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Compte-Rendu - b99922
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - b99922)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Destinataires :
Mmes
BONNAT
V.
; DESIGAUD
V.
; TAMATN
A.
Mrs
ALVES
G.
; CHENE
G.
; CORMORECHE
JM.
; COURTIAL
JL.
;, DELUNEL
L.
DESCOMBES
J.
; DURAND
D.
; FLAMAND
P.
; PENEL
G.
MAIRIE
de
CHANEINS
CONVOCATION
01990
RÉUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Téléphone
: 04
74
55
87
18
Courriel
: mairie@chaneïns.fr
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
Le
mardi
18
novembre
2025
à 20h00
précises.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Chaneins,
le
14
novembre
2025
Le
Maire,
P.
FLAMAND
Un
conseiller
municipal
empêché
d'assister
à cette
séance
peut
donner
à un
collègue
de son
choix pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Sinon,
merci
de prévenir
le secrétariat
ou
P.
Flamand
au
06
03
05
15
57.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
- Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
14
octobre
2025
1-
DÉLIBÉRATIONS 1-
Assainissement
: Reforme
de
l’agence
de
l’eau
—
Redevance
pour
performance
des
systèmes
d’assainissement
collectif pour
l’année
2026.
2-
Assainissement
:
Revalorisation
des
tarifs
du
service
d’assainissement
collectif
—
Part
communale
2-
AUTRES
DECISIONS
ET
AVIS
3-
COMPTE-RENDUS
DES
RÉUNIONS,
TRAVAUX
ET
DOSSIERS
EN
COURS
-
Finances
: Budget
Principal
- Arrêté
virement
de
crédit
- DM
N°4
-
CCAS
: demande
de
Mme
Nourrigat
pour
prise
en
charge
d'heures
de
ménage.
4-
INFORMATIONS
&
DIVERS
P.J.
: - Annexes
correspondantes