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unknown - Communauté de communes - La Plaine du Nord Loiret - COMPTE RENDU 13102020
Document publié le Mardi 13 octobre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Plaine du Nord Loiret - COMPTE RENDU 13102020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret
3 Rue de l’Avenir - 45480 Bazoches-les-Gallerandes
Tel 02 38 39 60 38 - fax 02 38 39 62 33 - Courriel : contact@cc-plaine-nord-loiret.fr
Réunion de Conseil
Communautaire
13 octobre 2020
Compte-Rendu Conseil Communautaire du 13 octobre 2020 2
L’an deux mil vingt, le 13 octobre, le Conseil Communautaire de la Plaine du Nord Loiret dûment convoqué le 7 octobre 2020, s’est réuni au sein de la salle polyvalente à Bazoches les Gallerandes sous la présidence de Monsieur Martial BOURGEOIS, Président.
Membres en exercice : 26 Pouvoir(s) :3 Votants : 25
Présents : MM. LIROT Jean-Marc, GAUCHER Dominique, CHACHIGNON Alain (fondé du pouvoir de M. THIBAULT Serge), CHOFFY Patrick, ROUSSEAU Pierre, POINCLOUX Daniel, POISSON Bertrand, BRISSON Jean-Louis, BOURGEOIS Martial, MALON Stéphane, CHAMBRIN Michel (fondé du pouvoir de Mme LACOMBE Roselyne), VILLARD André ; MMES CHATELAIN Danièle, DECOUX Annick ( fondée du pouvoir de Mme GAZANGEL Emmanuelle), LEBLOND Valérie, DUPRÉ Céline, SANTERRE Carole, IMBAULT Chantal, DELBECQ Stelly, BRUCHET Delphine, PETIT Christine, REGNIEZ Sophie
Absents excusés : MMES GAZANGEL Emmanuelle, LACOMBE Roselyne, MM. THIBAULT Serge, LEBRET Olivier
Secrétaire de séance : Mme DUPRÉ Céline
Le compte-rendu de la séance du 15 Septembre est approuvé à l’unanimité
Ordre du Jour
1. Approbation du rapport annuel 2019 du SPANC
Le rapport d’activité 2019 du SPANC est présenté par Emmanuelle RATTEZ, technicienne SPANC. A l’unanimité, le Conseil Communautaire prend acte de la présentation et approuve le rapport d’activité du SPANC de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret pour l’exercice 2019.
2. Approbation du rapport annuel 2019 du SITOMAP
Après avoir pris connaissance du rapport annuel 2019 du SITOMAP, le conseil communautaire décide de l’approuver à l’unanimité.
3. Présentation par le développeur économique d’un règlement relatif aux aides financières
M. Philippe AUBRY, développeur économique au sein de l’entente économique du Nord Loiret, explique à l’assemblée l’intérêt de disposer d’un règlement d’aides économiques pour les entreprises du territoire. Plusieurs pistes en matière d’aides économiques sont proposées.
M. André VILLARD quitte la séance à 19h10.
4. Participation financière aux classes transplantées
Il est proposé au conseil communautaire de renouveler la participation financière de la CCPNL aux départs en classes de mer, découverte ou montagne, organisées par les écoles du territoire pour l’année scolaire 2020/2021.
Après un avis favorable de la commission scolaire en date du 29 septembre, le conseil communautaire décide, à l’unanimité, de fixer la participation financière de la CCPNL comme suit : 50% du montant du séjour, déduction faite de la participation financière du Conseil Conseil Communautaire du 13 octobre 2020 3
Départemental ; et plafonnée à hauteur de 175 € par élève pour une classe découverte ou de mer, et 300 € par élève pour une classe de neige.
A l’unanimité, le conseil communautaire décide de participer à l’ensemble des demandes en classes transplantées (soit 8 départs).
5. Désignation du délégué élus au sein du CNAS
Le Président rappelle que la communauté de communes adhère au Comité National d’Action Sociale (CNAS). Cette association loi 1901 à but non lucratif est un organisme d’action sociale de portée nationale pour la Fonction Publique Territoriale.
Suite au renouvellement du conseil communautaire, il est nécessaire de désigner un nouveau représentant pour le collège « ELUS ». Ainsi, à l’unanimité, le conseil communautaire désigne M. Michel CHAMBRIN, représentant « ELUS » au sein du CNAS pour la nouvelle mandature.
6. Affaires diverses
- Marché « Entretien des locaux du Gymnase » : un marché d’entretien des locaux du gymnase a été lancé. La date de remise des offres était fixée au 05 Octobre. La Commission d’Appel d’Offres s’est réunie ce jour. Le marché, d’une durée d’un an et renouvelable 3 fois, a ainsi été attribué à la société ONET. Le montant du contrat s’élève à 11 695.80 € pour la 1ère année. Dans le cadre de sa délégation, le Président signera ce marché.
- Subvention du conseil départemental relatif au référencement social : le Conseil Départemental finançait jusqu’à présent le référencement social réalisé par l’assistante sociale de la CCPNL pour un montant annuel de 12 000 €. Depuis le 1er janvier 2020, les conditions de partenariat avec le Conseil Départemental ont changé et la subvention annuelle est désormais basée sur le nombre d’accompagnements effectués sur l’année. Mme Céline DUPRÉ, Vice-Présidente en charge des affaires sociales, précise qu’une certaine souplesse sera accordée pour l’année 2020 suite à la crise sanitaire, mais il est fort probable que pour les années suivantes la subvention sera moins importante que prévue.
- Centre aquatique mobile : M. Patrick CHOFFY présente à l’assemblée le système d’une piscine mobile proposé par la société Aqwa Itineris. La piscine mobile se présente sous la forme d’une semi-remorque composée d’un bassin, d’un vestiaire et d’un espace technique. Elle peut être utilisée pour la familiarisation et l’apprentissage de la natation. Cette solution est proposée sans personnel technique, ni personnel de bassin. Une brochure sera transmise à chaque conseiller afin qu’il puisse en prendre pleinement connaissance.
- Pôle ados : Mme Elodie Jeannin, directrice du Pôle Ados, est intervenue au collège dans les classes de la 6ème à la 4ème afin de présenter la structure aux jeunes. Cette intervention a été bénéfique puisque la fréquentation de la structure a considérablement augmenté depuis. Pour les vacances d’automne, 5 journées sur les 9 proposées sont déjà complètes.
- Fourrière animale : Mme Danièle Chatelain, représentante de la CCPNL au sein du syndicat mixte de la gestion de la fourrière animale, s’est rendue à la dernière réunion. Elle informe l’assemblée que M. Pascal GUDIN a été réélu président du syndicat et que des travaux de construction d’une nouvelle fourrière devraient se réaliser prochainement sur la commune de Fay aux Loges.
Fin de la séance à 20h20 Conseil Communautaire du 13 octobre 2020 4
Jean Marc LIROT
Dominique GAUCHER
Alain CHACHIGNON
Danielle CHATELAIN
Annick DECOUX
Patrick CHOFFY
Valérie LEBLOND
Stéphane MALON
Céline DUPRE
Pierre ROUSSEAU
Daniel POINCLOUX
Bertrand POISSON
Jean Louis BRISSON
Carole SANTERRE
Martial BOURGEOIS
Christine PETIT
Sophie REGNIEZ
Michel CHAMBRIN
André VILLARD
Chantal IMBAULT
Stelly DELBECQ
Delphine BRUCHET