lidl, Mac do, Burger King, cellules commerciales) déplacement transformateur électrique secteur Gros Chêne Samedi 18 / Dimanche 19 : journées du patrimoine
Mardi 21 : 10H 1° Comité de Projets Petites Villes de Demain
Mardi 28 : CAO Maître d'œuvre paysagiste aménagement public : Altitude 35 retenu
Mercredi 29 : dispositif gendarmerie Participation Citoyenne
Vendredi 1° : publications offres d'emploi agents polyvalents services techniques, gestion budgétaire/comptable (+ 2 1/2 journée Odile BULLE)
Vendredi 1%: marche Octobre rose
Mardi £ : restitution phase finale étude mobilité Axurban
Mercredi 6 : parking Ménétrier validation de la phase APD/commande DCE
: Mercredi 6 : fin de la publication offre d'emploi DGS
Lundi 11 : publication offres d'emploi Conseiller numérique (maison des services : contrat 2 ans, agent d'accueil (CDD 6 mois)
Mardi 12 : lancement de l'étude aménagement public avec le maitre d'œuvre Altitude 35
Lundi 18 octobre : étude diagnostic en marchant avec Altitude 35
Mardi 19 octobre : quai Bus de la gare validation APD/commande DCE
Mardi 19 octobre : CAO/achats Maître d'œuvre Pôle Lavoisier (4 candidats)
Jeudi 21 octobre : réunion publique PLUI
Engagement travaux rue du Pont
Consultation travaux : parking Ménétrier / quai bus
Engagement des études maîtrise d'œuvre Lavoisier
Comité de pilotage PVD : suivi du projet + financeurs
3-12 décembre : Marché de Noël
Le Maire,
Sylvie LE HIR
Mairie - 1 rue ce l'hôtel Ville — RP 37 — 26800 VALDAHON
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med de Sn à 12r